Actes administratifs

Délibérations du CA du 7 septembre 2020

• Délibérations du CA portant sur les consignes sanitaires de la rentrée 2020

Délibérations du CA du 25 septembre 2020

• Déliberations du CA sur le calendrier électoral
• Déliberations du CA portant sur la campagne des emplois du 2nd degré
• Déliberations du CA portant sur la prime COVID
• Déliberations CA portant sur le procès-verbal de réunion du 29 mai 2020
• Déliberations du CA – 25/09/20

Délibérations du CA du 23 octobre 2020

• Délibération des procès verbaux des CA – 07/07/20 et 07/09/20
• Délibération sur la prime exceptionnelle COVID // Cartographie anonyme des bénéficiaires de la prime COVID
• Délibération sur la campagne des emplois
• Délibération sur le cadre de référence des enseignants contractuels du 2nd degre
• Délibération sur la requisition de l’agent-comptable
• Délibération sur la modification de la cartographie RIFSEEP
• Délibération sur MTT conférence
• Délibération sur la formation – la tenue de jurys à distance
• Délibération sur le budget rectificatif numéro 2
• Délibération sur le tarif d’inscription IEJ
• Délibération sur la formation – l’éxonération des droits de scolarité pour les doctorants
• Délibération sur l’annexe aux statuts de l’Université de Limoges
• Délibération sur la prime aux brevets
• Délibération sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020/2021
• Délibération sur les modalités de contrôles des connaissances et compétences à distance
• Délibération sur le bilan HSST

Délibérations du CA du 18 décembre 2020

• Délibération n°007/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure assumant des fonctions de direction générale au sein d’une entreprise
• Délibération n°008/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure représentante des organisations représentatives des salariés
• Délibération n°009/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure repr »sentatante d’une entreprise employant moins de 500 salariés
• Délibération n°010/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure repéresentante d’un établissement d’enseignement secondaire

Délibérations du CA du 5 janvier 2021

• Délibérations du CA du 05 janvier portant sur l’élection de la Présidente de l’Université de Limoges Isabelle Klock-Fontanille
• Délibérations du CA du 05 janvier portant sur les modalités de vote pour l’élection de la Présidente de l’Université

Délibérations du CA du 14 janvier 2021

• Délibérations n°013/2021/CAB portant sur l’élection du VP CA, de la VP déléguée Ressources Humaines et dialogue social, de la VP déléguée Stratégie de Communication, et de la VP déléguée Pilotage de l’innovation et de l’interdisciplinarité
• Délibérations n°014/2021/CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de VP Étudiant
• Délibérations n°015/2021/CAB portant sur la Délégation du Conseil d’Adminsitration à la Présidente
• Délibérations n°016/2021/CAB portant sur le Comité électoral consultatif
• Délibérations n°017/2021/CAB portant sur le Périmètre des invitations au Conseil d’Administration et les modalités d’intervention
• Délibérations n°018/2021/DAF portant sur portant sur le Budget initial 2021
• Délibérations n°019/2021/DAF portant sur la Structure Budgetaire
• Délibérations n°020/2021/DAF portant sur le Projet Annuel de Performance 2021
• Délibérations n°021/2021/DAF portant sur les Tarifs 2021
• Délibérations n°022/2021/DAF portant sur la Note relative aux missions et à leur prise en charge
• Délibérations n°023/2021/DAF portant sur les Seuils d’immobilisation
• Délibérations n°024/2021/RH portant sur le Plafond d’emploi 2021
• Délibérations n°025/2021/RH portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté
• Délibérations n°026/2021/FVE portant sur le Parcours des Bachelors Universitaires de Technologie proposés au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibérations n°026BIS/2021/FVE portant sur les critères d’exemen des dossiers de candidatures à l’admission dans les formations initiales de premier cycle
• Délibérations n°027/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil et modalités de sélection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibérations n°028/2021/FVE portant sur les Modalités de conytrôle des connaissances et compétences modifiiées en raison de la crise sanitaire
• Délibérations n°029/2021/CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges, la Région Nouvelle-Aquitaine, le CHU, le CROUS et l’ENSA
• Délibérations n°030/2021/CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges et l’UIMM

Délibérations du CA du 29 janvier 2021

• Délibération n°031/2021/CAB sur le procès verbal
• Délibération n°032/2021/CAB sur les calendriers du Conseil d’Administration
• Délibération n°033/2021/DAJ sur la communication des élus aux conseils centraux
• Délibération n°034/2021/DAJ sur le chargé de mission « Campus connecté Brive »
• Délbération n°035/2021/RH sur le bilan social 2019
• Délibération n°036/2021/RH sur le plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
• Délibération n°037/2021/RH sur l’adhésion de l’Université de Limoges à l’Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP)
• Délibérations n°038/2021/FVE sur la capacité d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2021/2022
• Délibération n°039/2021/FVE sur la procédure de validation des acquis de l’expérience et procédure de validation des acquis professionnels pour l’année universitaire 2021/2022
• Délibération n°040/2021/ FVE sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020/2021 pour le diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute de l’IFMK-APSAH
• Déllbération n°041/2021/FVE sur les modalités d’accès aux études de santé pour Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie et Ergothérapie (MMOPKE)
• Délibération n°042/2021/FVE sur les frais de formation « Français langue étrangère » niveau avancé pour les étudiants en exil (réfugiés, demandeurs d’asile, bénéficiaires de la protection subsidiaire)
• Délibération n°044/2021/FVE sur l’affectation CVEC 2019-2021​​

Délibérations du CA du 12 mars 2021 et du CAC du 15 mars 2021

• Délibération n°045/2021/CAB portant sur le procès-verbal de la séance du 14 janvier 2021 
• Délibération n°046/2021/CAB portant sur la Composition du Bureau de l’Université de Limoges
• Délibération n°047/2021/CAB portant sur le Périmètre des invitations au conseil d’administration et modalités d’intervention
• Délibération n°048/2021/CAB portant sur la Commissions permanente des finaces du conseil d’Adminsitration 
  
