Université
- Actes réglementaires
- Développement Durable et Responsabilité Sociétale
- Médiation
- Plan de sobriété énergétique
- Enquêtes et statistiques
- Présentation
- Organisation
- Les médias de l’université
- Projets d’Investissements d’Avenir
- La Fondation Partenariale
- Harcèlement et violences sexuelles et sexistes à l’Université
- Plan Égalité Professionnelle
Délibérations du Conseil d'Administration
Délibérations du CA du 7 septembre 2020
Délibérations du CA du 25 septembre 2020
- Déliberations du CA sur le calendrier électoral
- Déliberations du CA portant sur la campagne des emplois du 2nd degré
- Déliberations du CA portant sur la prime COVID
- Déliberations CA portant sur le procès-verbal de réunion du 29 mai 2020
- Déliberations du CA – 25/09/20
Délibérations du CA du 23 octobre 2020
- Délibération des procès verbaux des CA – 07/07/20 et 07/09/20
- Délibération sur la prime exceptionnelle COVID // Cartographie anonyme des bénéficiaires de la prime COVID
- Délibération sur la campagne des emplois
- Délibération sur le cadre de référence des enseignants contractuels du 2nd degre
- Délibération sur la requisition de l’agent-comptable
- Délibération sur la modification de la cartographie RIFSEEP
- Délibération sur MTT conférence
- Délibération sur la formation – la tenue de jurys à distance
- Délibération sur le budget rectificatif numéro 2
- Délibération sur le tarif d’inscription IEJ
- Délibération sur la formation – l’éxonération des droits de scolarité pour les doctorants
- Délibération sur l’annexe aux statuts de l’Université de Limoges
- Délibération sur la prime aux brevets
- Délibération sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020/2021
- Délibération sur les modalités de contrôles des connaissances et compétences à distance
- Délibération sur le bilan HSST
Délibérations du CA du 18 décembre 2020
- Délibération n°007/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure assumant des fonctions de direction générale au sein d’une entreprise
- Délibération n°008/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure représentante des organisations représentatives des salariés
- Délibération n°009/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure repr »sentatante d’une entreprise employant moins de 500 salariés
- Délibération n°010/2020/CAB portant sur l’élection de la personnalité extérieure repéresentante d’un établissement d’enseignement secondaire
Délibérations du CA du 5 janvier 2021
- Délibérations du CA du 05 janvier portant sur l’élection de la Présidente de l’Université de Limoges Isabelle Klock-Fontanille
- Délibérations du CA du 05 janvier portant sur les modalités de vote pour l’élection de la Présidente de l’Université
Délibérations du CA du 14 janvier 2021
- Délibérations n°013/2021/CAB portant sur l’élection du VP CA, de la VP déléguée Ressources Humaines et dialogue social, de la VP déléguée Stratégie de Communication, et de la VP déléguée Pilotage de l’innovation et de l’interdisciplinarité
- Délibérations n°014/2021/CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de VP Étudiant
- Délibérations n°015/2021/CAB portant sur la Délégation du Conseil d’Adminsitration à la Présidente
- Délibérations n°016/2021/CAB portant sur le Comité électoral consultatif
- Délibérations n°017/2021/CAB portant sur le Périmètre des invitations au Conseil d’Administration et les modalités d’intervention
- Délibérations n°018/2021/DAF portant sur portant sur le Budget initial 2021
- Délibérations n°019/2021/DAF portant sur la Structure Budgetaire
- Délibérations n°020/2021/DAF portant sur le Projet Annuel de Performance 2021
- Délibérations n°021/2021/DAF portant sur les Tarifs 2021
- Délibérations n°022/2021/DAF portant sur la Note relative aux missions et à leur prise en charge
- Délibérations n°023/2021/DAF portant sur les Seuils d’immobilisation
- Délibérations n°024/2021/RH portant sur le Plafond d’emploi 2021
- Délibérations n°025/2021/RH portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté
- Délibérations n°026/2021/FVE portant sur le Parcours des Bachelors Universitaires de Technologie proposés au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibérations n°026BIS/2021/FVE portant sur les critères d’exemen des dossiers de candidatures à l’admission dans les formations initiales de premier cycle
- Délibérations n°027/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil et modalités de sélection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibérations n°028/2021/FVE portant sur les Modalités de conytrôle des connaissances et compétences modifiiées en raison de la crise sanitaire
- Délibérations n°029/2021/CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges, la Région Nouvelle-Aquitaine, le CHU, le CROUS et l’ENSA
- Délibérations n°030/2021/CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges et l’UIMM
Délibérations du CA du 29 janvier 2021
- Délibération n°031/2021/CAB sur le procès verbal
- Délibération n°032/2021/CAB sur les calendriers du Conseil d’Administration
- Délibération n°033/2021/DAJ sur la communication des élus aux conseils centraux
- Délibération n°034/2021/DAJ sur le chargé de mission « Campus connecté Brive »
- Délbération n°035/2021/RH sur le bilan social 2019
- Délibération n°036/2021/RH sur le plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Délibération n°037/2021/RH sur l’adhésion de l’Université de Limoges à l’Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP)
- Délibérations n°038/2021/FVE sur la capacité d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2021/2022
- Délibération n°039/2021/FVE sur la procédure de validation des acquis de l’expérience et procédure de validation des acquis professionnels pour l’année universitaire 2021/2022
- Délibération n°040/2021/ FVE sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020/2021 pour le diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute de l’IFMK-APSAH
- Déllbération n°041/2021/FVE sur les modalités d’accès aux études de santé pour Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie et Ergothérapie (MMOPKE)
- Délibération n°042/2021/FVE sur les frais de formation « Français langue étrangère » niveau avancé pour les étudiants en exil (réfugiés, demandeurs d’asile, bénéficiaires de la protection subsidiaire)
- Délibération n°044/2021/FVE sur l’affectation CVEC 2019-2021
Délibérations du CA du 12 mars 2021 et du CAC du 15 mars 2021
- Délibération n°045/2021/CAB portant sur le procès-verbal de la séance du 14 janvier 2021
- Délibération n°046/2021/CAB portant sur la Composition du Bureau de l’Université de Limoges
- Délibération n°047/2021/CAB portant sur le Périmètre des invitations au conseil d’administration et modalités d’intervention
- Délibération n°048/2021/CAB portant sur la Commissions permanente des finaces du conseil d’Adminsitration
- Délibération n°049/2021/CAB portant sur les Candidatures BIATSS à la Commission permanente des finances du Conseil d’Administration
- Délibération n°050/2021/DGS portant sur la Communication des élus aux conseils centraux
- Délibération n°051/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Français Langues Etrangères »
- Délibération n°052/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Francophonie »
- Délibération n°053/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Maison des Langues »
- Délibération n°054/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Pays hispanophones »
- Délibération n°055/2021/DAF portant sur le Compte financier 2020
- Délibération n°056/2021/DAF portant sur le Rapport annuel de Performance 2020
- Délibération n°057/2021/DAF portant sur les Comptes consolidés 2019
- Délibération n°058/2021/DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et compatble
- Délibération n°059/2021/DAF portant sur la Charte de recouvrement
- Délibération n°060/2021/RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans les filières ITRF et BIB
- Délibération n°061/2021/FVE portant sur le Calendrier universitaire général des formations 2021-2022
- Délibération n°062/2021/FVE portant sur l’Annulation de la session CLES B1
- Délibération n°063/2021/FVE portant sur l’Expérimentation LE BOULER
- Délibération n°064/2021/FVE portant sur l’Offre de Formation INSPE – Rentrée 2021
- Délibération n°065/2021/FVE portant sur les Stages et la crise sanitaire
- Délibération n°066/2021/FVE portant sur les Tarifs DU 3MI (Médiation multimédia en monitorat d’internet) et DU MATIC (Médiateur Assistant TIC) pour 2020-2021
- Délibération n°067/2021/FVE portant sur l’Exonération des droits d’inscription et des frais de formation
- Délibération n°068/2021/FVE portant sur Les capacités maximales d’accueil par filère de santé pour la rentrée 2021-2022
- Délibération n°069/2021/CONV portant sur la Convention d’occupation de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle
- Délibération n°070/2021/CONV portant sur la Convention de fonctionnement de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle, le CH Coeur de Corrèze et le Réseau Canopé
- Délibération n°071/2021/CAB portant sur le procèes verbal de la séance du 18 janvier 2021
- Délibération n°072/2021/DGS portant sur la communication des élus aux conseils centraux
- Délibération n°073/2021/CAB portant sur la section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et enseignants
Délibérations du CA du 09 avril 2021
- Délibération N° 074/2021/CAB portant sur la Nomination d’un médiateur à l’Université de Limoges
- Délibération N° 075/2021/DAJ portant sur le Règlement Intérieur de Xlim
- Délibération N° 076/2021/DRH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans la filière AENES
- Délibération N° 077/2021/DAF portant sur la Prise en charge de la mobilité internationale des étudiants dans le cadre de leur formation du projet TACTIC
