Actes administratifs

Délibérations du Conseil d'Administration


Délibérations du CA du 7 septembre 2020

Délibérations du CA du 25 septembre 2020

Délibérations du CA du 23 octobre 2020

Délibérations du CA du 18 décembre 2020

Délibérations du CA du 5 janvier 2021

Délibérations du CA du 14 janvier 2021

Délibérations du CA du 29 janvier 2021

Délibérations du CA du 12 mars 2021 et du CAC du 15 mars 2021

Délibérations du CA du 09 avril 2021

Délibérations du CA du 07 mai 2021

Délibérations du CA du 28 mai 2021

Délibérations du CA du 25 juin 2021

Délibérations du CA du 1 octobre 2021

Délibérations du CA du 29 octobre 2021

Délibérations du CA du 26 novembre 2021

Délibérations du CA du 17 décembre 2021

Délibérations du CA du 7 janvier 2022

Délibérations du CA du 28 janvier 2022

Délibérations du CAC du 1er février 2022

Délibérations du CA exceptionnel du 1er février 2022

Délibérations du CA du 11 mars 2022

Délibérations du CA exceptionnel du 30 mars 2022

Délibérations du CA du 15 avril 2022

Délibérations du CA du 13 mai 2022

Délibérations du CA du 20 mai 2022

Délibérations du CA exceptionnel du 10 juin 2022

Délibérations du CAC du 28 juin 2022

Délibérations du CA du 8 juillet 2022

Délibérations du CAC du 13 septembre 2022

Délibérations du CA du 30 septembre 2022

Délibérations du CA du 28 octobre 2022

Délibérations du CA du 25 novembre 2022

Délibérations du CA du 16 décembre 2022

Délibérations et Avis de la Commission recherche


Recueils des Actes Administratifs


Actes en cours de validité


– Direction (n° 0006, 0262, 057, 269/DAJ, 467, 541, 542, 543)
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier
N°057/2022/DAJ – Délégation de signature DSI
N°269/2022/DAJ – Délégation de signature directeur CFASUP-DFC
N°467/2022/DAJ – Délégation de signature Directeur logistique
N°541/2022/DAJ – Délégation de signature DRH
N°542/2022/DAJ – Délégation de signature Responsables de services DRH
N°543/2022/DAJ – Délégation de signature DGS

– VP (n°00370105, 0559/DAJ, 270/DAJ, 390/DAJ)
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0105 – Délégation de signature VP Commission de la Stratégie Internationale
N°0559/DAJ – Délégation de signature VP CA
N°270/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Alternance et Formation Continue
N°390/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Stratégie de Communication

– Pôles et services (n°0020, 0021, 0039, 0049, 047, 058, 466
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0039 – Délégation de signature PFVE
N°0049 – Délégation de signature écoles doctorales
N°047/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle recherche
N°058/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle international
N°0466/2022/DAJ – Délégation de signature SUAPS

– UFR (n° 0049, 0450, 0451, 0452, 0453)
N°0449/DAJ – Délégation de signature FDSE
N°0450/DAJ – Délégation de signature FLSH
N°0451/DAJ – Délégation de signature Faculté de Médecine
N°0452/DAJ – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°0453/DAJ – Délégation de signature FST

– Instituts et écoles (n°0377, 0378, 0460, 0479, 0480, 053, 054, 055, 056, 382/DAJ, 409/DAJ, 410/DAJ)
N°0377 – Délégation de signature IPAG – Présidente
N°0378 – Délégation de signature IPAG – Directrice
N°0460/DAJ – Délégation de signature IUT – Présidente
N°0479/DAJ – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°0480/DAJ – Délégation de signature INSPE – Directeur
N°053/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°054/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directrice
N°055/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Présidente
N°056/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Directeur
N°382/2022/DAJ – Délégation de signature IUT – Directeur
N°409/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°410/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Directeur

– Instituts de recherche (n°004, 086, 419/DAJ, 072, 140)
N°004/2022/DAJ – Délégation de signature – XLIM
N°086/2022/DAJ – Délégation de signature – IMPEO
N°419/2022/DAJ – Délégation de signature – OmégaHealth
N°072/2023/DAJ – Délégation de signature – GIO
N°140/2023/DAJ – Délégation de signature – SHS

– Autres (n°0230/DAJ, 505)
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense
N°505/2022/DAJ – Délégation de signature Responsable SBEA

– Présidence (n°0001, 0002, 0006, 0007, 0008, 0010, 0020, 0028)

N°0001/PRES portant sur la nomination de la directrice de BISCEm
N°0002/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de BISCEm
N°0006/PRES portant sur la nomination du directeur-adjoint de l’INSPE
N°0007/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0008/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0010/PRES portant sur la nomination de la référente Harcélement et violences sexistes
N°0020/PRES portant sur la nomination de l’administrateur provisoire à la direction du SUAPS
N°0028/PRES portant sur la nomination de l’administrateur provisoire de CAPs’UL

Élections


Élections services centraux I Vote électronique

La décision « cadre » n° 3413 relative à la mise en œuvre du vote électronique > Consultez la décision cadre

  • Arrêté du 27 novembre proclamant les résultats des élections des représentants des personnels et usagers au CA-CR-CFVU > Consultez l’arrêté n°3536 
  • Arrêté du 5 mai 2022 relatif à la proclamation des résultats de l’élection partielle à la Commission Recherche, Section CNU Juridique, Economique et de Gestion Collège « PR et Assimilés »
    > Consultez l’arrêté n°187/2022/RAI

Élections professionnelles

  • Arrêté n°444/2022/RH relatif aux modalités d’organisation du vote électronique au sein de l’Université de Limoges – Élections professionnelles de Décembre 2022
  • Arrêté n°445/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel au Comité Social d’Administration d’Établissement de l’Université de Limoges
  • Arrêté n°446/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel aux Commissions Paritaires d’Établissement de l’Université de Limoges
  • Arrêté n°447/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires d’Établissement de l’Université de Limoges

Élections composantes

  • Arrêté portant sur l’élection du nouveau Doyen de la Faculté des Sciences et Techniques >Consultez l’arrêté
  • Élection composante IUT > Arrêté 3402
  • Décision cadre N°3508 relative à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections aux conseils de gestion des composantes > Consultez la décision cadre
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté 3506
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers, personnels BIATSS et enseignants au Conseil de Gestion de l’INSPE > Consultez l’arrêté 3509
  • Élections portant sur le renouvellement partiel du conseil d’institut de l’Inspé de l’académie de Limoges  > Arrêté n°3
  • Élections portant sur le renouvellement complet des sièges des représentants des usagers de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur l’élection des usagers FDSE > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur la proclamation des résultats des élections au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines  > Consultez l’arrêté 

Mesures liées au COVID-19


  • Arrêté portant délégation de signature aux directeurs de composantes pour les avenants aux conventions de stages sortants.
    > Consultez l’arrêté N° 3242