• Délibération n°049/2021/CAB portant sur les Candidatures BIATSS à la Commission permanente des finances du Conseil d’Administration
• Délibération n°050/2021/DGS portant sur la Communication des élus aux conseils centraux
• Délibération n°051/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Français Langues Etrangères » 
• Délibération n°052/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Francophonie »
• Délibération n°053/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Maison des Langues »
• Délibération n°054/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Pays hispanophones »
• Délibération n°055/2021/DAF portant sur le Compte financier 2020
• Délibération n°056/2021/DAF portant sur le Rapport annuel de Performance 2020
• Délibération n°057/2021/DAF portant sur les Comptes consolidés 2019
• Délibération n°058/2021/DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et compatble
• Délibération n°059/2021/DAF portant sur la Charte de recouvrement
• Délibération n°060/2021/RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans les filières ITRF et BIB
• Délibération n°061/2021/FVE portant sur le Calendrier universitaire général des formations 2021-2022
• Délibération n°062/2021/FVE portant sur l’Annulation de la session CLES B1
• Délibération n°063/2021/FVE portant sur l’Expérimentation LE BOULER
• Délibération n°064/2021/FVE portant sur l’Offre de Formation INSPE – Rentrée 2021 
• Délibération n°065/2021/FVE portant sur les Stages et la crise sanitaire 
• Délibération n°066/2021/FVE portant sur les Tarifs DU 3MI (Médiation multimédia en monitorat d’internet) et DU MATIC (Médiateur Assistant TIC) pour 2020-2021 
• Délibération n°067/2021/FVE portant sur l’Exonération des droits d’inscription et des frais de formation 
• Délibération n°068/2021/FVE portant sur Les capacités maximales d’accueil par filère de santé pour la rentrée 2021-2022
• Délibération n°069/2021/CONV portant sur la Convention d’occupation de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle 
• Délibération n°070/2021/CONV portant sur la Convention de fonctionnement de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle, le CH Coeur de Corrèze et le Réseau Canopé
  

• Délibération n°071/2021/CAB portant sur le procèes verbal de la séance du 18 janvier 2021
• Délibération n°072/2021/DGS portant sur la communication des élus aux conseils centraux
• Délibération n°073/2021/CAB portant sur la section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et enseignants

Délibérations du CA du 09 avril 2021

• Délibération N° 074/2021/CAB portant sur la Nomination d’un médiateur à l’Université de Limoges 
• Délibération N° 075/2021/DAJ portant sur le Règlement Intérieur de Xlim
• Délibération N° 076/2021/DRH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans la filière AENES 
• Délibération N° 077/2021/DAF portant sur la Prise en charge de la mobilité internationale des étudiants dans le cadre de leur formation du projet TACTIC 
• Délibération N° 078/2021/FVE portant sur le Festival Etudiant de l’Université de Limoges
• Délibération N° 079/2021/FVE portant sur les Éxonérations
• Délibération N° 080/2021/DAJ portant sur les Modèles de convention de mise à disposition temporaire de locaux universitaires

Délibérations du CA du 07 mai 2021

• Délibération N° 081/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 12 mars 2021
• Délibération N° 082/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 9 avril 2021
• Délibération N° 083/2021/CAB portant sur les Statuts et le règlement intérieur du SCD
• Délibération N° 084/2021/CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques
• Délibération N° 085/2021/DRH portant sur le Versement de la NBI aux régisseurs de recette de l’établissement
• Délibération N° 086/2021/DGS portant sur la Sortie des biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
• Délibération N° 087/2021/FVE portant sur les Accréditations diplômes nationaux 2022-2027 : projets et fiches de présentation pour les formations du 1er cycle
• Délibération N° 088/2021/FVE portant sur la Convention d’occupation du domaine oublic de la rgion Nouvelle-Aquitaine – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux
• Délibération N° 089/2021/FVE portant sur la Convention de co-financement des équipements – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux

Délibérations du CA du 28 mai 2021

• Délibération N° 091/2021/DAF portant sur les éléments de prévision budgétaire du BR1
• Délibération n° 092/2021/DGS portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
• Délibération 093/2021/FVE portant sur les tarifs 2021-2022
• Délibération n° 094/2021/FVE portant sur les DU et DIU rentrée 2021 (partie 1)
• Délibération n° 095/2021/FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour la FLSH pour le semestre de printemps
• Délibération n° 096/2021/FVE portant sur le Règlement général des études, charte de l’usager dans le cadre de l’enseignement et de l’évaluation à distance, charte anti-plagiat – rentrée 2021
• Délibération n° 097/2021/FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027
• Délibération n° 098/2021/RH portant sur la proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020/2021
• Délibération n° 099/2021/RH portant sur la modalité de versement du forfait « téléphonie et connexions informatiques » prévu par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges
• Délibération n° 100/2021/RH portant sur le projet de renouvellement du conventionnement entre l’Université de Limoges et le FIPHFP (Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique)

Délibérations du CA du 25 juin 2021

• Délibération n° 101/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 7 mai 2021
• Délibération n° 102/2021/CAB portant sur le Rapport d’autoévaluation de l’établissement
• Délibération n° 103/2021/CAB portant sur le Règlement Intérieur de l’IRCER
• Délibération n° 104/2021/CAB portant le Protocole d’accord transactionnel Bois PE/AVRUL
• Délibération n° 105/2021/CONV portant sur la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) relative à l’Institut de Simulation pour l’Etude, l’Application et la Recherche en Santé (INSPEARS) et annexe concernant les moyens mis à disposition par les parties
• Délibération n° 106/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges au groupe 3iL
• Délibération n° 107/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges à la CCI de Corrèze
• Délibération n° 108/2021/CONV portant sur la Convention entre la Faculté de Droit et des Sciences Economiques et l’Ecole Supérieure de la Banque
• Délibération n° 109/2021/CONV portant sur la Convention d’accueil entre le CFA-SUP et la Faculté des Lettres et Sciences Humaines en partenariat avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole Les Vaseix-Bellac
• Délibération n° 110/2021/CONV portant sur la Convention relative au fonctionnement de la licence professionnelle mention Aménagement Paysager : conception, gestion, entretien, parcours Design des Milieux Anthropisés entre l’Université de Limoges et l’EPLEFPA Les Vaseix
• Délibération n° 111/2021/DAF portant sur les Opérations fléchées
• Délibération n° 112/2021/DAF portant sur l’Amortissement 
• Délibération n° 113/2021/AC portant sur les Sorties des biens de l’inventaire du SACD CFAS 
• Délibération n° 114/2021/AC portant sur la Suppression du SACD CFAS au 31 décembre 2021 
• Délibération n° 115/2021/DAF portant sur la Consolidation des comptes 
• Délibération n° 116/2021/DAF portant sur la Proposition tarification au CA 
• Délibération n° 117/2021/RH portant sur le recrutement des personnels enseignants vacataires 
• Délibération n° 118/2021/RH portant sur la Proposition de modifications du référentiel d’équivalence horaire, gestion des primes et heures complémentaires 
• Délibération n° 119/2021/FVE portant sur la Mise en place d’un contrat d’objectifs et de moyens entre le BVE et l’Université de Limoges 
• Délibération modificative n° 120/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibération n° 121/2021/FVE portant sur les Actions financées sur les fonds CVEC 2020-2021 
• Délibération n° 122/2021/FVE portant sur les DU rentrée 2021 (partie 2) 
• Délibération n° 123/2021/FVE portant sur le Règlement général des études de l’INSPE au titre de l’année universitaire 2021-2022 
• Délibération modificative n° 124/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil et sur les modalités de selection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibération n° 125/2021/FVE portant sur les Exonérations
• Délibération n° 126/2021/CONV portant sur le Projet SAFIR – Equipement scientifiques 2021 (plateforme pour applications Spatiales et Aéronautiques par la Fonctionnalisation des Surfaces en associant Industriels Innovation et R&D) 
• Délibération n° 127/2021/RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Nouvelle-Aquitaine pour le projet INTENSIVE (INTElligences Numériques au Service de l’Ingénierie pour le Vivant à l’Université de LimogEs) 
• Délibération n° 128/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil dans les études de santé (MMOP) rentrée 2022

