Actes administratifs

Délibérations du Conseil d'Administration


Recueils des Actes Administratifs


Actes en cours de validité


– Direction (n°0005, 0006, 0036, 0262, 057, 269/DAJ, 467)
N°0005 – Délégation de signature DGS
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0036 – Délégation de signature DRH
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier
N°057/2022/DAJ – Délégation de signature DSI
N°269/2022/DAJ – Délégation de signature directeur CFASUP-DFC
N°467/2022/DAJ – Délégation de signature Directeur logistique

– VP (n°00370105, 0559/DAJ, 270/DAJ, 390/DAJ)
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0105 – Délégation de signature VP Commission de la Stratégie Internationale
N°0559/DAJ – Délégation de signature VP CA
N°270/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Alternance et Formation Continue
N°390/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Stratégie de Communication

– Pôles et services (n°0020, 0021, 0039, 0049, 047, 058, 466
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0039 – Délégation de signature PFVE
N°0049 – Délégation de signature écoles doctorales
N°047/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle recherche
N°058/2022/DAJ – Délégation de signature Pôle international
N°0466/2022/DAJ – Délégation de signature SUAPS

– UFR (n° 0049, 0450, 0451, 0452, 0453)
N°0449/DAJ – Délégation de signature FDSE
N°0450/DAJ – Délégation de signature FLSH
N°0451/DAJ – Délégation de signature Faculté de Médecine
N°0452/DAJ – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°0453/DAJ – Délégation de signature FST

– Instituts et écoles (n°0377, 0378, 0460, 0479, 0480, 053, 054, 055, 056, 382/DAJ, 409/DAJ, 410/DAJ)
N°0377 – Délégation de signature IPAG – Présidente
N°0378 – Délégation de signature IPAG – Directrice
N°0460/DAJ – Délégation de signature IUT – Présidente
N°0479/DAJ – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°0480/DAJ – Délégation de signature INSPE – Directeur
N°053/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°054/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directrice
N°055/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Présidente
N°056/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Directeur
N°382/2022/DAJ – Délégation de signature IUT – Directeur
N°409/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°410/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Directeur

– Instituts de recherche (n°002, 004, 086, 244, 419/DAJ)
N°002/2022/DAJ – Délégation de signature – SHS
N°004/2022/DAJ – Délégation de signature – XLIM
N°086/2022/DAJ – Délégation de signature – IMPEO
N°244/2022/DAJ – Délégation de signature – GIO
N°419/2022/DAJ – Délégation de signature – OmégaHealth

– Autres (n°0230/DAJ)
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense

– Présidence (n°0001, 0002, 0006, 0007, 0008, 0010, 0020)

N°0001/PRES portant sur la nomination de la directrice de BISCEm
N°0002/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de BISCEm
N°0006/PRES portant sur la nomination du directeur-adjoint de l’INSPE
N°0007/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0008/PRES portant sur la nomination de la directrice-adjointe de l’INSPE
N°0010/PRES portant sur la nomination de la référente Harcélement et violences sexistes
N°0020/PRES portant sur la nomination de l’administrateur provisoire à la direction du SUAPS

Élections


Élections services centraux I Vote électronique

La décision « cadre » n° 3413 relative à la mise en œuvre du vote électronique > Consultez la décision cadre

  • Arrêté du 27 novembre proclamant les résultats des élections des représentants des personnels et usagers au CA-CR-CFVU > Consultez l’arrêté n°3536 
  • Arrêté du 5 mai 2022 relatif à la proclamation des résultats de l’élection partielle à la Commission Recherche, Section CNU Juridique, Economique et de Gestion Collège « PR et Assimilés »
    > Consultez l’arrêté n°187/2022/RAI

Élections professionnelles

  • Arrêté n°444/2022/RH relatif aux modalités d’organisation du vote électronique au sein de l’Université de Limoges – Élections professionnelles de Décembre 2022
  • Arrêté n°445/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel au Comité Social d’Administration d’Établissement de l’Université de Limoges
  • Arrêté n°446/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel aux Commissions Paritaires d’Établissement de l’Université de Limoges
  • Arrêté n°447/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires d’Établissement de l’Université de Limoges

Élections composantes

  • Arrêté portant sur l’élection du nouveau Doyen de la Faculté des Sciences et Techniques >Consultez l’arrêté
  • Élection composante IUT > Arrêté 3402
  • Décision cadre N°3508 relative à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections aux conseils de gestion des composantes > Consultez la décision cadre
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté 3506
  • Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers, personnels BIATSS et enseignants au Conseil de Gestion de l’INSPE > Consultez l’arrêté 3509
  • Élections portant sur le renouvellement partiel du conseil d’institut de l’Inspé de l’académie de Limoges  > Arrêté n°3
  • Élections portant sur le renouvellement complet des sièges des représentants des usagers de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur l’élection des usagers FDSE > Consultez l’arrêté
  • Arrêté portant sur la proclamation des résultats des élections au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines  > Consultez l’arrêté 

Mesures liées au COVID-19


  • Arrêté portant délégation de signature aux directeurs de composantes pour les avenants aux conventions de stages sortants.
    > Consultez l’arrêté N° 3242