Actes réglementaires

Délibérations du Conseil d'Administration


Actes en cours de validité


– Direction (n°0005, 0006, 0036, 0073, 0262)
N°0005 – Délégation de signature DGS
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0036 – Délégation de signature DRH
N°0073 – Délégation de signature Directeur logistique
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier

– VP (n°0037, 0038, 0076)
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0038 – Délégation de signature VP délégué Alternance, apprentissage et formation continue
N°0076 – Délégation de signature VP CA

– Pôles et services (n°0019, 0020, 0021, 0039, 0049, 0050, 0051, 0060
N°0019 – Délégation de signature SUAPS
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0039 – Délégation de signature PFVE
N°0049 – Délégation de signature écoles doctorales
N°0050 – Délégation de signature pôle recherche
N°0051 – Délégation de signature pôle international
N°0060 – Délégation de signature DSI

– UFR (n°0012, 0013, 0014, 0015, 0016
N°0012 – Délégation de signature FLSH
N°0013 – Délégation de signature FST
N°0014 – Délégation de signature FDSE
N°0015 – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°0016 – Délégation de signature Faculté de Médecine

– Instituts et écoles (n°0024, 0025, 0026, 0027, 0030, 0031, 0034, 0035 , 0082, 0083)
N°0024 – Délégation de signature IUT – Présidente
N°0025 – Délégation de signature IUT – Directeur
N°0026 – Délégation de signature IAE – Présidente
N°0027 – Délégation de signature IAE – Directeur
N°0030 – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°0031 – Délégation de signature ILFOMER – Directeur
N°0034 – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°0035 – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directeur
N°0082 – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°0083 – Délégation de signature INSPE – Directeur

– Instituts de recherche (n°0044 ; n°0047 ; n°0067, n°0109, 0072)
N°0044 – Délégation de signature – GIO
N°0047 – Délégation de signature – IPAM
N°0067 – Délégation de signature – XLIM
N°0109 – Délégation de signature – GEIST
N°0072 – Délégation de signature de la Présidente de l’Université aux membres de l’Institut de Recherche SHS

– Autres (n°0230/DAJ)
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense

Elections


Elections services centraux I Vote électronique

La décision « cadre » n° 3413 relative à la mise en œuvre du vote électronique > Consultez la décision cadre

  • Arrêté du 27 novembre proclamant les résultats des élections des représentants des personnels et usagers au CA-CR-CFVU > Consultez l’arrêté n°3536 

Elections composantes

  • Arrêté portant sur l’élection du nouveau Doyen de la Faculté des Sciences et Techniques >Consultez l’arrêté
  • Élection composante IUT > Arrêté 3402
  • Décision cadre N°3508 relative à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections aux conseils de gestion des composantes > Consultez la décision cadre
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté 3506
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers, personnels BIATSS et enseignants au Conseil de Gestion de l’INSPE > Consultez l’arrêté 3509
  • Élections portant sur le renouvellement partiel du conseil d’institut de l’Inspé de l’académie de Limoges  > Arrêté n°3
  • Élections portant sur le renouvellement complet des sièges des représentants des usagers de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur l’élection des usagers FDSE > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur la proclamation des résultats des élections au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines  > Consultez l’arrêté 

Mesures liées au COVID-19


  • Arrêté sur le télétravail Consultez l’arrêté
  • Arrêté autorisant les enseignements pratiques en présentiel – Selon l’article 34 du décret

           > Consultez l’arrêté de l’article 34 décret – Université de Limoges – 29 octobre 2020

Consultez l’arrêté de l’article 34 décret – Université de Limoges – 05 novembre 2020

  • Arrêté portant  délégation de signature aux directeurs de composantes pour les avenants aux conventions de stages sortants. > Consultez l’arrêté N° 3242