Délibérations du CA du 1 octobre 2021

• Délibération n° 130/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 mai 2021
• Délibération n° 131/2021/CAB portant sur l’élection du Vice-Président délégué à la « Stratégie de Communication »
• Délibération n° 132/2021/CAB portant sur la Délégation de pouvoir à la Présidente de l’Université de Limoges
• Délibération n° 133/2021/DAJ portant sur l’Adoption des modailtés de délibérations à distance du Conseil d’aministration
• Délibération n° 134/2021/CAB portant sur le Projet de décret de dissolution de la Communauté d’universités et établissements « Université confédérale Léonard de Vinci »
• Délibération n° 135/2021/SFR portant sur la réquisition de l’Agent comptable par la Présidente de l’Université, ordonnateur
• Délibération n° 136/2021/AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
• Délibération n° 137/2021/DAF portant sur la nomination de Comissaire aux comptes
• Délibération n° 138/2021/SFR portant surla levée d’option et enregistrement dans le patrimoinbe immobilier d’un générateur et d’un analyseur de signaux microondes
• Délibération n° 139/2021/AC portant sur le remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler
• Délibération n° 140/2021/RH portant sur la campagne d’emplois des enseignants relevant du second degré
• Délibération n° 141/2021/RH portant sur la cartographie RIIFSEEP
• Délibération n° 142/2021/FVE portant sur la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, licence professionnelle, BUT et DUT
• Délibération n° 143/2021/FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027
• Délibération n° 144/2021/FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibération n° 145/2021/FVE portant sur le Diplôme d’Université de Préparation Linguistique, Universitaire, Scientifique (IUT)
• Délibération n° 146/2021/CONV portant sur la convention de partenariat 2021-2024 entre la Communauté urbainde Limoges Métropole, la Ville de Limoges et l’Université de Limoges
• Délibération n° 147/2021/CONV portant sur la convention de partenariat 2021 entre l’Université de Limoges et la Ville de Brive-la-Gaillarde
• Délibération n° 148/2021/AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges

Délibérations du CA du 29 octobre 2021

• Délibération n°148/2021/FVE portant sur la Modification du tarif du DU Intervention Publique et Citoyenneté
• Délibération n°149/2021/FVE portant sur la Demande d’accréditation du DEUST Préparateur-Technicien en Pharmacie
• Délibération n°150/2021/DAF portant sur le BR2
• Délibération n°151/2021/DAF portant sur la Modification de la structure budgétaire
• Délibération n°152/2021/DAF portant sur les Tarifs d’accès aux services prestations numériques pour les usagers hors UNILIM
• Délibération n°153/2021/DAF portant sur le Modèle économique de la formation continue et l’apprentissage
• Délibération n°154/2021/RH portant sur les Tarifs des prestations d’action sociale versées aux agents de l’Université de Limoges
• Délibération n°155/2021/RH portant sur la Campagne d’emplois 2022 des enseignants chercheurs et des peronnes BIATSS

Délibérations du CA du 26 novembre 2021

• Délibération n°156/2021/CAB portant sur le Procès verbal CA du 25 juin 2021
• Délibération n°157/2021/CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du CA de la Fondation
• Délibération n°158/2021/CAB portant sur la Représentation des enseignants chercheurs au Conseil documentaire
• Délibération n°159/2021/CAB portant sur la Représentation des étudiants au Conseil documentaire
• Délibération n°160/2021/DAF portant sur la Proposition tarification des activités des plateformes techniques,
• Délibération n°161/2021/FVE portant sur le Réglement intérieur CFA SUP et Livret d’apprentissage
• Délibération n°162/2021/FVE portant sur la Procédure et tarifs VAE 2022-2023
• Délibération n°163/2021/FVE-MCC portant sur les Formations FST-IAE et APSAH-LIMOGES 2021-2022
• Délibération n°164/2021/CONV portant sur la Convention particulière de mixité Inserm-Université de Limoges
• Délibération n°165/2021/CONV portant sur la Convention de don de Université de Limoges à l’association Alumni FSJP-UDS

Délibérations du CA du 17 décembre 2021

• Délibération n°166/2021/DAF portant sur le Budget rectificatif 3
• Délibération n°167/2021/DAF portant sur le Budget Initial 2022
• Délibération n°168/2021/DAF portant sur la Stucture Budgétaire 2022
• Délibération n°169/2021/DAF portant sur le Projet Annuel de Performance
• Délibération n°170/2021/DAF portant sur les Frais de gestion Recherche/Formation
• Délibération n°171/2021/DAF portant sur la Création SACD Alienor Transfert
• Délibération n°172/2021/DAF portant sur les Tarifs 2022
• Délibération n°173/2021/DAF portant sur les Logements de fonction : état récapitulatif et tarifs des charges locatives
• Délibération n°174/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 parcoursup – Capacités
• Délibération n°175/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 parcoursup – Critères
• Délibération n°176/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 Trouve mon master
• Délibération n°177/2021/FVE portant sur la Détermination des capacités d’accueil MMOP
• Délibération n°178/2021/FVE portant sur la CVEC – Règlement et documents pour les porteurs projets
• Délibération n°179/2021/FVE portant sur le MCC – correction MCC M2 mention informatique
• Délibération n°180/2021/FVE portant sur la Tarification de la certification DELF-DALF 2021-2022
• Délibération n°181/2021/RH portant sur la Cartographie des groupes de fonctions au sein des RIFSEEP
• Délibération n°182/2021/RH portant sur la Nouvelle grille de rémunérations pour le recrutement des agents contractuels sur postes pérennes
• Délibération n°183/2021/RH portant sur les Cartes de secours alimentaire
• Délibération n°184/2021/RECH portant sur les Tarifs du colloque NEMO