- Délibération N° 078/2021/FVE portant sur le Festival Etudiant de l’Université de Limoges
- Délibération N° 079/2021/FVE portant sur les Éxonérations
- Délibération N° 080/2021/DAJ portant sur les Modèles de convention de mise à disposition temporaire de locaux universitaires
Délibérations du CA du 07 mai 2021
- Délibération N° 081/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 12 mars 2021
- Délibération N° 082/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 9 avril 2021
- Délibération N° 083/2021/CAB portant sur les Statuts et le règlement intérieur du SCD
- Délibération N° 084/2021/CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques
- Délibération N° 085/2021/DRH portant sur le Versement de la NBI aux régisseurs de recette de l’établissement
- Délibération N° 086/2021/DGS portant sur la Sortie des biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
- Délibération N° 087/2021/FVE portant sur les Accréditations diplômes nationaux 2022-2027 : projets et fiches de présentation pour les formations du 1er cycle
- Délibération N° 088/2021/FVE portant sur la Convention d’occupation du domaine oublic de la rgion Nouvelle-Aquitaine – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux
- Délibération N° 089/2021/FVE portant sur la Convention de co-financement des équipements – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux
Délibérations du CA du 28 mai 2021
- Délibération N° 091/2021/DAF portant sur les éléments de prévision budgétaire du BR1
- Délibération n° 092/2021/DGS portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
- Délibération 093/2021/FVE portant sur les tarifs 2021-2022
- Délibération n° 094/2021/FVE portant sur les DU et DIU rentrée 2021 (partie 1)
- Délibération n° 095/2021/FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour la FLSH pour le semestre de printemps
- Délibération n° 096/2021/FVE portant sur le Règlement général des études, charte de l’usager dans le cadre de l’enseignement et de l’évaluation à distance, charte anti-plagiat – rentrée 2021
- Délibération n° 097/2021/FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027
- Délibération n° 098/2021/RH portant sur la proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020/2021
- Délibération n° 099/2021/RH portant sur la modalité de versement du forfait « téléphonie et connexions informatiques » prévu par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges
- Délibération n° 100/2021/RH portant sur le projet de renouvellement du conventionnement entre l’Université de Limoges et le FIPHFP (Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
Délibérations du CA du 25 juin 2021
- Délibération n° 101/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 7 mai 2021
- Délibération n° 102/2021/CAB portant sur le Rapport d’autoévaluation de l’établissement
- Délibération n° 103/2021/CAB portant sur le Règlement Intérieur de l’IRCER
- Délibération n° 104/2021/CAB portant le Protocole d’accord transactionnel Bois PE/AVRUL
- Délibération n° 105/2021/CONV portant sur la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) relative à l’Institut de Simulation pour l’Etude, l’Application et la Recherche en Santé (INSPEARS) et annexe concernant les moyens mis à disposition par les parties
- Délibération n° 106/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges au groupe 3iL
- Délibération n° 107/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges à la CCI de Corrèze
- Délibération n° 108/2021/CONV portant sur la Convention entre la Faculté de Droit et des Sciences Economiques et l’Ecole Supérieure de la Banque
- Délibération n° 109/2021/CONV portant sur la Convention d’accueil entre le CFA-SUP et la Faculté des Lettres et Sciences Humaines en partenariat avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole Les Vaseix-Bellac
- Délibération n° 110/2021/CONV portant sur la Convention relative au fonctionnement de la licence professionnelle mention Aménagement Paysager : conception, gestion, entretien, parcours Design des Milieux Anthropisés entre l’Université de Limoges et l’EPLEFPA Les Vaseix
- Délibération n° 111/2021/DAF portant sur les Opérations fléchées
- Délibération n° 112/2021/DAF portant sur l’Amortissement
- Délibération n° 113/2021/AC portant sur les Sorties des biens de l’inventaire du SACD CFAS
- Délibération n° 114/2021/AC portant sur la Suppression du SACD CFAS au 31 décembre 2021
- Délibération n° 115/2021/DAF portant sur la Consolidation des comptes
- Délibération n° 116/2021/DAF portant sur la Proposition tarification au CA
- Délibération n° 117/2021/RH portant sur le recrutement des personnels enseignants vacataires
- Délibération n° 118/2021/RH portant sur la Proposition de modifications du référentiel d’équivalence horaire, gestion des primes et heures complémentaires
- Délibération n° 119/2021/FVE portant sur la Mise en place d’un contrat d’objectifs et de moyens entre le BVE et l’Université de Limoges
- Délibération modificative n° 120/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération n° 121/2021/FVE portant sur les Actions financées sur les fonds CVEC 2020-2021
- Délibération n° 122/2021/FVE portant sur les DU rentrée 2021 (partie 2)
- Délibération n° 123/2021/FVE portant sur le Règlement général des études de l’INSPE au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération modificative n° 124/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil et sur les modalités de selection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération n° 125/2021/FVE portant sur les Exonérations
- Délibération n° 126/2021/CONV portant sur le Projet SAFIR – Equipement scientifiques 2021 (plateforme pour applications Spatiales et Aéronautiques par la Fonctionnalisation des Surfaces en associant Industriels Innovation et R&D)
- Délibération n° 127/2021/RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Nouvelle-Aquitaine pour le projet INTENSIVE (INTElligences Numériques au Service de l’Ingénierie pour le Vivant à l’Université de LimogEs)
- Délibération n° 128/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil dans les études de santé (MMOP) rentrée 2022
Délibérations du CA du 1 octobre 2021
- Délibération n° 130/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 mai 2021
- Délibération n° 131/2021/CAB portant sur l’élection du Vice-Président délégué à la « Stratégie de Communication »
- Délibération n° 132/2021/CAB portant sur la Délégation de pouvoir à la Présidente de l’Université de Limoges
- Délibération n° 133/2021/DAJ portant sur l’Adoption des modailtés de délibérations à distance du Conseil d’aministration
- Délibération n° 134/2021/CAB portant sur le Projet de décret de dissolution de la Communauté d’universités et établissements « Université confédérale Léonard de Vinci »
- Délibération n° 135/2021/SFR portant sur la réquisition de l’Agent comptable par la Présidente de l’Université, ordonnateur
- Délibération n° 136/2021/AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
- Délibération n° 137/2021/DAF portant sur la nomination de Comissaire aux comptes
- Délibération n° 138/2021/SFR portant surla levée d’option et enregistrement dans le patrimoinbe immobilier d’un générateur et d’un analyseur de signaux microondes
- Délibération n° 139/2021/AC portant sur le remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler
- Délibération n° 140/2021/RH portant sur la campagne d’emplois des enseignants relevant du second degré
- Délibération n° 141/2021/RH portant sur la cartographie RIIFSEEP
- Délibération n° 142/2021/FVE portant sur la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, licence professionnelle, BUT et DUT
- Délibération n° 143/2021/FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027
- Délibération n° 144/2021/FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération n° 145/2021/FVE portant sur le Diplôme d’Université de Préparation Linguistique, Universitaire, Scientifique (IUT)
- Délibération n° 146/2021/CONV portant sur la convention de partenariat 2021-2024 entre la Communauté urbainde Limoges Métropole, la Ville de Limoges et l’Université de Limoges
- Délibération n° 147/2021/CONV portant sur la convention de partenariat 2021 entre l’Université de Limoges et la Ville de Brive-la-Gaillarde
- Délibération n° 148/2021/AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
Délibérations du CA du 29 octobre 2021
- Délibération n°148/2021/FVE portant sur la Modification du tarif du DU Intervention Publique et Citoyenneté
- Délibération n°149/2021/FVE portant sur la Demande d’accréditation du DEUST Préparateur-Technicien en Pharmacie
- Délibération n°150/2021/DAF portant sur le BR2
- Délibération n°151/2021/DAF portant sur la Modification de la structure budgétaire
- Délibération n°152/2021/DAF portant sur les Tarifs d’accès aux services prestations numériques pour les usagers hors UNILIM
- Délibération n°153/2021/DAF portant sur le Modèle économique de la formation continue et l’apprentissage
- Délibération n°154/2021/RH portant sur les Tarifs des prestations d’action sociale versées aux agents de l’Université de Limoges
- Délibération n°155/2021/RH portant sur la Campagne d’emplois 2022 des enseignants chercheurs et des peronnes BIATSS
Délibérations du CA du 26 novembre 2021
- Délibération n°156/2021/CAB portant sur le Procès verbal CA du 25 juin 2021
- Délibération n°157/2021/CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du CA de la Fondation
- Délibération n°158/2021/CAB portant sur la Représentation des enseignants chercheurs au Conseil documentaire
- Délibération n°159/2021/CAB portant sur la Représentation des étudiants au Conseil documentaire
- Délibération n°160/2021/DAF portant sur la Proposition tarification des activités des plateformes techniques,
- Délibération n°161/2021/FVE portant sur le Réglement intérieur CFA SUP et Livret d’apprentissage