Délibérations du CA du 7 janvier 2022

• Délibération N°185/2022/FVE portant sur les capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2022-2023

Délibérations du CA du 28 janvier 2022

• Délibération N°001/2022/CAB portant sur les Procès verbaux de séance
• Délibération N°002/2022/CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de Vice-Président Etudiant
• Délibération N°003/2022/FVE portant sur l’Adoption du règlement relatif à l’utilisation de la Contribution de la Vie Etudiante et de Campus
• Délibération N°004/2022/FVE portant sur la Tarification des actions courtes de formation (secteur santé) pour l’année 2021-2022
• Délibération N°005/2022/FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour l’année 2021-2022
• Délibération N°006/2022/RECH portant sur les Prélèvements sur les projets européens de Recherche
• Délibération N°007/2022/RECH portant sur l’Utilisation des reliquats sur financement Recherche sous réserve de soutenabilité financière
• Délibération N°008/2022/RECH portant sur la Convention particulière de mixité CNRS-Université de Limoges
• Délibération N°009/2022/RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Guadeloupe pour le projet REG-MND – Registre Guadeloupéen des maladies dégénératives
• Délibération N°010/2022/RECH portant sur la Mise à jour des tarifs des plateformes techniques BISCEM, CARMALIM et PLATINOM
• Délibération N°011/2022/RECH portant sur la Présentation du Rapport Social Unique 2020

Délibérations du CAC du 1er février 2022

• Déliberation n°012/2022/CAB portant sur l’Election du Vice-Président étudiant
• Déliberation n°013/2022/CAB portant sur la Section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et aux enseignants
• Déliberation n°019/2022/CAB portant sur la Section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

Délibérations du CA exceptionnel du 1er février 2022

• Délibération N°016/2022/RECH portant sur l’Evolution 2022 des Structures de Recherche de l’Université de Limoges
• Délibération N°017/2022/RH portant sur la Modification des modalités de versement du « Forfait téléphonie et connexions informatiques » prévues par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges. Télétravail
• Délibération N°018/2022/RH portant sur les Modifications des structures dans l’application AGRHUM

Délibérations du CA du 11 mars 2022

• Délibération N°020/2022/CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 29 octobre 2021
• Délibération N°021/2022/CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 26 novembre 2021
• Délibération N°022/2022/RH portant sur la Validation des organigrammes fonctionnels et hiérarchiques Présidence et Direction générale des services
• Délibération N°023/2022/DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et comptable
• Délibération N°024/2022/DAF portant sur la Délibération compte financier 2021
• Délibération N°025/2022/DAF portant sur le Coût des équipements du SUAPS
• Délibération N°026/2022/DAF portant sur les Coûts moyens par corps
• Délibération N°027/2022/DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaireDélibération N°027/2022/DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaire
• Délibération N°028/2022/DAF portant sur l’Attribtion des prix
• Délibération N°029/2022/DAF portant sur le Rapport Annuel de Performance (RAP) 2021
• Délibération N°030/2022/FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022
• Délibération N°031/2022/FVE portant sur le Calendrier pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2022-2023
• Délibération N°032/2022/FVE portant sur le Calendrier général des formations 2022-2023
• Délibération N°033/2022/FVE portant sur le Dossier accréditation INSPE
• Délibération N°034/2022/FVE portant sur les Tarifs DIU Rythmologie et de Stimulation Cardiaque
• Délibération N°035/2022/RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
• Délibération N°036/2022/RH portant sur la Voie temporaire d’accès du corps des maîtres de conférences vers le corps des professeurs des universités – Répartition par section CNU des possibilités attribuées à l’Université de Limoges pour les années 2021 et 2022
• Délibération N°037/2022/RH portant sur la Proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2021/2022
• Délibération N°038/2022/FVE portant sur le Remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler

Délibérations du CA exceptionnel du 30 mars 2022

• Délibération N°039/2022/FVE portant sur les Maquettes de l’offre de formation 2022-2027
• Délibération N°040/2022/RECH portant sur les Modalités de mise en oeuvre de la part laboratoire du PRECIPUT

Délibérations du CA du 15 avril 2022

• Délibération N°041/2022/CAB portant sur l’Avenant n°3 à la convention-cadre du 13 décembre 2018 UNILIM-AVRUL
• Délibération N°042/2022/DAF portant sur l’Attribution de prix aux lauréats du Challenge Musical 2022
• Délibération N°043/2022/FVE portant sur les Modalités d’accès au études de kinésithérapie par la licence STAPS pour la rentrée universitaire 2022-2023
• Délibération N°045/2022/FVE portant sur la Convention relative à la sélection par l’Université de Limoges des étudiants susceptibles d’intégrer la deuxième année des études de Médecine et de Pharmacie au titre de l’année universitaire 2021-2022
• Délibération N°046/2022/RH portant sur les LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels : création d’une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités
• Délibération N°047/2022/RH portant sur la Campagne 2021-2022 des entretiens professionnels : dématérialisation, chaine hiérarchique et fiche de poste
• Délibération N°048/2022/RH portant sur l’Expertise préalable des dossiers pour préparation des avis du Conseil Académique Restreint
• Délibération N°049/2022/RH portant sur les Elections professionnelles 2022 : recours au vote électronique ; choix du mode de scrutin et nombre de sièges à pourvoir au CSAE
• Délibération N°050/2022/DAF portant sur la Convention de don de livres de médecine sortis des collections à l’association Medkaina pour le CHU le Bon Samaritain à N’Djamena

Délibérations du CA du 13 mai 2022

• Délibération N°051/2022/CAB portant sur la Campagne d’emplois des enseignants-chercheurs

Délibérations du CA du 20 mai 2022

• Délibération N°052/2022/CAB portant sur la Convention de partenariat Université de Limoges-Ville de Brive
• Délibération N°053/2022/CAB portant sur les Conventionnements universitarisation des études en masso-kinésithérapie
• Délibération N°054/2022/CAB portant sur la Commission Pilotage Stratégique « Développement Durable et Responsabilité Sociétale »
• Délibération N°055/2022/CAB portant sur la Demande d’habilitation pour l’exception handicap
• Délibération N°056/2022/CAB portant sur l’Exonération aux droits différenciés pour les étudiants d’origine ukrainienne et venant d’Ukraine (pour les étudiants ne bénéficiant pas de la protection subsidiaire)
• Délibération N°057/2022/CAB portant sur la Conventions d’occupation précaire à titre gratuit de deux logements pour des familles ukrainiennes
• Délibération N°058/2022/DAF portant sur la Politique contractuelle valorisation Volet : hébergement start ups/entreprises/laboratoires communs/structures de transfert et de valorisation
• Délibération N°059/2022/DAF portant sur le Budget Rectificatif n°1
• Délibération N°060/2022/DAF portant sur Aliénor Transfert
• Délibération N°061/2022/DAF portant sur le Projet TACTIC – Amendement à la politique voyage
• Délibération N°062/2022/FVE portant sur l’Habilitation des DU et DIU ci-dessous pour la période 2022-2027
• Délibération N°063/2022/FVE portant sur le Dossier d’accréditation du diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences- Rentrée 2022
• Délibération N°064/2022/FVE portant sur les VAP : calendrier et tarifs pour la rentrée 2022
• Délibération N°065/2022/FVE portant sur les Tarifs pour les formations courtes proposées dans le cadre du Groupement d’Intérêt Scientifique
• Délibération N°066/2022/FVE portant sur le Règlement général des études pour l’année 2022-2023
• Délibération N°067/2022/RH portant sur l’Evolution de la Charte de Fonctionnement du Télétravail au sein de l’Université de Limoges adoptée le 07 juillet 2020
• Délibération N°068/2022/RH portant sur les Conditions et modalités de versement de l’allocation forfaitaire de télétravail aux agents de l’Université de Limoges : application de l’art. 12.4 de la Charte de fonctionnement du télétravail modifiée
• Délibération N°069/2022/RH portant sur la Convention d’occupation temporaire entre l’Université de Limoges et un tiers lieu, relative à l’hébergement d’un télétravailleur : détermination d’un montant forfaitaire annuel
• Délibération N°070/2022/RH portant sur la Cartographie RIFSEEP
• Délibération N°071/2022/RH portant sur le Régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie C et des personnels de catégorie A et B relevant de la filière BIB
• Délibération N°072/2022/RH portant sur l’actualisation du guide de recrutement des personnels enseignants vacataires
• Délibération N°073/2022/RH portant sur la Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Limoges et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
• Délibération N°074/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 janvier 2022
• Délibération N°075/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 1er février 2022
• Délibération N°076/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 11 mars 2022
• Délibération N°077/2022/DAF portant sur la Création de Centre Financier

Délibérations du CA exceptionnel du 10 juin 2022

• Délibération N°078/2022/FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022
• Délibération N°079/2022/FVE portant sur l’Habilitation des DU pour la période 2022-2027
• Délibération N°080/2022/FVE portant sur les Profils exonérants pour l’année universitaire 2022-2023
• Délibération N°081/2022/FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023

Délibérations du CAC du 28 juin 2022

• Délibération n°082/2022/CAB portant sur lrocès-verbal de séance du 1er février 2022
• Délibréation n°083/2022/RAI portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales
• Délibération n°084/2022/RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022 

Délibérations du CA du 8 juillet 2022

• Délibération N°085/2022/CAB portant sur les Statuts de l’ILFOMER
• Délibération N°086/2022/CAB portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales
• Délibération N°087/2022/CAB portant sur le Protocole d’accord transactionnel BOIS PE UNILIM/AVRUL
• Délibération N°088/2022/CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du Conseil d’Administration de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges
• Délibération N°089-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023
• Délibération N°090-2022-DAF portant sur les Tarif prestations DSI
• Délibération N°091-2022-DAF portant sur le Concours Jean Claude Cassaing : Versement du Prix de thèse financé par l’Université de Limoges
• Délibération N°092-2022-DAF portant sur la Redevance dans le cadre du projet de Free-floating avec Limoges Métropole
• Délibération N°093-2022-FVE portant sur les Habilitation des DU et DIU
• Délibération N°094-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 4.2) I Consulter les tarifs
• Délibération N°095-2022-FVE portant sur la Soutenabilité de l’offre de formation : maquettes IUT 2022-2027
• Délibération N°096-2022-FVE portant sur la Modification du calendrier universitaire général des formations 2022-2023
• Délibération N°097-2022-FVE portant sur les Ateliers de pratiques artistiques 2022-2023
• Délibération N°098-2022-RH portant sur les Modifications de la Charte de gestion des Agents Contractuels de l’université de Limoges
• Délibération N°099-2022-RH portant sur la Détermination du volume de points de NBI à répartir au sein de l’université de Limoges
• Délibération N°100-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux modalités de recrutement, aux conditions de l’exercice des fonctions et aux mesures d’accompagnement des agents sous contrats post doctoraux à l’Université de Limoges
• Délibération N°101-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux conditions et modalités de recours aux contrats de projet à l’Université de Limoges
• Délibération N°102-2022-RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (version 2)
• Délibération N°103-2022-RH portant sur le LPR – Régime indemnitaire des personnels BIATSS de la filière ITRF en appui à la recherche et à la pédagogie
• Délibération N°104-2022-RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022

Délibérations du CAC du 13 septembre 2022

• Déliberation n°105/2022/RAI portant sur l’Approbation du PV du Conseil Académique du 28 juin 2022
• Délibération n°106/2022/RECH portant sur les Enseignants-Chercheurs et Chercheurs émérites et référents HDR
• Délibération n°107-2022-RH portant sur la Volumétrie globale des postes à publier au titre de la campagne d’emplois 2023 et détermination de la volumétrie des postes enseignants du 2nd degré à publier

Délibérations du CA du 30 septembre 2022

• Délibération n°108-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 17 décembre 2021
• Délibération n°109-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration Exceptionnel du 30 mars 2022
• Délibération n°110-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 15 avril 2022
• Délibération n°111-2022-CAB portant sur les Statuts FLSH
• Délibération n°112-2022-CAB portant sur les Règles de services et offre de formation 2022-2023 du SUAPS
• Délibération n°113-2022-CAB portant sur la Validation de la convention de participation de l’Académie Théâtrale au SUDOC et intégration de leurs fonds documentaires dans le SIGB du SCD (KOHA)
• Délibération n°114-2022-CAB portant sur le Projet Dispositifs d’hybridation
• Délibération n°115-2022-FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2022-2023
• Délibération n°116-2022-FVE portant sur les Dossiers d’autoévaluation des formations de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines
• Délibération n°117-2022-FVE portant sur les Tarifs DELF-DALF et TOEIC du 01/01/2023 au 31/12/2023
• Délibération n°118-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.1)
• Délibération n°119-2022-FVE portant sur les Tarifs actions de formations courtes – UFR de Pharmacie
• Délibération n°120-2022-RECH portant sur l’Approbation des Règlements Intérieurs des Écoles Doctorales
• Délibération n°122-2022-RECH portant sur l’Election d’un Vice-Président Délégué à la Formation Doctorale
• Délibération n°123-2022-RH portant sur la Remise gracieuse sur trop perçus de paie
• Délibération n°124-2022-RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des enseignants relevant du second degré
  Tableau de proposition de publication des postes vacants Enseignants du 2nd degré