- Délibération n°162/2021/FVE portant sur la Procédure et tarifs VAE 2022-2023
- Délibération n°163/2021/FVE-MCC portant sur les Formations FST-IAE et APSAH-LIMOGES 2021-2022
- Délibération n°164/2021/CONV portant sur la Convention particulière de mixité Inserm-Université de Limoges
- Délibération n°165/2021/CONV portant sur la Convention de don de Université de Limoges à l’association Alumni FSJP-UDS
Délibérations du CA du 17 décembre 2021
- Délibération n°166/2021/DAF portant sur le Budget rectificatif 3
- Délibération n°167/2021/DAF portant sur le Budget Initial 2022
- Délibération n°168/2021/DAF portant sur la Stucture Budgétaire 2022
- Délibération n°169/2021/DAF portant sur le Projet Annuel de Performance
- Délibération n°170/2021/DAF portant sur les Frais de gestion Recherche/Formation
- Délibération n°171/2021/DAF portant sur la Création SACD Alienor Transfert
- Délibération n°172/2021/DAF portant sur les Tarifs 2022
- Délibération n°173/2021/DAF portant sur les Logements de fonction : état récapitulatif et tarifs des charges locatives
- Délibération n°174/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 parcoursup – Capacités
- Délibération n°175/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 parcoursup – Critères
- Délibération n°176/2021/FVE portant sur la Campagne 2022 Trouve mon master
- Délibération n°177/2021/FVE portant sur la Détermination des capacités d’accueil MMOP
- Délibération n°178/2021/FVE portant sur la CVEC – Règlement et documents pour les porteurs projets
- Délibération n°179/2021/FVE portant sur le MCC – correction MCC M2 mention informatique
- Délibération n°180/2021/FVE portant sur la Tarification de la certification DELF-DALF 2021-2022
- Délibération n°181/2021/RH portant sur la Cartographie des groupes de fonctions au sein des RIFSEEP
- Délibération n°182/2021/RH portant sur la Nouvelle grille de rémunérations pour le recrutement des agents contractuels sur postes pérennes
- Délibération n°183/2021/RH portant sur les Cartes de secours alimentaire
- Délibération n°184/2021/RECH portant sur les Tarifs du colloque NEMO
Délibérations du CA du 7 janvier 2022
Publié le 07/01/2022
Délibérations du CA du 28 janvier 2022
- Délibération N°001/2022/CAB portant sur les Procès verbaux de séance
- Délibération N°002/2022/CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de Vice-Président Etudiant
- Délibération N°003/2022/FVE portant sur l’Adoption du règlement relatif à l’utilisation de la Contribution de la Vie Etudiante et de Campus
- Délibération N°004/2022/FVE portant sur la Tarification des actions courtes de formation (secteur santé) pour l’année 2021-2022
- Délibération N°005/2022/FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour l’année 2021-2022
- Délibération N°006/2022/RECH portant sur les Prélèvements sur les projets européens de Recherche
- Délibération N°007/2022/RECH portant sur l’Utilisation des reliquats sur financement Recherche sous réserve de soutenabilité financière
- Délibération N°008/2022/RECH portant sur la Convention particulière de mixité CNRS-Université de Limoges
- Délibération N°009/2022/RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Guadeloupe pour le projet REG-MND – Registre Guadeloupéen des maladies dégénératives
- Délibération N°010/2022/RECH portant sur la Mise à jour des tarifs des plateformes techniques BISCEM, CARMALIM et PLATINOM
- Délibération N°011/2022/RECH portant sur la Présentation du Rapport Social Unique 2020
Publié le 31/01/2022
Délibérations du CAC du 1er février 2022
- Déliberation n°012/2022/CAB portant sur l’Election du Vice-Président étudiant
- Déliberation n°013/2022/CAB portant sur la Section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et aux enseignants
- Déliberation n°019/2022/CAB portant sur la Section disciplinaire compétente à l’égard des usagers
Publié le 01/02/2022
Délibérations du CA exceptionnel du 1er février 2022
- Délibération N°016/2022/RECH portant sur l’Evolution 2022 des Structures de Recherche de l’Université de Limoges
- Délibération N°017/2022/RH portant sur la Modification des modalités de versement du « Forfait téléphonie et connexions informatiques » prévues par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges. Télétravail
- Délibération N°018/2022/RH portant sur les Modifications des structures dans l’application AGRHUM
Publié le 03/02/2022
Délibérations du CA du 11 mars 2022
- Délibération N°020/2022/CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 29 octobre 2021
- Délibération N°021/2022/CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 26 novembre 2021
- Délibération N°022/2022/RH portant sur la Validation des organigrammes fonctionnels et hiérarchiques Présidence et Direction générale des services
- Délibération N°023/2022/DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et comptable
- Délibération N°024/2022/DAF portant sur la Délibération compte financier 2021 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération N°025/2022/DAF portant sur le Coût des équipements du SUAPS
- Délibération N°026/2022/DAF portant sur les Coûts moyens par corps
- Délibération N°027/2022/DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaireDélibération N°027/2022/DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaire
- Délibération N°028/2022/DAF portant sur l’Attribtion des prix
- Délibération N°029/2022/DAF portant sur le Rapport Annuel de Performance (RAP) 2021
- Délibération N°030/2022/FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022
- Délibération N°031/2022/FVE portant sur le Calendrier pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2022-2023
- Délibération N°032/2022/FVE portant sur le Calendrier général des formations 2022-2023
- Délibération N°033/2022/FVE portant sur le Dossier accréditation INSPE
- Délibération N°034/2022/FVE portant sur les Tarifs DIU Rythmologie et de Stimulation Cardiaque
- Délibération N°035/2022/RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- Délibération N°036/2022/RH portant sur la Voie temporaire d’accès du corps des maîtres de conférences vers le corps des professeurs des universités – Répartition par section CNU des possibilités attribuées à l’Université de Limoges pour les années 2021 et 2022
- Délibération N°037/2022/RH portant sur la Proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2021/2022
- Délibération N°038/2022/FVE portant sur le Remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler
Publié le 04/04/2022
Délibérations du CA exceptionnel du 30 mars 2022
- Délibération N°039/2022/FVE portant sur les Maquettes de l’offre de formation 2022-2027
- Délibération N°040/2022/RECH portant sur les Modalités de mise en oeuvre de la part laboratoire du PRECIPUT
Publié le 31/03/2022
Délibérations du CA du 15 avril 2022
- Délibération N°041/2022/CAB portant sur l’Avenant n°3 à la convention-cadre du 13 décembre 2018 UNILIM-AVRUL
- Délibération N°042/2022/DAF portant sur l’Attribution de prix aux lauréats du Challenge Musical 2022
- Délibération N°043/2022/FVE portant sur les Modalités d’accès au études de kinésithérapie par la licence STAPS pour la rentrée universitaire 2022-2023
- Délibération N°045/2022/FVE portant sur la Convention relative à la sélection par l’Université de Limoges des étudiants susceptibles d’intégrer la deuxième année des études de Médecine et de Pharmacie au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération N°046/2022/RH portant sur les LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels : création d’une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités
- Délibération N°047/2022/RH portant sur la Campagne 2021-2022 des entretiens professionnels : dématérialisation, chaine hiérarchique et fiche de poste
- Délibération N°048/2022/RH portant sur l’Expertise préalable des dossiers pour préparation des avis du Conseil Académique Restreint
- Délibération N°049/2022/RH portant sur les Elections professionnelles 2022 : recours au vote électronique ; choix du mode de scrutin et nombre de sièges à pourvoir au CSAE
- Délibération N°050/2022/DAF portant sur la Convention de don de livres de médecine sortis des collections à l’association Medkaina pour le CHU le Bon Samaritain à N’Djamena
Publié le 15/04/2022
Délibérations du CA du 13 mai 2022
Publié le 13/05/2022
Délibérations du CA du 20 mai 2022
- Délibération N°052/2022/CAB portant sur la Convention de partenariat Université de Limoges-Ville de Brive
- Délibération N°053/2022/CAB portant sur les Conventionnements universitarisation des études en masso-kinésithérapie
- Délibération N°054/2022/CAB portant sur la Commission Pilotage Stratégique « Développement Durable et Responsabilité Sociétale »
- Délibération N°055/2022/CAB portant sur la Demande d’habilitation pour l’exception handicap
- Délibération N°056/2022/CAB portant sur l’Exonération aux droits différenciés pour les étudiants d’origine ukrainienne et venant d’Ukraine (pour les étudiants ne bénéficiant pas de la protection subsidiaire)
- Délibération N°057/2022/CAB portant sur la Conventions d’occupation précaire à titre gratuit de deux logements pour des familles ukrainiennes
- Délibération N°058/2022/DAF portant sur la Politique contractuelle valorisation Volet : hébergement start ups/entreprises/laboratoires communs/structures de transfert et de valorisation
- Délibération N°059/2022/DAF portant sur le Budget Rectificatif n°1 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération N°060/2022/DAF portant sur Aliénor Transfert
- Délibération N°061/2022/DAF portant sur le Projet TACTIC – Amendement à la politique voyage
- Délibération N°062/2022/FVE portant sur l’Habilitation des DU et DIU ci-dessous pour la période 2022-2027
- Délibération N°063/2022/FVE portant sur le Dossier d’accréditation du diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences- Rentrée 2022