Délibérations du CA du 28 octobre 2022

• Délibération N°125/2022/CAB portant sur l’Accord de principe subvention FAMI
• Délibération n°126/2022/CAB portant sur les Tarifs 2022/2023 PASS SUAPS et stages SUAPS
• Délibération n°127/2022/DAF portant sur le Bilan financier d’utilisation de la Contribution vie étudiante et des campus (CVEC) pour l’année 2021
• Délibération n°128/2022/DAF portant sur le Budget rectificatif N°2
• Délibération n°129/2022/DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire
• Délibération n°131/2022/DAF portant sur la Sortie de bien de l’inventaire
• Délibération n°132/2022/DAF portant sur les Frais de missions
• Délibération n°133/2022/FVE portant sur les Modalités de contrôle des compétences et connaissances 2022/2023
• Délibération n°134/2022/RH portant sur la Détermination d’une enveloppe annuelle brute dédiée au paiement des PEDR des Praticiens Hospitaliers
• Délibération n°135/2022/RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des personnels enseignants-chercheurs et BIATSS ; 
  Campagne d’emploi 2023 – Personnel enseignant-chercheur
  Campagne d’emploi 2023 – Personnels BIATSS
• Délibération n°136/2022/RH portant sur la Définition des principes d’application pour la mise en oeuvre du volet C2 du RIPEC (indemnité fonctionnelle) au sein de l’Université de Limoges

Délibérations du CA du 25 novembre 2022

• Délibération n°137-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 20 mai 2022
• Délibération n°138-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 10 juin 2022
• Délibération n°139-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 8 juillet 2022
• Délibération n°140-2022-CAB portant sur l’Attribution des logements
• Délibération n°141-2022-CAB portant sur le Organisation du pilotage de l’établissement
• Délibération n°142-2022-CAB portant sur la Création du service commun de l’Innovation
• Délibération n°143-2022-CAB portant sur les Statuts du service commun de l’Innovation – Consulter les statuts
• Délibération n°144-2022-CAB portant sur la Création du service commun de reprographie
• Délibération n°145-2022-CAB portant sur es Statuts du service commun de reprographie – Consulter les statuts
• Délibération n°146-2022-CAB portant sur la Création du service commun DFCA
• Délibération n°147-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Formation
• Délibération n°148-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Vie Étudiante – Consulter la présentation du projet de service facturier avec dématérialisation
• Délibération n°149-2022-CAB portant sur la Création du service facturier
• Délibération n°150-2022-DAF portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté
• Délibération n°152-2022-DAF portant sur la Convention de subvention d’équilibre
• Délibération n°153-2022-DAF portant sur les Tarifs des charges locatives des logements de fonction pour 2023
• Délibération n°154-2022-FVE portant sur les Clefs de répartition des crédits CVEC pour l’année 2023
• Délibération n°155-2022-FVE portant sur le Renouvellement de la candidature pour un projet Erasmus Mundus (EMIMEO)
• Délibération n°156-2022-FVE portant sur la Demande de changement d’intitulé de mention pour le master mention Management Sectoriel qui deviendrait master mention Management des Organisations de la Santé
• Délibération n°157-2022-FVE portant sur les Tarifs divers 2022-2023 – Consulter les Tarifs divers
• Délibération n°158-2022-FVE portant sur l’Annulation de la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle, BUT et DUT
• Délibération n°159-2022-FVE portant sur le Dossier modifié de demande d’accréditation pour le diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences suite aux demandes ministérielles
• Délibération n°160-2022-FVE portant sur la Modification des modalités de contrôle des connaissances et compétences du diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM 3e année)

Délibérations du CA du 16 décembre 2022

• Délibération n° 162-2022-FVE portant sur la Licence Sciences pour la Santé – rentrée 2023 : demande d’ouverture en parcours classique avec un accès santé
• Délibération n° 163-2022-FVE portant sur le Dossier de demande d’accréditation pour la licence professionnelle mention Assurance, Banque, Finance « chargé de clientèle »
• Délibération n° 164-2022-FVE portant sur les Modalités d’examen des dossiers de candidature à l’admission en formation initiale de premier cycle au titre de l’année universitaire 2023-2024
• Délibération n° 165-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2023-2024
• Délibération n° 166-2022-FVE portant sur l’Admission en master au titre de l’année universitaire 2023-2024
• Délibération n° 167-2022-FVE portant sur le Cahier des charges des conseils de perfectionnement et modèle de composition – Consulter le Cahier des Charges
• Délibération n° 168-2022-FVE portant sur le Modèle de convention de partenariat entre l’Université, les CPGE et le Rectorat de Région Académique – Consulter la convention
• Délibération n° 169-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des études de santé 2022-2023
• Délibération n° 170-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.3 – modification en rouge)
• Délibération n° 171-2022-DAF portant sur le Budget Rectificatif n° 3
• Délibération n° 172-2022-DAF portant sur le Budget Initial 2023
• Délibération n° 173-2022-DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire
• Délibération n° 174-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023
• Délibération n° 175-2022-DAF portant sur la Refonte de la politique de voyage – Projet TATIC
• Délibération n° 176-2022-DAF portant sur la Prise en charge des frais de déplacement des élus
• Délibération n° 177-2022-DAF portant sur la Prise en charge d’investissement apprentissage et formation continue
• Délibération n° 178-2022-DAF portant sur la Sortie d’inventaire physique
• Délibération n° 179-2022-CAB portant sur la Convention de don de livres au Bénin – Consulter la convention
• Délibération n° 180-2022-CAB portant sur l’Intention d’adhésion à la Coordination Territoriale Nouvelle-Aquitaine
• Délibération n° 181-2022-CAB portant sur la Révision du règlement intérieur de l’IUT du Limousin
• Délibération n° 182-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI / Délibération n° 182 bis-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI
• Délibération n° 183-2022-CAB portant sur le Plan de sobriété énergétique
• Délibération n° 184-2022-CAB portant sur les Forfait mobilités durables
• Délibération n° 185-2022-CAB portant sur la Création du Service Commun du Collège des Ecoles Doctorales
• Délibération n° 186-2022-CAB portant sur les Statuts du Collège Doctoral
• Délibération n° 187-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur du Collège Doctoral
• Délibération n° 188-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale BCS
• Délibération n° 189-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale GIO
• Délibération n° 190-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale LSHS
• Délibération n° 191-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale S&I