- Délibération N°064/2022/FVE portant sur les VAP : calendrier et tarifs pour la rentrée 2022
- Délibération N°065/2022/FVE portant sur les Tarifs pour les formations courtes proposées dans le cadre du Groupement d’Intérêt Scientifique
- Délibération N°066/2022/FVE portant sur le Règlement général des études pour l’année 2022-2023
- Délibération N°067/2022/RH portant sur l’Evolution de la Charte de Fonctionnement du Télétravail au sein de l’Université de Limoges adoptée le 07 juillet 2020
- Délibération N°068/2022/RH portant sur les Conditions et modalités de versement de l’allocation forfaitaire de télétravail aux agents de l’Université de Limoges : application de l’art. 12.4 de la Charte de fonctionnement du télétravail modifiée
- Délibération N°069/2022/RH portant sur la Convention d’occupation temporaire entre l’Université de Limoges et un tiers lieu, relative à l’hébergement d’un télétravailleur : détermination d’un montant forfaitaire annuel
- Délibération N°070/2022/RH portant sur la Cartographie RIFSEEP
- Délibération N°071/2022/RH portant sur le Régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie C et des personnels de catégorie A et B relevant de la filière BIB
- Délibération N°072/2022/RH portant sur l’actualisation du guide de recrutement des personnels enseignants vacataires
- Délibération N°073/2022/RH portant sur la Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Limoges et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
- Délibération N°074/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 janvier 2022
- Délibération N°075/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 1er février 2022
- Délibération N°076/2022/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 11 mars 2022
- Délibération N°077/2022/DAF portant sur la Création de Centre Financier
Publié le 24/05/2022
Délibérations du CA exceptionnel du 10 juin 2022
- Délibération N°078/2022/FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022
- Délibération N°079/2022/FVE portant sur l’Habilitation des DU pour la période 2022-2027
- Délibération N°080/2022/FVE portant sur les Profils exonérants pour l’année universitaire 2022-2023
- Délibération N°081/2022/FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023
Publié le 13/06/2022
Délibérations du CAC du 28 juin 2022
- Délibération n°082/2022/CAB portant sur Procès-verbal de séance du 1er février 2022
- Délibréation n°083/2022/RAI portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales
- Délibération n°084/2022/RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022
Publié le 16/09/2022
Délibérations du CA du 8 juillet 2022
- Délibération N°085/2022/CAB portant sur les Statuts de l’ILFOMER – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération N°086/2022/CAB portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales
- Délibération N°087/2022/CAB portant sur le Protocole d’accord transactionnel BOIS PE UNILIM/AVRUL
- Délibération N°088/2022/CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du Conseil d’Administration de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges
- Délibération N°089-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023
- Délibération N°090-2022-DAF portant sur les Tarif prestations DSI
- Délibération N°091-2022-DAF portant sur le Concours Jean Claude Cassaing : Versement du Prix de thèse financé par l’Université de Limoges
- Délibération N°092-2022-DAF portant sur la Redevance dans le cadre du projet de Free-floating avec Limoges Métropole
- Délibération N°093-2022-FVE portant sur les Habilitation des DU et DIU
- Délibération N°094-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 4.2) I Consulter les tarifs
- Délibération N°095-2022-FVE portant sur la Soutenabilité de l’offre de formation : maquettes IUT 2022-2027
- Délibération N°096-2022-FVE portant sur la Modification du calendrier universitaire général des formations 2022-2023
- Délibération N°097-2022-FVE portant sur les Ateliers de pratiques artistiques 2022-2023
- Délibération N°098-2022-RH portant sur les Modifications de la Charte de gestion des Agents Contractuels de l’université de Limoges
- Délibération N°099-2022-RH portant sur la Détermination du volume de points de NBI à répartir au sein de l’université de Limoges
- Délibération N°100-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux modalités de recrutement, aux conditions de l’exercice des fonctions et aux mesures d’accompagnement des agents sous contrats post doctoraux à l’Université de Limoges
- Délibération N°101-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux conditions et modalités de recours aux contrats de projet à l’Université de Limoges
- Délibération N°102-2022-RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (version 2)
- Délibération N°103-2022-RH portant sur le LPR – Régime indemnitaire des personnels BIATSS de la filière ITRF en appui à la recherche et à la pédagogie
- Délibération N°104-2022-RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022
Publié le 12/07/2022
Délibérations du CAC du 13 septembre 2022
- Déliberation n°105/2022/RAI portant sur l’Approbation du PV du Conseil Académique du 28 juin 2022
- Délibération n°106/2022/RECH portant sur les Enseignants-Chercheurs et Chercheurs émérites et référents HDR
- Délibération n°107-2022-RH portant sur la Volumétrie globale des postes à publier au titre de la campagne d’emplois 2023 et détermination de la volumétrie des postes enseignants du 2nd degré à publier
Publié le 16/09/2022
Délibérations du CA du 30 septembre 2022
- Délibération n°108-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 17 décembre 2021
- Délibération n°109-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration Exceptionnel du 30 mars 2022
- Délibération n°110-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 15 avril 2022
- Délibération n°111-2022-CAB portant sur les Statuts FLSH – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n°112-2022-CAB portant sur les Règles de services et offre de formation 2022-2023 du SUAPS
- Délibération n°113-2022-CAB portant sur la Validation de la convention de participation de l’Académie Théâtrale au SUDOC et intégration de leurs fonds documentaires dans le SIGB du SCD (KOHA)
- Délibération n°114-2022-CAB portant sur le Projet Dispositifs d’hybridation
- Délibération n°115-2022-FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2022-2023
- Délibération n°116-2022-FVE portant sur les Dossiers d’autoévaluation des formations de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines
- Délibération n°117-2022-FVE portant sur les Tarifs DELF-DALF et TOEIC du 01/01/2023 au 31/12/2023
- Délibération n°118-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.1)
- Délibération n°119-2022-FVE portant sur les Tarifs actions de formations courtes – UFR de Pharmacie
- Délibération n°120-2022-RECH portant sur l’Approbation des Règlements Intérieurs des Écoles Doctorales
- Délibération n°122-2022-RECH portant sur l’Election d’un Vice-Président Délégué à la Formation Doctorale
- Délibération n°123-2022-RH portant sur la Remise gracieuse sur trop perçus de paie
- Délibération n°124-2022-RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des enseignants relevant du second degré Tableau de proposition de publication des postes vacants Enseignants du 2nd degré
Publié le 04/10/2022
Délibérations du CA du 28 octobre 2022
- Délibération N°125/2022/CAB portant sur l’Accord de principe subvention FAMI
- Délibération n°126/2022/CAB portant sur les Tarifs 2022/2023 PASS SUAPS et stages SUAPS
- Délibération n°127/2022/DAF portant sur le Bilan financier d’utilisation de la Contribution vie étudiante et des campus (CVEC) pour l’année 2021
- Délibération n°128/2022/DAF portant sur le Budget rectificatif N°2 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n°129/2022/DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire
- Délibération n°131/2022/DAF portant sur la Sortie de bien de l’inventaire
- Délibération n°132/2022/DAF portant sur les Frais de missions
- Délibération n°133/2022/FVE portant sur les Modalités de contrôle des compétences et connaissances 2022/2023
- Délibération n°134/2022/RH portant sur la Détermination d’une enveloppe annuelle brute dédiée au paiement des PEDR des Praticiens Hospitaliers
- Délibération n°135/2022/RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des personnels enseignants-chercheurs et BIATSS ; Campagne d’emploi 2023 – Personnel enseignant-chercheur Campagne d’emploi 2023 – Personnels BIATSS – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n°136/2022/RH portant sur la Définition des principes d’application pour la mise en oeuvre du volet C2 du RIPEC (indemnité fonctionnelle) au sein de l’Université de Limoges
Publié le 28/10/2022
Délibérations du CA du 25 novembre 2022
- Délibération n°137-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 20 mai 2022
- Délibération n°138-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 10 juin 2022
- Délibération n°139-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 8 juillet 2022
- Délibération n°140-2022-CAB portant sur l’Attribution des logements
- Délibération n°141-2022-CAB portant sur le Organisation du pilotage de l’établissement
- Délibération n°142-2022-CAB portant sur la Création du service commun de l’Innovation
- Délibération n°143-2022-CAB portant sur les Statuts du service commun de l’Innovation – Consulter les statuts
- Délibération n°144-2022-CAB portant sur la Création du service commun de reprographie
- Délibération n°145-2022-CAB portant sur es Statuts du service commun de reprographie – Consulter les statuts
- Délibération n°146-2022-CAB portant sur la Création du service commun DFCA
- Délibération n°147-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Formation