• Délibération n° 192-2023-CAB portant sur Statuts INSPE
• Délibération n° 193-2023-CAB portant sur Règlement Intérieur INSPE
• Délibération n° 195-2023-CAB portant sur le PV du CA du 30 septembre 2022
• Délibération n° 196-2023-DAF portant sur les Tarifs service culturel 2022-2023 – Complément
• Délibération n° 197-2023-DAF pour sur le Don de matériel et de voile de parachute
• Délibération n° 198-2023-DAF portant sur la Remise gracieuse facture formation continue
• Délibération n° 199-2023-FVE portant sur la Mise en œuvre de la nouvelle offre de formation de la FLSH à la rentrée 2023
• Délibération n° 200-2023-FVE portant sur Parcoursup 2023 : capacités d’accueil des BUT après arbitrage du Rectorat
• Délibération n° 201-2023-FVE portant sur la Modification des MCCC du DEUST Préparateur en Pharmacie
• Délibération n° 203-2023-FVE Portant sur l’expérimentation ILFOMER : dossier finalisé avant transmission au Ministère
• Délibération n° 204-2023-RECH portant sur le Rattachement du Centre d’Investigation Clinique du CHRU de Limoges au sein de l’Ecole Doctorale BCS
• Délibération n° 205-2023-RECH portant sur la Convention INSERM-UNILIM 2022-2027
• Délibération n° 206-2023-RECH portant sur l’Avenant n° 1 à la convention CNRS-UNILIM 2020-2027
• Délibération n° 207-2023-RECH Portant sur la Science Ouverte : signature de l’accord pour la réforme de l’évaluation de la Recherche
• Délibération n° 208-2023-RECH Portant sur les Nouveaux tarifs Platinom

• Délibération n°209-2023-CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques
• Délibération n°210-2023-CAB portant sur la Convention de partenariat Ville de Brive/Université de Limoges 2023
• Délibération n°211-2023-DAF portant sur le Projet TACTIC et l’Attribution de cartes cadeaux pour les lauréats des Ateliers de l’Innovation créés par l’IAE Limoges
• Délibération n°212-2023-DAF portant sur des Prix par IAE dans le cadre des Ateliers de l’Innovation
• Délibération n°213-2023-FVE portant sur le Réglement Intérieur du CFA-SUP
• Délibération n°214-2023-RH portant sur le LDG Indemnitaire : modifications des conditions et des modalités d’attribution du volet C3 du RIPEC
• Délibération n° 215-2023-RH portant sur la Modification du RIFSEEP des ITRF dans le cadre de la LPR

• Délibération n°216/2023/CAB portant sur l’Approbation du PV du Conseil Académique du 13 septembre 2022
• Délibération n°217/2023/CAB portant sur Approbation du PV du Conseil Académique du 11 octobre 2022
• Délibération n°218/2023/CAB portant sur l’Élection section disciplinaire des Usagers
• Délibération n°219/2023/CAB portant sur l’Élection section disciplinaire des Enseignants-Chercheurs et Enseignants

• Déliébration n° 220-2023-DAF portant sur le Compte Financier 2022
• Délibération n° 221-2023-DAF portant sur le Rapport annuel de performance 2022
• Délibération n° 222-2023-DAF portant sur le Contrôle Interne Budgétaire et Contrôle Interne Comptable au 31 décembre 2021
• Délibération n° 223-2023-RH portant sur la Voie temporaire d’accès au corps des maîtres de conférences vers le corps des professeurs des universités – Répartition par section CNU des possibilités attribuées à l’Université de Limoges pour l’année 2023

• Délibération n°224/2023/CAB portant sur l’Élection du Vice-Président Etudiant

• Délibération n°001-2022-CR-21112022 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 26 septembre 2022
• Avis n°002-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED BCS
• Avis n°003-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED SI
• Avis n°004-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED LSHS
• Avis n°005-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED GIO
• Délibération n°006-2022-CR-21112022 portant sur la répartition de la dotation Recherche 2023
• Délibération n°007-2022-CR-21112022 portant sur le financement des UR bi-sites en 2023
• Délibération n°008-2022-CR-21112022 portant sur la répartition 2023 du nombre de thèses état
• Délibération n°009-2022-CR-21112022 portant sur le classement des dossiers AAP colloque Région 2023

• Délibération n°010-2023-CR-09012023 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 21 novembre 2022,
• Avis n°011-2023-CR-09012023 portant sur le rattachement du CIC du CHU au sein de l’ED BCS,
• Avis n°012-2023-CR-09012023 portant sur les statuts de l’institut SHS,
• Avis n°013-2023-CR-09012023 portant sur les statuts de l’institut OMEGAHEALTH,
• Avis n°014-2023-CR-09012023 portant sur la convention INSERM-UNILIM 2022-2027,
• Avis n°015-2023-CR-09012023 portant sur l’avenant à la convention CNRS-UNILIM 2020-2027,
• Délibération n°016-2023-CR-09012023 portant sur l’AAP Région Recherche et PFMO 2023.

• Recueil des actes administratifs d’avril 2012
• Recueil des actes administratifs de mai 2012
• Recueil des actes administratifs de juin 2012
• Recueil des actes administratifs de juillet et août 2012
• Recueil des actes administratifs de septembre 2012
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2012
• Recueil des actes administratifs de novembre 2012
• Recueil des actes administratifs de décembre 2012

• Recueil des actes administratifs de janvier 2013
• Recueil des actes administratifs de février 2013
• Recueil des actes administratifs de mars 2013
• Recueil des actes administratifs de avril 2013
• Recueil des actes administratifs de mai 2013
• Recueil des actes administratifs de juin 2013
• Recueil des actes administratifs de juillet/août 2013
• Recueil des actes administratifs de septembre 2013
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2013
• Recueil des actes administratifs de novembre 2013
• Recueil des actes administratifs de décembre 2013

• Recueil des actes administratifs de janvier 2014
• Recueil des actes administratifs de février 2014
• Recueil des actes administratifs de mars 2014
• Recueil des actes administratifs d’avril 2014
• Recueil des actes administratifs de mai 2014
• Recueil des actes administratifs de juin 2014
• Recueil des actes administratifs de juillet/août 2014
• Recueil des actes administratifs de septembre 2014
• Recueil des actes administratifs de décembre 2014