- Délibération n°148-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Vie Étudiante – Consulter la présentation du projet de service facturier avec dématérialisation
- Délibération n°149-2022-CAB portant sur la Création du service facturier
- Délibération n°150-2022-DAF portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté
- Délibération n°152-2022-DAF portant sur la Convention de subvention d’équilibre
- Délibération n°153-2022-DAF portant sur les Tarifs des charges locatives des logements de fonction pour 2023
- Délibération n°154-2022-FVE portant sur les Clefs de répartition des crédits CVEC pour l’année 2023
- Délibération n°155-2022-FVE portant sur le Renouvellement de la candidature pour un projet Erasmus Mundus (EMIMEO)
- Délibération n°156-2022-FVE portant sur la Demande de changement d’intitulé de mention pour le master mention Management Sectoriel qui deviendrait master mention Management des Organisations de la Santé
- Délibération n°157-2022-FVE portant sur les Tarifs divers 2022-2023 – Consulter les Tarifs divers
- Délibération n°158-2022-FVE portant sur l’Annulation de la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle, BUT et DUT
- Délibération n°159-2022-FVE portant sur le Dossier modifié de demande d’accréditation pour le diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences suite aux demandes ministérielles
- Délibération n°160-2022-FVE portant sur la Modification des modalités de contrôle des connaissances et compétences du diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM 3e année)
Publié le 28/11/2022
Délibérations du CA du 16 décembre 2022
- Délibération n° 162-2022-FVE portant sur la Licence Sciences pour la Santé – rentrée 2023 : demande d’ouverture en parcours classique avec un accès santé
- Délibération n° 163-2022-FVE portant sur le Dossier de demande d’accréditation pour la licence professionnelle mention Assurance, Banque, Finance « chargé de clientèle »
- Délibération n° 164-2022-FVE portant sur les Modalités d’examen des dossiers de candidature à l’admission en formation initiale de premier cycle au titre de l’année universitaire 2023-2024
- Délibération n° 165-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2023-2024
- Délibération n° 166-2022-FVE portant sur l’Admission en master au titre de l’année universitaire 2023-2024
- Délibération n° 167-2022-FVE portant sur le Cahier des charges des conseils de perfectionnement et modèle de composition – Consulter le Cahier des Charges
- Délibération n° 168-2022-FVE portant sur le Modèle de convention de partenariat entre l’Université, les CPGE et le Rectorat de Région Académique – Consulter la convention
- Délibération n° 169-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des études de santé 2022-2023
- Délibération n° 170-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.3 – modification en rouge)
- Délibération n° 171-2022-DAF portant sur le Budget Rectificatif n° 3 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n° 172-2022-DAF portant sur le Budget Initial 2023 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n° 173-2022-DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire
- Délibération n° 174-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023
- Délibération n° 175-2022-DAF portant sur la Refonte de la politique de voyage – Projet TATIC
- Délibération n° 176-2022-DAF portant sur la Prise en charge des frais de déplacement des élus
- Délibération n° 177-2022-DAF portant sur la Prise en charge d’investissement apprentissage et formation continue
- Délibération n° 178-2022-DAF portant sur la Sortie d’inventaire physique
- Délibération n° 179-2022-CAB portant sur la Convention de don de livres au Bénin – Consulter la convention
- Délibération n° 180-2022-CAB portant sur l’Intention d’adhésion à la Coordination Territoriale Nouvelle-Aquitaine
- Délibération n° 181-2022-CAB portant sur la Révision du règlement intérieur de l’IUT du Limousin
- Délibération n° 182-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI / Délibération n° 182 bis-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 183-2022-CAB portant sur le Plan de sobriété énergétique
- Délibération n° 184-2022-CAB portant sur les Forfait mobilités durables
- Délibération n° 185-2022-CAB portant sur la Création du Service Commun du Collège des Ecoles Doctorales
- Délibération n° 186-2022-CAB portant sur les Statuts du Collège Doctoral – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 187-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur du Collège Doctoral – Consultez le Règlement Intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 188-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale BCS – Consultez le Règlement Intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 189-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale GIO – Consultez le Règlement Intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 190-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale LSHS – Consultez le Règlement Intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 191-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale S&I – Consultez le Règlement Intérieur – mis à jour le 25/10/2023
Publié le 04/01/2023
- Délibération n° 192-2023-CAB portant sur Statuts INSPE – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 193-2023-CAB portant sur Règlement Intérieur INSPE – Consultez le Règlement intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 195-2023-CAB portant sur le PV du CA du 30 septembre 2022
- Délibération n° 196-2023-DAF portant sur les Tarifs service culturel 2022-2023 – Complément
- Délibération n° 197-2023-DAF pour sur le Don de matériel et de voile de parachute
- Délibération n° 198-2023-DAF portant sur la Remise gracieuse facture formation continue
- Délibération n° 199-2023-FVE portant sur la Mise en œuvre de la nouvelle offre de formation de la FLSH à la rentrée 2023
- Délibération n° 200-2023-FVE portant sur Parcoursup 2023 : capacités d’accueil des BUT après arbitrage du Rectorat
- Délibération n° 201-2023-FVE portant sur la Modification des MCCC du DEUST Préparateur en Pharmacie
- Délibération n° 203-2023-FVE Portant sur l’expérimentation ILFOMER : dossier finalisé avant transmission au Ministère
- Délibération n° 204-2023-RECH portant sur le Rattachement du Centre d’Investigation Clinique du CHRU de Limoges au sein de l’Ecole Doctorale BCS
- Délibération n° 205-2023-RECH portant sur la Convention INSERM-UNILIM 2022-2027
- Délibération n° 206-2023-RECH portant sur l’Avenant n° 1 à la convention CNRS-UNILIM 2020-2027
- Délibération n° 207-2023-RECH Portant sur la Science Ouverte : signature de l’accord pour la réforme de l’évaluation de la Recherche
- Délibération n° 208-2023-RECH Portant sur les Nouveaux tarifs Platinom
Publié le 27/01/2023
- Délibération n°209-2023-CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n°210-2023-CAB portant sur la Convention de partenariat Ville de Brive/Université de Limoges 2023
- Délibération n°211-2023-DAF portant sur le Projet TACTIC et l’Attribution de cartes cadeaux pour les lauréats des Ateliers de l’Innovation créés par l’IAE Limoges
- Délibération n°212-2023-DAF portant sur des Prix par IAE dans le cadre des Ateliers de l’Innovation
- Délibération n°213-2023-FVE portant sur le Réglement Intérieur du CFA-SUP – Consultez le Règlement intérieur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n°214-2023-RH portant sur le LDG Indemnitaire : modifications des conditions et des modalités d’attribution du volet C3 du RIPEC
- Délibération n° 215-2023-RH portant sur la Modification du RIFSEEP des ITRF dans le cadre de la LPR
Publié le 27/02/2023
- Délibération n°216/2023/CAB portant sur l’Approbation du PV du Conseil Académique du 13 septembre 2022
- Délibération n°217/2023/CAB portant sur Approbation du PV du Conseil Académique du 11 octobre 2022
- Délibération n°218/2023/CAB portant sur l’Élection section disciplinaire des Usagers
- Délibération n°219/2023/CAB portant sur l’Élection section disciplinaire des Enseignants-Chercheurs et Enseignants
Publié le 17/03/2023
- Déliébration n° 220-2023-DAF portant sur le Compte Financier 2022 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n° 221-2023-DAF portant sur le Rapport annuel de performance 2022
- Délibération n° 222-2023-DAF portant sur le Contrôle Interne Budgétaire et Contrôle Interne Comptable au 31 décembre 2021
- Délibération n° 223-2023-RH portant sur la Voie temporaire d’accès au corps des maîtres de conférences vers le corps des professeurs des universités – Répartition par section CNU des possibilités attribuées à l’Université de Limoges pour l’année 2023
Publié le 17/03/2023
Publié le 28/03/2023
- Délibération n° 225-2023-CAB portant sur le PV du 28 octobre 2022
- Délibération n° 228-2023-CAB portant sur l’Invitation ENSA
- Délibération n° 229-2023-CAB portant sur l’Affectation des logements en convention d’occupation précaire
- Délibération n° 230-2023-CAB portant sur la Convention de partenariat communauté d’agglomération du grand Guéret/Université de Limoges 2022-2025
- Délibération n° 231-2023-CAB portant sur la Désignation de deux représentants étudiants élus au CA pour le Comité Electoral Consultatif
- Délibération n° 232-2023-DAF portant sur le Prix Cassaing
- Délibération n° 233-2023-DAF portant sur le Prix Ma Thèse en 180 secondes
- Délibération n° 234-2023-DAF portant sur l’Attribution du prix du Trophée Handicap Recherche
- Délibération n° 235-2023-FVE portant sur le Calendrier universitaire général des formations 2023-2024
- Délibération n° 236-2023-FVE portant sur les Tarifs divers
- Délibération n° 237-2023-FVE portant sur les Tarifs FST : formation continue et apprentissage 2023-2024
- Délibération n° 238-2023-FVE portant sur la Liste des formations référencées sur EDO
- Délibération n° 239-2023-FVE portant sur le Projet formations FLSH
- Délibération n° 240-2023-FVE portant sur les Capacités offertes limitées en Master 1 (procédure mon master)
- Délibération n° 241-2023-FVE portant sur le Calendrier de candidatures pour une admission en Master 2
- Délibération n° 242-2023-RH portant sur le LDG Promotions : voix temporaire d’accès au corps des MCF vers le corps des PR : modifications introduites pour la campagne 2023
- Délibération n° 243-2023-RECH portant sur la Convention Unilim-INRAE d’USC EpiMacCT
Publié le 03/04/2023
- Délibération n° 244-2023-CAB portant sur le PV du CA du 25 novembre 2022
- Délibération n° 245-2023-CAB – portant sur les Statuts du SUAPS – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 246-2023-CAB portant sur le Règlement Intérieur du SUAPS – Consultez le Règlement Intéreiur – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 247-2023-CAB portant sur l’Avenant n° 4 au contrat cadre UNILIM/AVRUL
- Délibération n° 248-2023-CAB portant sur trois membres des Usagers au conseil documentaire du SCD
- Délibération n° 249-2023-DAF portant sur le Budget Rectificatif n° 1 de l’exercice 2023 – mis à jour le 24/08/2023
- Délibération n° 250-2023-DAF portant sur les Tarifs
- Délibération n° 251-2023-DAF portant sur l’Admission en non valeur
- Délibération n° 252-2023-DAF portant sur la Convention Amue sur le déploiement du S4 Hana
- Délibération n° 253-2023-DAF portant sur les Modalités de recouvrement des droits d’inscription
- Délibération n° 254-2023-FVE portant sur l’Habilitation DU et DIU pour la rentrée 2023
- Délibération n° 255-2023-FVE portant sur les Tarifs formation continue et apprentissage 2023-2024
- Délibération n° 256-2023-FVE portant sur les Modifications du règlement général des études de l’Université pour la rentrée 2023
- Délibération n° 257-2023-FVE portant sur les Profils exonérants 2023-2024
- Délibération n° 258-2023-FVE portant sur les Modifications de certaines maquettes de formation de l’IAE et de l’ILFOMER
- Délibération n° 259-2023-RH portant sur l’LDG Indemnitaire/RIPEC C2 : conditions et modalités de versement des indemnités fonctionnelles
- Délibération n° 260-2023-RH portant sur les Forfait mobilités durables : conditions et modalités d’attribution pour 2022 et 2023
Publié le 30/05/2023
- Délibération n° 261-2023-CAB portant sur le PV du CA du 16 décembre 2022
- Délibération n° 262-2023-CAB portant sur les Statuts du Département Anatomie de la Faculté de Médecine de Limoges – Consultez les statuts – mis à jour le 25/10/2023
- Délibération n° 263-2023-CAB portant sur la Création poste de conseiller sécurité défense et intelligence économique
- Délibération n° 264-2023-DAF portant sur le Bilan des droits différenciés
- Délibération n° 265-2023-DAF portant sur la Proposition exonérations Droits différenciés
- Délibération n° 266-2023-DAF portant sur la Modification politique voyage
- Délibération n° 267-2023-DAF portant sur la Refonte procedure attribution bourses-TACTIC
- Délibération n° 268-2023-DAF portant sur les Tarif dérogatoire gestion AAP Ligue contre le Cancer
- Délibération n° 269-2023-DAF portant sur la Création Centre finanicer et Unité Budgétaire
- Délibération n° 270-2023-DAF portant sur les Modalités de recouvrement des droits d’inscription 2023-2024
- Délibération n° 271-2023-DAF portant sur les Tarifs DSI
- Délibération n° 272-2023-DAF portant sur les Tarifs PASS SUAPS
- Délibération n° 273-2023-DAF portant sur la Subvention de fonctionnement en faveur du LEC
- Délibération n° 274-2023-FVE portant sur l’Habilitation DU et DIU
- Délibération n° 275-2023-FVE portant sur les Tarifs FCA 2023-2024
- Délibération n° 277-2023-FVE portant sur le Calendrier 2023 2024 CLES et TOEIC
- Délibération n° 278-2023-FVE portant sur les Modifications maquettes FDSE rentrée 2023
- Délibération n° 279-2023-FVE portant sur laCharte associations labellisées UL
- Délibération n° 280-2023-RH portant sur les Volumétrie des postes à pourvoir ATER et ens. du 2nd degré
- Délibération n° 281-2023-RH portant sur le PRP PCA 2023
- Délibération n° 282-2023-RH portant sur la Mise à jour guide recrutement des vacataires
- Délibération n° 283-2023-RH portant sur l’Action sociale – Mise en place d’une plateforme dématérialisée
Publié le 10/07/2023
- Déliberation n° 284 2023 CAB PV du CAc du 14 mars 2023
- Déliberation n° 285 2023 CAB PV du CAc du 24 mars 2023
- Déliberation n° 286 2023 DE Election Section disciplinaire des Usagers Collège B
- Déliberation n° 287 2023 DE Election Section disciplinaire des Usagers
- Délibération n° 288 2023 RH Campagne d’emplois 2024 et volumétrie des postes d’enseignants 2nd degré
- Délibération n° 289 2023 RH Schéma Directeur du Handicap
Publié le 27/09/2023
- Déliberation n°290-2023-CAB Approbation du PV du CA du 27 janvier 2023
- Déliberation n°291-2023-CAB Approbation du PV du CA du 24 fevrier 2023
- Déliberation n°292-2023-CAB Approbation du PV du CA du 16 mars 2023
- Déliberation n°293-2023-CAB Election VP délégué Transition Ecologique et Sociétale
- Déliberation n°294-2023-CAB Modifications RI GIO – Consultez le Règlement intérieur modifié – Mis à jour le 25/10/2023
- Déliberation n°295-2023-CAB Convention cadre avec l’ASUL
- Déliberation n°296-2023-DAF Tarifs des Stages 2023-2024 SUAPS
- Déliberation n°297-2023-DAF Attribution de prix aux laureats du Challenge Musical 2023
- Déliberation n°298-2023-DAF Bug Bounty de Sécurité
- Déliberation n°299-2023-FVE Affectation reliquats CVEC
- Déliberation n°300-2023-FVE Demande accr‚ditation du CLES
- Déliberation n°301-2023-FVE Tarifs formation continue 2023-2024 (College Doctoral et ILFOMER)
- Déliberation n°302-2023-FVE Tarifs VAE Doctorat 2023-2024
- Déliberation n°304-2023-RH PEDR enveloppe RH
- Déliberation n°305-2023-RH NBI
- Déliberation n°306-2023-RH Cadre de reference
- Déliberation n°307-2023-RH Schema Directeur Handicap
- Déliberation n°308-2023-RH Campagne d’emplois 2024 ESAS
Publié le 06/10/2023
- Délibération n°310-2023-CAB Approbation du PV du CA du 31 mars 2023
- Délibération n°311-2023-CAB Approbation du PV du CA du 26 mai 2023
- Délibération n°312-2023-DAF BR2
- Délibération n°313-2023-DAF Politique achat de l’université
- Délibération n°314-2023-DAF Conventionnement mad locaux
- Délibération n°315-2023-DAF Lettre de cadrage 2024
- Délibération n°316-2023-DAF Frais de gestion formation recherche
- Délibération n°317-2023-DAF Arborescence budgétaire 2024
- Délibération n°318-2023-DAF Admission en non-valeur
- Délibération n°319-2023-DAF Tarifs Biscem
- Délibération n°320-2023-DAF Tarifs Platinom
- Délibération n°321-2023-DAF Tarifs Carmalin
- Délibération n°322-2023-DAF Tarif SUAPS pour le stage de ski 2024
- Délibération n°323-2023-DAF Gratuité du Prêt entre Bibliothèques (PEB)
- Délibération n°324-2023-FVE Clefs de répartition CVEC
- Délibération n°325-2023-FVE Accréditation IBODE
- Délibération n°326-2023-FVE Fermeture parcours MAE BUT MP
- Délibération n°327-2023-FVE Accréditation LP Mandataire Judiciaire
- Délibération n°328-2023-FVE Tarifs divers
- Délibération n°329-2023-RECH Modalités de mise en oeuvre de la part laboratoire du préciput ANR
Publié le 06/11/2023
Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
- 01-Délibération signée CFVU 001 2023 FVE 19092023 MCCC 2023 2024_biffé.pdf 1.37 MB
- 02-Délibération signée CFVU 002 2023 FVE 28092023 MCCC 2023 2024_04-10-23_biffé.pdf 590.7 KB
- 03-Délibération CFVU 003 2023 FVE 14112023 MCCC Master EMIMEP-Biffé_23-11-23.pdf 592.82 KB
- ENSIL-ENSCI 2 item(s)
- FDSE 5 item(s)
- FLSH 4 item(s)
- FST 41 item(s)
- FST MCCC Générales 2023 2024.pdf 263.26 KB
- LP 13 item(s)
- MCC LP AGE 2023.pdf 140.25 KB
- MCC LP GAPP 2023_V2.pdf 184.16 KB
- MCC LP MCMC 2023.pdf 172.49 KB
- MCC LP MEMO 2023.pdf 209.3 KB
- MCC LP MER 2023.pdf 134.74 KB
- MCC LP MI AW 2023.pdf 303.47 KB
- MCC LP MI CP 2023.pdf 154.55 KB
- MCC LP MNRF 23-24.pdf 226.29 KB
- MCC_LP IOA.pdf 95.85 KB
- MCC_LP_DARE.pdf 177.87 KB
- MCC_LP_MURE.pdf 168.24 KB
- MCC_LP_TE.pdf 184.19 KB
- MCC_LP_TLS.pdf 223.5 KB
- Licence et DEUST 11 item(s)
- MCC L1 SEA_PA-RP.pdf 644.82 KB
- MCC_DEUST_WMI 2023.pdf 334.48 KB
- MCC_L2_L3 Chimie CE et Mat.pdf 559.15 KB
- MCC_L2_L3 GC.pdf 369.54 KB
- MCC_L2_L3 PC.pdf 583.68 KB
- MCC_L2_L3_InformatiqueV2.pdf 508.9 KB
- MCC_L2_L3_Maths.pdf 452.86 KB
- MCC_L2_L3_Physique.pdf 860.45 KB
- MCC_LG_DEUST_STAPS.pdf 1.26 MB
- MCC_LG_SVT.pdf 1.28 MB
- MCC_Licence_Sciences et techno_PPPE.pdf 618.61 KB
- Masters 9 item(s)
- MCC M1 M2 MOST STAPS.pdf 335.29 KB
- MCC M1_M2_Chimie.pdf 174.45 KB
- MCC M1_M2_Sciences de l'eau.pdf 211.38 KB
- MCC Master Génie Civil.pdf 356.52 KB
- MCC PAIP 2023_2024_23-11-23.pdf 1.37 MB
- MCC_M1_M2_Informatique_2023_2024.pdf 592.89 KB
- MCC_M1_M2_Mathematiques_et_Applications.pdf 761.07 KB
- MCC_Master_Sciences_et_Génie_des_Matériaux_2023_2024.pdf 477.21 KB
- MCC_Masters Biologie-Santé.pdf 383.58 KB
- Tremplins 3 item(s)
- MCC-Tremplin SEA-CMP-2023-24.pdf 249.88 KB
- MCC-Tremplin SEA-MIP-2023-24.pdf 240.11 KB
- MCC-Tremplin SVT-2023-24.pdf 281.66 KB
- IAE 33 item(s)
- IAE DU EA MCCC 2023-2024.pdf 46.8 KB
- IAE DU GARC MCCC 2023-2024.pdf 42.71 KB
- IAE DU HRMM MCCC 2023-2024.pdf 36.74 KB
- IAE DU ISSMS MCCC 2023-2024.pdf 40.38 KB
- IAE DU MDPE MCCC 2023-2024.pdf 50.17 KB
- IAE DU MEL MCCC 2023-2024.pdf 44.8 KB
- IAE DU MI MCCC 2023-2024.pdf 45.53 KB
- IAE DU PM MCCC 2023-2024.pdf 40.08 KB
- IAE DU TNEE MCCC 2023-2024.pdf 41.04 KB
- IAE LP EDCTP MCCC 2023-2024.pdf 55.92 KB
- IAE Licence de gestion DUETI MCCC 2023-2024.pdf 42.71 KB
- IAE Licence de gestion MCCC 2023-2024.pdf 70.82 KB
- IAE Licence de gestion parcours excellence MCCC 2023-2024.pdf 40.69 KB
- IAE M1 CCA alt MCCC 2023-2024.pdf 60.41 KB
- IAE M1 CCA fi MCCC 2023-2024.pdf 55.68 KB
- IAE M1 MBD MCCC 2023-2024.pdf 59.46 KB
- IAE M1 MESS alt MCCC 2023-2024.pdf 55.8 KB
- IAE M1 MESS fi MCCC 2023-2024.pdf 52.21 KB