• Recueil des actes administratifs de janvier 2015
• Recueil des actes administratifs de février 2015
• Recueil des actes administratifs de mars 2015
• Recueil des actes administratifs d’avril 2015
• Recueil des actes administratifs de mai 2015
• Recueil des actes administratifs de juin 2015
• Recueil des actes administratifs de juillet / août 2015
• Recueil des actes administratifs de septembre 2015
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2015
• Recueil des actes administratifs de novembre 2015
• Recueil des actes administratifs de décembre 2015

• Recueil des actes administratifs de janvier 2016
• Recueil des actes administratifs de février 2016
• Recueil des actes administratifs de mars 2016
• Recueil des actes administratifs d’avril 2016
• Recueil des actes administratifs de mai 2016
• Recueil des actes administratifs de juin 2016
• Recueil des actes administratifs de juillet 2016
• Recueil des actes administratifs d’août 2016
• Recueil des actes administratifs de septembre 2016
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2016
• Recueil des actes administratifs de novembre 2016
• Recueil des actes administratifs de décembre 2016

• Recueil des actes administratifs de janvier 2017
• Recueil des actes administratifs de février 2017
• Recueil des actes administratifs de mars 2017
• Recueil des actes administratifs d’avril 2017
• Recueil des actes administratifs de mai 2017
• Recueil des actes administratifs de juin 2017
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• Recueil des actes administratifs de novembre 2017
• Recueil des actes administratifs de décembre 2017

• Recueil des actes administratifs de janvier 2018
• Recueil des actes administratifs de février 2018
• Recueil des actes administratifs de mars 2018
• Recueil des actes administratifs d’avril 2018
• Recueil des actes administratifs de mai 2018
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• Recueil des actes administratifs d’août 2018
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• Recueil des actes administratifs d’octobre 2018
• Recueil des actes administratifs de novembre 2018
• Recueil des actes administratifs de décembre 2018

• Recueil des actes administratifs de janvier 2019
• Recueil des actes administratifs de février 2019
• Recueil des actes administratifs de mars 2019
• Recueil des actes administratifs d’avril 2019
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• Recueil des actes administratifs d’août 2019
• Recueil des actes administratifs de septembre 2019
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2019
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• Recueil des actes administratifs de janvier 2020
• Recueil des actes administratifs de février 2020
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• Recueil des actes administratifs d’avril 2020
• Recueil des actes administratifs de mai 2020
• Recueil des actes administratifs de juin 2020
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• Recueil des actes administratifs d’octobre 2020
• Recueil des actes administratifs de novembre 2020
• Recueil des actes administratifs de décembre 2020

• Recueil des actes administratifs de janvier 2021
• Recueil des actes administratifs de février 2021
• Recueil des actes administratifs de mars 2021
• Recueil des actes administratifs d’avril 2021
• Recueil des actes administratifs de mai 2021
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• Recueil des actes administratifs de juillet 2021
• Recueil des actes administratifs de août 2021
• Recueil des actes administratifs de septembre 2021
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2021
• Recueil des actes administratifs de novembre 2021
• Recueil des actes administratifs de décembre 2021

• Recueil des actes administratifs de janvier 2022
• Recueil des actes administratifs de février 2022
• Recueil des actes administratifs de mars 2022
• Recueil des actes administratifs d’avril 2022
• Recueil des actes administratifs de mai 2022
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• Recueil des actes administratifs de juillet 2022
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• Recueil des actes administratifs de septembre 2022
• Recueil des actes administratifs d’octobre 2022
• Recueil des actes administratifs de novembre 2022
• Recueil des actes administratifs de décembre 2022

• Recueil des actes administratifs de janvier 2023
• Recueil des actes administratifs de février 2023

– Direction (n° 0006, 0262, 057, 269/DAJ, 467, 541, 542, 543)
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier
N°057/2022/DAJ – Délégation de signature DSI
N°269/2022/DAJ – Délégation de signature directeur CFASUP-DFC
N°467/2022/DAJ – Délégation de signature Directeur logistique
N°541/2022/DAJ – Délégation de signature DRH
N°542/2022/DAJ – Délégation de signature Responsables de services DRH
N°543/2022/DAJ – Délégation de signature DGS

– VP (n°0037, 0105, 0559/DAJ, 270/DAJ, 390/DAJ)
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0105 – Délégation de signature VP Commission de la Stratégie Internationale
N°0559/DAJ – Délégation de signature VP CA
N°270/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Alternance et Formation Continue
N°390/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Stratégie de Communication

– Pôles et services (n°0020, 0021, 0039, 0049, 047, 058, 466) 
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0039 – Délégation de signature PFVE
N°0049 – Délégation de signature écoles doctorales
N°047/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle recherche
N°058/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle international
N°0466/2022/DAJ – Délégation de signature SUAPS

– UFR (n° 0049, 0450, 0451, 0452, 0453)
N°0449/DAJ – Délégation de signature FDSE
N°0450/DAJ – Délégation de signature FLSH
N°0451/DAJ – Délégation de signature Faculté de Médecine
N°0452/DAJ – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°0453/DAJ – Délégation de signature FST

– Instituts et écoles (n°0377, 0378, 0460, 0479, 0480, 053, 054, 055, 056, 382/DAJ, 409/DAJ, 410/DAJ)
N°0377 – Délégation de signature IPAG – Présidente
N°0378 – Délégation de signature IPAG – Directrice
N°0460/DAJ – Délégation de signature IUT – Présidente
N°0479/DAJ – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°0480/DAJ – Délégation de signature INSPE – Directeur
N°053/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°054/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directrice
N°055/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Présidente
N°056/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Directeur
N°382/2022/DAJ – Délégation de signature IUT – Directeur
N°409/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°410/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Directeur

– Instituts de recherche (n°004, 086, 419/DAJ, 072, 140)
N°004/2022/DAJ – Délégation de signature – XLIM
N°086/2022/DAJ – Délégation de signature – IMPEO
N°419/2022/DAJ – Délégation de signature – OmégaHealth
N°072/2023/DAJ – Délégation de signature – GIO
N°140/2023/DAJ – Délégation de signature – SHS

– Autres (n°0230/DAJ, 505)
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense
N°505/2022/DAJ – Délégation de signature Responsable SBEA

– Présidence (n°0001, 0002, 0006, 0007, 0008, 0010, 0020, 0028)

N°0001/PRES portant sur la nomination de la directrice de BISCEm
N°0002/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de BISCEm
N°0006/PRES portant sur la nomination du directeur-adjoint de l’INSPE
N°0007/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0008/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0010/PRES portant sur la nomination de la référente Harcélement et violences sexistes
N°0020/PRES portant sur la nomination de l’administrateur provisoire à la direction du SUAPS
N°0028/PRES portant sur la nomination de l’administrateur provisoire de CAPs’UL