- IAE M1 MI alt MCCC 2023-2024.pdf 52.67 KB
- IAE M1 MI fi MCCC 2023-2024.pdf 50.38 KB
- IAE M2 CCA Alt MCCC 2023-2024.pdf 53.15 KB
- IAE M2 CCA fi MCCC 2023-2024.pdf 48.64 KB
- IAE M2 MAE EnsilPharma3il P3 MCCC 2023-2024.pdf 43.98 KB
- IAE M2 MAE EnsilPharma3il P4 MCCC 2023-2024.pdf 46.77 KB
- IAE M2 MAE MGT & Ent MCCC 2023-2024.pdf 50.4 KB
- IAE M2 MESS alt MCCC 2023-2024.pdf 49.95 KB
- IAE M2 MESS fi MCCC 2023-2024.pdf 48.44 KB
- IAE M2 MESS ifcs MCCC 2023-2024.pdf 48.25 KB
- IAE M2 MI ICN alt MCCC 2023-2024.pdf 46.03 KB
- IAE M2 MI ICN fi MCCC 2023-2024.pdf 45.5 KB
- IAE M2 MI MPI alt MCCC 2023-2024.pdf 50.24 KB
- IAE M2 MI MPI fi MCCC 2023-2024.pdf 48.1 KB
- IAE Reglt Etudes 2023-2024.pdf 901.24 KB
- IFMK APSAH 11 item(s)
- 1er cycle MCCC UE Semestre 1 APSAH 2023-2024.pdf 203.6 KB
- 1er cycle MCCC UE Semestre 2 APSAH 2023-2024.pdf 204.67 KB
- 1er cycle MCCC UE Semestre 3 APSAH 2023-2024.pdf 210.91 KB
- 1er cycle MCCC UE Semestre 4 APSAH 2023-2024.pdf 206.41 KB
- 1er cycle MCCC dispositions générales APSAH 2023-2024.pdf 232.9 KB
- 2ème cycle MCCC UE Semestre 5 APSAH 2023-2024.pdf 211.68 KB
- 2ème cycle MCCC UE Semestre 6 APSAH 2023-2024.pdf 219.99 KB
- 2ème cycle MCCC UE Semestre 7 APSAH 2023-2024.pdf 214.77 KB
- 2ème cycle MCCC UE Semestre 8 APSAH 2023-2024.pdf 216.26 KB
- 2ème cycle MCCC dispositions générales APSAH 2022-2023.pdf 241.09 KB
- Modalités validation AS 2023 2024.pdf 217.12 KB
- IFMK Croix Rouge 2 item(s)
- MCCC 2023-24 IFMK Croix Rouge.pdf 294.55 KB
- Règlement IFMK Croix Rouge 2023-2024.pdf 124.44 KB
- ILFOMER 49 item(s)
- Charte des mémoires 1 item(s)
- Ergothéraphie 7 item(s)
- ERGO MCC S2 23 24.pdf 162.2 KB
- ERGO MCC S3 23 24.pdf 138.43 KB
- ERGO MCC S4 23 24.pdf 157.68 KB
- ERGO MCC S5 23 24.pdf 159.33 KB
- ERGO MCC S6 23 24.pdf 170.98 KB
- ERGO MCCC_SC_23-24 V 18 09 23.pdf 176.66 KB
- ERGO Règlement Etudes et des stages toutes années 23 2024.pdf 199.45 KB
- Masso kinésithérapie 9 item(s)
- MCCC_MK1 S2.pdf 517.95 KB
- MCCC_MK1 SC.pdf 551.84 KB
- MCCC_MK2 S3.pdf 520.36 KB
- MCCC_MK2 S4.pdf 528.58 KB
- MCCC_MK3 S5.pdf 528.3 KB
- MCCC_MK3 S6.pdf 621.77 KB
- MCCC_MK4 S7.pdf 577.68 KB
- MCCC_MK4 S8.pdf 523.19 KB
- REGLEMENT DES ETUDES FILIERE MK 2023 2024.pdf 566.29 KB
- Orthophonie 22 item(s)
- 1.1 MCCC_orthophonie_L1_2023_24 S1.pdf 98.27 KB
- 1.1 MCCC_orthophonie_L1_2023_24 S2.pdf 113.24 KB
- 1.2 MCCC_orthophonie_L2_2023_24 S3.pdf 109.82 KB
- 1.2 MCCC_orthophonie_L2_2023_24 S4.pdf 111.88 KB
- 1.3 MCCC_orthophonie_L3_2023_24 S5.pdf 112.51 KB
- 1.3 MCCC_orthophonie_L3_2023_24 S6.pdf 112.55 KB
- 1.4 MCCC_orthophonie_M1_2023_24 S7.pdf 112.63 KB
- 1.4 MCCC_orthophonie_M1_2023_24 S8.pdf 112.83 KB
- 1.5 MCCC_orthophonie_M2_2023_24 S10.pdf 113.16 KB
- 1.5 MCCC_orthophonie_M2_2023_24 S9.pdf 112.99 KB
- 2.2.synthèse stage de découverte UE 6.1 L1 S2 - 2023-2024.pdf 967.5 KB
- 2.3 synthèse stages de découverte UE 6.2 L2 S3 - 2023-2024.pdf 1.01 MB
- 2.4 synthèse stages de découverte UE 6.3 L2 S4 - 2023-2024.pdf 1009.53 KB
- 2.5 synthèse stage d'observation UE 6.4 L3 S5 - 2023-2024.pdf 938.95 KB
- 2.6 synthèse stage clinique UE 6.5 L3 S6 - 2023-2024.pdf 1014.89 KB
- 2.7 synthèse stage clinique UE 6.6 et 6.7 M1 S7 et S8 - 2023-2024.pdf 1 MB
- 2.8 synthèse stage clinique UE 6.8 S9 et S10 M2 - 2023-2024.pdf 1021.43 KB
- 2.9 document stages optionnels 2023-2024.pdf 601.11 KB
- 23 24 ORTHOPHONIE Règlement des études stages MCCC.pdf 305.77 KB
- 3. charte des mémoires Ilfomer 2023 2024.pdf 1.68 MB
- 4. DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE (5).pdf 50.38 KB
- Charte des stages 2023-2024.pdf 701.19 KB
- Orthoptie 5 item(s)
- MCCC_orthoptie_V1_23-24 S1.pdf 173.81 KB
- MCCC_orthoptie_V1_23-24 S2.pdf 167.74 KB
- MCCC_orthoptie_V2_23-24 S3.pdf 171.98 KB
- MCCC_orthoptie_V2_23-24 S4.pdf 162.78 KB
- REGLEMENT des études Orthoptie ILFOMER 23-24.pdf 238.55 KB
- INSPE 25 item(s)
- DIU Entrée dans le métier (Inspé) Maquette 2023-24.pdf 641.22 KB
- DU_formation_de_formateur.pdf 79.14 KB
- MCC_i MEEF _FST_L2_MAJ_15_03_23.pdf 155.47 KB
- MCC_i MEEF_FST_L3_MAJ_15_03_23.pdf 166.21 KB
- MCC_i MEEF_L2_FLSH_FDSE_MAJ_15_03_23.doc.pdf 189.48 KB
- MCC_i MEEF_L3_FLSH_FDSE_MAJ_15_03_23.doc.pdf 207.04 KB
- MEEF-PIF-ADI.pdf 178.43 KB
- MEEF-PIF-ExFA.pdf 255.13 KB
- MEEF-PIF-FAcE.pdf 255.24 KB
- Maquette_1er degre_Guéret.pdf 107.51 KB
- Maquette_1er degre_Limoges.pdf 137.36 KB
- Maquette_1er degre_Tulle.pdf 105.87 KB
- Maquette_Angl.pdf 182.78 KB
- Maquette_CPE.pdf 186.99 KB
- Maquette_DOC.pdf 200.3 KB
- Maquette_DU_Consolidation.pdf 43.23 KB
- Maquette_EPS.pdf 178.87 KB
- Maquette_Espagnol.pdf 162.72 KB
- Maquette_HG.pdf 161.28 KB
- Maquette_Lettres.pdf 203 KB
- Maquette_Maths.pdf 172.6 KB
- Maquette_PLP_LHG.pdf 137.35 KB
- Maquette_SPC.pdf 154.63 KB
- Maquette_SVT.pdf 166.15 KB
- Réglement_des_études_Inspe_23-24.pdf 226.77 KB
- IPAG 3 item(s)
- 2023-2024 REGIME DES ETUDES ET DES EXAMENS-1-1.pdf 125.07 KB
- MCCC LAP.pdf 71.48 KB
- MCCC Master 1.pdf 79.54 KB
- IUT 21 item(s)
- DU PFST_MCCC_2023 2024.pdf 1.4 MB
- DU PLUS_MCCC_2023 2024.pdf 278.73 KB
- DUETI_MCCC_2023 2024.pdf 173.46 KB
- MCCC BUT CS 2023 2024.pdf 631.55 KB
- MCCC BUT GB 2023 2024.pdf 885.62 KB
- MCCC BUT GC CD 2023 2024.pdf 1.15 MB
- MCCC BUT GEAB 2023 2024.pdf 993.99 KB
- MCCC BUT GEAL 2023 2024.pdf 1.31 MB
- MCCC BUT GEII 2023 2024.pdf 1.16 MB
- MCCC BUT GIM 2023 2024.pdf 606.75 KB
- MCCC BUT GMP 2023 2024.pdf 1.16 MB
- MCCC BUT HSE 2023 2024.pdf 636.11 KB
- MCCC BUT INFO 2023 2024.pdf 676.6 KB
- MCCC BUT MMI 2023 2024.pdf 848.57 KB
- MCCC BUT MP 2023 2024.pdf 1.34 MB
- MCCC BUT TC 2023 2024.pdf 1.36 MB
- MCCC LP DGR 2023 2024.pdf 605.39 KB
- MCCC LP DMRP 2023 2024.pdf 139.87 KB
- MCCC LPB 2023 2024.pdf 138.53 KB
- Préambule IUT MCCC générales 2023 2024.pdf 206.08 KB
- REGLEMENT INTERIEUR IUT LIMOUSIN.pdf 822.29 KB
- SANTE 34 item(s)
- Curriculum SF2 23-24.pdf 130.55 KB
- Curriculum SF3 23-24.pdf 131.57 KB
- Curriculum SF4 23-24.pdf 139.64 KB
- Curriculum SF5 23-24.pdf 126.65 KB
- DE IPA 2023-2024.pdf 333.42 KB
- DFGSM 2 2023-2024.pdf 334.95 KB
- DFGSM 3 2023-2024.pdf 383.87 KB
- M1_Sante_Publique 2023-2024 - Règl.pdf 347.21 KB
- M2 EMT 2023-2024 Règl MCC.pdf 232.85 KB
- M2_SP_EMC 2023-2024 Règl MCC.pdf 195.42 KB
- M2_SP_RPSA 2023-2024 - Règl MCC.pdf 274.97 KB
- Reglement int 2023-24.pdf 170.44 KB
- Rglt DFASM 3 Redoublants 23 24-1_04-10-23.pdf 220.1 KB
- Rglt EIBODE 2023-2024 DEMANDE ACCREDIDATION EN COURS_04-10-23.pdf 236.38 KB
- Rglt L3 SPS 2023-2024.pdf 442.36 KB
- Rglt M1 Bio Sante voté 04 05 2023.pdf 238.01 KB
- Rglt M2_SP_1HSP voté 04 05 2023.pdf 178.04 KB
- Rglt MCC DEUST 1 23-24 voté CG 04 05 2023.pdf 351.43 KB
- Rglt MCC DEUST 2 23-24 voté 04 05 2023.pdf 381.96 KB
- Rglt MCC DFASM1 2023-2024.pdf 454.43 KB
- Rglt MCC DFASM2 2023-2024.pdf 439.42 KB
- Rglt MCC DFASM3 2023-2024.pdf 305.97 KB
- Rglt MCC DFASP1 2023-2024 voté 04 05 202.pdf 474.97 KB
- Rglt MCC DFASP2-P6 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 558.65 KB
- Rglt MCC DFGSP2 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 420.85 KB
- Rglt MCC DFGSP3 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 446.96 KB
- Rglt MCC L1SPS 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 424 KB
- Rglt MCC L2 SPS 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 727.7 KB
- Rglt MCC Modalités accès études MMOP 2024-2025 -voté CG 04 05 2023.pdf 531.31 KB
- Rglt Master 2 DPS - 2023-2024 16 03 23.pdf 197.26 KB
- Rglt PASS 2023-2024 voté 04 05 2023.pdf 595.45 KB
- Rglt Valorisation du parcours de formation 2023-2024_04-10-23.pdf 167.49 KB
- Rglt des stages et gardes hospitaliers 2023-2024_04-10-23.pdf 644.94 KB
- Rglt master 2 DP - 2023-2024 16 03 23.pdf 183.38 KB
Publié le 27/09
Délibérations et Avis de la Commission recherche
- Délibération n°001-2022-CR-21112022 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 26 septembre 2022
- Avis n°002-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED BCS
- Avis n°003-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED SI
- Avis n°004-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED LSHS
- Avis n°005-2022-CR-21112022 portant sur la nomination de la Direction de l’ED GIO
- Délibération n°006-2022-CR-21112022 portant sur la répartition de la dotation Recherche 2023
- Délibération n°007-2022-CR-21112022 portant sur le financement des UR bi-sites en 2023
- Délibération n°008-2022-CR-21112022 portant sur la répartition 2023 du nombre de thèses état
- Délibération n°009-2022-CR-21112022 portant sur le classement des dossiers AAP colloque Région 2023
- Délibération n°010-2023-CR-09012023 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 21 novembre 2022,
- Avis n°011-2023-CR-09012023 portant sur le rattachement du CIC du CHU au sein de l’ED BCS,
- Avis n°012-2023-CR-09012023 portant sur les statuts de l’institut SHS,
- Avis n°013-2023-CR-09012023 portant sur les statuts de l’institut OMEGAHEALTH,
- Avis n°014-2023-CR-09012023 portant sur la convention INSERM-UNILIM 2022-2027,
- Avis n°015-2023-CR-09012023 portant sur l’avenant à la convention CNRS-UNILIM 2020-2027,
- Délibération n°016-2023-CR-09012023 portant sur l’AAP Région Recherche et PFMO 2023.
- Délibération n°017-2023-CR-13032023 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 9 janvier 2023
- Avis n°018-2023-CR-13032023 portant sur la convention Unilim-INRAE d’USC Epimact
- Délibération n°019-2023-CR-13032023 portant sur la répartition des thèses pour 2024 et 2025
- Délibération n°020-2023-CR-13032023 portant sur les résultats de la vague 2 AAP exploratoires interne
- Délibération n°022-2023-CR-26062023 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 15 mai 2023,
- Délibération n°023-2023-CR-26062023 portant sur le choix du dossier de Chaire Professeur Junior pour 2024,
- Délibération n°024-2023-CR-26062023 portant sur le choix du cahier de laboratoire électronique pour les Unités de Recherche.
Publié le 21/07/2023
- Délibération n°025-2023-CR-25092023 portant sur le Procès-Verbal de la Commission Recherche du 26 juin 2023
- Avis n°026-2023-CR-25092023 portant sur les prélèvements sur contrats
- Avis n°027-2023-CR-25092023 portant sur l’utilisation des prélèvements sur contrats
- Avis n°028-2023-CR-25092023 portant sur les prélèvements sur contrats européens
- Avis n°029-2023-CR-25092023 portant sur les modalités de mise en oeuvre de la part laboratoire du préciput ANR
- Délibération n°030-2023-CR-25092023 portant sur le choix des dossiers de Chaire Professeur Junior pour 2024 et 2025
Publié le 06/10/2023
Arrêtés de la Présidente
Arrêtés portant délégation de signature
– Direction
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier
N°057/2022/DAJ – Délégation de signature DSI
N°269/2022/DAJ – Délégation de signature directeur CFASUP-DFC
N°467/2022/DAJ – Délégation de signature Directeur logistique
N°541/2022/DAJ – Délégation de signature DRH
N°542/2022/DAJ – Délégation de signature Responsables de services DRH
N°543/2022/DAJ – Délégation de signature DGS
– VP
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0559/DAJ – Délégation de signature VP CA
N°270/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Alternance et Formation Continue
N°390/2022/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Stratégie de Communication
N°401/2023/DAJ – Délégation de signature VP Commission de la Stratégie Internationale
– Pôles et services
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0466/2022/DAJ – Délégation de signature SUAPS
N°073/2023/DAJ – Délégation de signature Pôle formation
N°074/2023/DAJ – Délégation de signature Pôle Vie étudiante
N°329/2023/DAJ – Délégation de signature Pôle recherche
N°402/2023/DAJ – Délégation de signature CED
– UFR
N°0450/DAJ – Délégation de signature FLSH
N°0452/DAJ – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°139/2023/DAJ – Délégation de signature FST
N°311/2023/DAJ – Délégation de signature – FDSE
N°518/2023/DAJ – Délégation de signature Faculté de Médecine
– Instituts et écoles
N°053/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°054/2022/DAJ – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directrice
N°055/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Présidente
N°056/2022/DAJ – Délégation de signature IAE – Directeur
N°409/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°410/2022/DAJ – Délégation de signature ILFOMER – Directeur
N°164/2023/DAJ – Délégation de signature IUT – Présidente
N°390/2023/DAJ – Délégation de signature IPAG – Présidente
N°391/2023/DAJ – Délégation de signature IUT – Directeur
N°531/2023/DAJ du 16 novembre 2023 – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°532/2023/DAJ du 16 novembre 2023 – Délégation de signature INSPE – Directeur
– Instituts de recherche
N°004/2022/DAJ – Délégation de signature – XLIM
N°086/2022/DAJ – Délégation de signature – IMPEO
N°419/2022/DAJ – Délégation de signature – OmégaHealth
N°140/2023/DAJ – Délégation de signature – GIO
N°540/2023/DAJ du 16 novembre 2023 – Délégation de signature – SHS
– Autres
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense
N°505/2022/DAJ – Délégation de signature Responsable SBEA
Mise à jour 16/11/2023
Arrêtés relatifs aux commissions pédagogiques
- 153-2023-DE FDSE IAE composition commissions pédagogiques Parcoursup
- 174-2023-DE FLSH composition commissions pédagogiques Parcoursup
- 175-2023-DE FST composition commissions pédagogiques Parcoursup
- 196-2023-DE ILFOMER composition commissions pédagogiques Parcoursup
- 197-2023-DE IUT composition commissions pédagogiques Parcoursup
- 202-2023-DE PASS et LSS composition commissions pédagogiques Parcoursup
Publiée le 15/06/2023
- 076-2023-DE CP VAP MEEF PIF 1D 2D Encad educ
- 142-2023-DE Inspé commissions pédagogiques masters
- 147-2023-DE MED PHARMA commissions pédagogiques masters
- 154-2023-DE IAE commissions pédagogiques masters
- 168-2023-DE FLSH commissions pedagogiques masters
- 169-2023-DE FST commissions pedagogique masters
- 203-2023-DE FDSE IPAG commissions pédagogiques masters
Publiée le 15/06/2023
Arrêtés relatifs aux jurys
- 478-2023-DE Jury IAE DU
- 479-2023-DE Jury IAE Licences LP
- 480-2023-DE Jury IAE MASTERS
- 481-2023-DE Jury IAE VAE LP gestion LPRO MAST RHMM CCA MESS MI MAE
- 482-2023-DE CP IAE Lic gestion Master MESS CCA MI MAE
- 524-2023-DE AetR Jury LP gestion LPRO MAST RHMM CCA MESS MI MAE
- 525-2023-DE AetR CP Lic gestion Master MESS CCA MI MAE
Publié le 06/11/2023
Publié le 15/06/2023
publié le 15/06/2023
- 421-2023-DE pharmacie agréments maîtres de stage avril 2023
- 422-2023-DE pharmacie agréments maîtres de stage juillet 2023
publié le 15/06/2023
- 002-2023-DE Licence STAPS
- 003-2023-DE LPRO Met ProtecGestEnvTrait Eaux
- 004-2023-DE L2 Chimie
- 005-2023-DE L2 Physique Chimie
- 006-2023-DE L3 Chimie Chimie et Environnement
- 007-2023-DE Licence Chimie Sc des mat
- 008-2023-DE Licence Informatique
- 009-2023-DE Licence Phys Chi
- 010-2023-DE Licence Physique EOLES
- 011-2023-DE Licence Physique IXEO
- 012-2023-DE LPRO Protec env Diagn Amén Ress eau
- 013-2023-DE LPRO Met ProtecGestEnv
- 014-2023-DE Licence Mathématiques
- 015-2023-DE Licence Secteur Sciences exactes et appliquées
- 016-2023-DE Licence SVT
- 020-2023-DE Licence 2 Mathématiques
- 021-2023-DE Licence 2 Informatique
- 025-2023-DE Licence Sciences et Techno
- 032-2023-DE Licence 2 Génie civil
- 033-2023-DE Licence 2 Physique
- 214-2023-DE jury LPRO Mét inf Appli Web
Publié le 15/06/2023
Publié le 15/06/2023
- 511-2023-DE Jury 1ere 2eme FIMI
- 512-2023-DE Jury 3E 4E 5E ANNEE ingénieur
- 513-2023-DE Jury 3 et 4 annee electro telecom apprentis
Publié le 06/11/2023
- 049-2023-DE arrete MPOM
- 061-2023-DE jury selection FC Ergothérapeute
- 084-2023-DE arrete jury ecole IADE
- 115-2023-DE jury pour dispenses partielles de sco titulaires du diplome de MK extracommunautaire
- 288-2023-DE jurys memoires MK4 Ortho5 Ergo3 et régulation
Publié le 15/06/2023
- 452-2023-DE Ilfomer Jury cert cap orthoptiste
- 453-2023-DE Ilfomer Jury sem commun
- 454-2023-DE Ilfomer Com agrement maitres stages Ortho
- 455-2023-DE Ilformer Jury Certif Capa Orthophoniste
- 456-2023-DE Ilfomer CAC DiplEtat MK
- 457-2023-DE Ilfomer CAC Ergothérapeute
Publié le 05/10/2023
Publié le 06/11/2023
Publié le 15/06/2023
- 024-2023-DE jury VAE LPRO Métiers du BTP Travaux publics-Détection et Géoréférencement de Réseaux
- 047-2023-DE JURY S1 BUT 2022 2023
- 048-202-3DE JURY S3 BUT 2022 2023
- 216-2023-DE LP Assurance, Banque, Finance, Chargé de Clientèle
- 217-2023-DE LP Métiers de la GRH assistant, parcours assistance juridique ressources humaines
- 218-2023-DE LP Métiers de l’Instr de la Mesure et du Contr Qual Capteurs Instrumentation Mesures Essais
- 219-2023-DE LP Métiers du BTP Bƒtiment et Construction Diagnostic Maintenance et Réhabilitation Patrimoine
- 220-2023-DE LP Métiers de l’informatique Systèmes d’Information et Gestion de Données Développeur d’applications Web et Big Data
- 221-2023-DE LP Métiers de la Qualité, parcours Génie des Bioproductions et de l’Agroalimentaire
- 222-2023-DE LP Métiers du BTP Travaux publics Détection
- 223-2023-DE LP Métiers de la Gestion et de la Comptabilié‚ Fiscalité
- 224-2023-DE LP Métiers de l’industrie : conception de produits industriels – Ingénierie Numérique pour la Fabrication Additive
- 225-2023-DE LP Métiers de l’industrie : conception de produits industriels – Ingénierie Numérique pour la Fabrication Agile
- 226-2023-DE LP Métiers des Réseaux Informatiques et Télécommunications Ingénierie des Systèmes et Réseaux de Télécommunications
- 227-2023-DE LP Logistique et Systèmes d’Information
- 228-2023-DE LP Management des Activités Commerciales, option Gestion de la Relation Client et option Chargé de Développement Commercial
- 229-2023-DE LP Maintenance et Technologie : Systèmes pluritechniques – Maintenance, Mécatronique, Cobotique
- 230-2023-DE LP Métiers de la Protection et de la Gestion de l’Environnement – Mesure de la Qualité des Milieux : Air, Eaux, Sols
- 231-2023-DE LP Management et Gestion des organisations parcours PME
- 232-2023-DE LP Sécurité des Biens et des Personnes – Prévention des Risques
- 233-2023-DE LP Métiers de la qualité – Qualité et Méthodes
- 234-2023-DE LP Métiers du BTP Travaux Publics
- 235-2023-DE LP Commerce et Distribution Management Activités Com
- 238-2023-DE LP Maitrise de l’Energie, Electricité, Développement Durable (MEEDD)
- 239-2023-DE LP Métiers BTP GCC Projeteur structures
- 248-2023-DE LP Métiers qualité‚ Génie bioproductions agroalimentaire
- 284-2023-DE JURY VAE LPRO Management et gestion des organisations PME et Développement d’Affaires
- 290-2023-DE JURY BUT Sectoriel Tertiaire s2 a s3
- 291-2023-DE JURY BUT Sectoriel Tertiaire s4 a s5
- 292-2023-DE JURY BUT Sectoriel Production s2 à s3
- 293-2023-DE JURY BUT Sectoriel Production s4 à s5
- 294-2023-DE JURY BUT Sectoriel Numérique s2 à s3
- 295-2023-DE JURY BUT Sectoriel Numérique s4 à s5
- 297-2023-DE JURY VAE LPRO Sécurité des Biens et des Personnes – Prévention des risques et sûreté de fonctionnement
- 303-2023-DE JURY LP Métiers de la Qualité, parcours Génie des Bioproductions et de l’Agroalimentaire
- 307-2023-DE JURY LP Commerce et Distribution – Management et Gestion de rayon
- 319-2023-DE JURY VAE LPRO Logistique et systèmes d’information
- 320-2023-DE JURY VAE coll ORANGE LPRO MAC GRC
Publié le 15/06/2023
- 348-2023-DE jury VAE collective ORANGE Licence Professionnelle Management des Activités Commerciales – Gestion de la Relation Client
- 358-2023-DE jury VAE collective FNAC DARTY Licence Professionnelle Commerce et Distribution – Management et Gestion de rayon
- 359-2023-DE jury VAE collective CASTORAMA Licence Professionnelle Commerce et Distribution – Management et Gestion de rayon
- 377-2023-DE CP VAP BUT 2e et 3e année Carrières sociales
Publié le 30/08/2023
Arrêtés relatifs aux élections
- Pour les élections dont les résultats ont été proclamés au-delà d’un délai d’un an, se reporter au recueil des actes administratifs
Publié le 19/06/2023
- Pour les élections dont les résultats ont été proclamés au-delà d’un délai d’un an, se reporter au recueil des actes administratifs
Publié le 19/06/2023
- Arrêté n°444/2022/RH relatif aux modalités d’organisation du vote électronique au sein de l’Université de Limoges – Élections professionnelles de Décembre 2022
- Arrêté n°445/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel au Comité Social d’Administration d’Établissement de l’Université de Limoges
- Arrêté n°446/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel aux Commissions Paritaires d’Établissement de l’Université de Limoges
- Arrêté n°447/2022/RH relatif à l’organisation du scrutin pour la désignation des réprésentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires d’Établissement de l’Université de Limoges
Publié le 10/10/2022
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