Délibérations du Conseil d'Administration
- Délibération sur la prime exceptionnelle COVID > Cartographie anonyme des bénéficiaires de la prime COVID
- Délibération sur la campagne des emplois
- Délibération sur le cadre de référence des enseignants contractuels du 2nd degre
- Délibération sur la requisition de l’agent-comptable
- Délibération sur la modification de la cartographie RIFSEEP
- Délibération sur MTT conférence
- Délibération sur la formation – la tenue de jurys à distance
- Délibération sur le budget rectificatif numéro 2
- Délibération sur le tarif d’inscription IEJ
- Délibération sur la formation – l’éxonération des droits de scolarité pour les doctorants
- Délibération sur l’annexe aux statuts de l’Université de Limoges
- Délibération sur la prime aux brevets
- Délibération sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences
- Délibération sur les modalités de contrôles des connaissances et compétences 2020/2021
- Délibération sur le bilan HSST
- Délibérations n°043 / 2021 / FVE sur l’affectation CVEC 2019-2021
- Délibérations n°042 / 2021 / FVE sur les frais de formation « Français langue étrangère » niveau avancé pour les étudiants en exil (réfugiés, demandeurs d’asile, bénéficiaires de la protection subsidiaire)
- Déllbérations n°041 / 2021 / FVE sur les modalités d’accès aux études de santé pour Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie et Ergothérapie (MMOPKE)
- Délibérations n°040 / 2021 / FVE sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020/2021 pour le diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute de l’IFMK-APSAH
- Délibérations n°039 / 2021 / FVE sur la procédure de validation des acquis de l’expérience et procédure de validation des acquis professionnels pour l’année universitaire 2021/2022
- Délibérations n°038 / 2021 / FVE sur la capacité d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2021/2022
- Délibérations n°037 / 2021 / RH sur l’adhésion de l’Université de Limoges à l’Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP)
- Délibérations n°036 / 2021 / RH sur le plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Délbérations n°035 / 2021 / RH sur le bilan social 2019
- Délibérations n°034 / 2021 / DAJ sur le chargé de mission « Campus connecté Brive »
- Délibérations n°033 / 2021 / DAJ sur la communication des élus aux conseils centraux
- Délibérations n°032 / 2021 / CAB sur les calendriers du Conseil d’Administration
- Délibérations n°031 / 2021 / CAB sur le procès verbal
- Délibération n°045/2021/CAB portant sur le procès-verbal de la séance du 14 janvier 2021
- Délibération n°046/2021/CAB portant sur la Composition du Bureau de l’Université de Limoges
- Délibération n°047/2021/CAB portant sur le Périmètre des invitations au conseil d’administration et modalités d’intervention
- Délibération n°048/2021/CAB portant sur la Commissions permanente des finaces du conseil d’Adminsitration
- Délibération n°049/2021/CAB portant sur les Candidatures BIATSS à la Commission permanente des finances du Conseil d’Administration
- Délibération n°050/2021/DGS portant sur la Communication des élus aux conseils centraux
- Délibération n°051/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Français Langues Etrangères »
- Délibération n°052/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Francophonie »
- Délibération n°053/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Maison des Langues »
- Délibération n°054/2021/CAB portant sur le Chargé de mission « Pays hispanophones »
- Délibération n°055/2021/DAF portant sur le Compte financier 2020
- Délibération n°056/2021/DAF portant sur le Rapport annuel de Performance 2020
- Délibération n°057/2021/DAF portant sur les Comptes consolidés 2019
- Délibération n°058/2021/DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et compatble
- Délibération n°059/2021/DAF portant sur la Charte de recouvrement
- Délibération n°060/2021/RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans les filières ITRF et BIB
- Délibération n°061/2021/FVE portant sur le Calendrier universitaire général des formations 2021-2022
- Délibération n°062/2021/FVE portant sur l’Annulation de la session CLES B1
- Délibération n°063/2021/FVE portant sur l’Expérimentation LE BOULER
- Délibération n°064/2021/FVE portant sur l’Offre de Formation INSPE – Rentrée 2021
- Délibération n°065/2021/FVE portant sur les Stages et la crise sanitaire
- Délibération n°066/2021/FVE portant sur les Tarifs DU 3MI (Médiation multimédia en monitorat d’internet) et DU MATIC (Médiateur Assistant TIC) pour 2020-2021
- Délibération n°067/2021/FVE portant sur l’Exonération des droits d’inscription et des frais de formation
- Délibération n°068/2021/FVE portant sur Les capacités maximales d’accueil par filère de santé pour la rentrée 2021-2022
- Délibération n°069/2021/CONV portant sur la Convention d’occupation de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle
- Délibération n°070/2021/CONV portant sur la Convention de fonctionnement de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle, le CH Coeur de Corrèze et le Réseau Canopé
- Délibération N° 074/2021/CAB portant sur la Nomination d’un médiateur à l’Université de Limoges
- Délibération N° 075/2021/DAJ portant sur le Règlement Intérieur de Xlim
- Délibération N° 076/2021/DRH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG) – Dispositif d’évaluation des candidats promouvables au titre de l’avancement de grade et des changements de corps dans la filière AENES
- Délibération N° 077/2021/DAF portant sur la Prise en charge de la mobilité internationale des étudiants dans le cadre de leur formation du projet TACTIC
- Délibération N° 078/2021/FVE portant sur le Festival Etudiant de l’Université de Limoges
- Délibération N° 079/2021/FVE portant sur les Éxonérations
- Délibération N° 080/2021/DAJ portant sur les Modèles de convention de mise à disposition temporaire de locaux universitaires
- Délibération N° 081/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 12 mars 2021
- Délibération N° 082/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 9 avril 2021
- Délibération N° 083/2021/CAB portant sur les Statuts et le règlement intérieur du SCD
- Délibération N° 084/2021/CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques
- Délibération N° 085/2021/DRH portant sur le Versement de la NBI aux régisseurs de recette de l’établissement
- Délibération N° 086/2021/DGS portant sur la Sortie des biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
- Délibération N° 087/2021/FVE portant sur les Accréditations diplômes nationaux 2022-2027 : projets et fiches de présentation pour les formations du 1er cycle
- Délibération N° 088/2021/FVE portant sur la Convention d’occupation du domaine oublic de la rgion Nouvelle-Aquitaine – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux
- Délibération N° 089/2021/FVE portant sur la Convention de co-financement des équipements – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux
- Délibération N° 091/2021/DAF portant sur les éléments de prévision budgétaire du BR1
- Délibération n° 092/2021/DGS portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges
- Délibération 093/2021/FVE portant sur les tarifs 2021-2022
- Délibération n° 094/2021/FVE portant sur les DU et DIU rentrée 2021 (partie 1)
- Délibération n° 095/2021/FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour la FLSH pour le semestre de printemps
- Délibération n° 096/2021/FVE portant sur le Règlement général des études, charte de l’usager dans le cadre de l’enseignement et de l’évaluation à distance, charte anti-plagiat – rentrée 2021
- Délibération n° 097/2021/FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027
- Délibération n° 098/2021/RH portant sur la proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020/2021
- Délibération n° 099/2021/RH portant sur la modalité de versement du forfait « téléphonie et connexions informatiques » prévu par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges
- Délibération n° 100/2021/RH portant sur le projet de renouvellement du conventionnement entre l’Université de Limoges et le FIPHFP (Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
- Délibération n° 101/2021/CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 7 mai 2021
- Délibération n° 102/2021/CAB portant sur le Rapport d’autoévaluation de l’établissement
- Délibération n° 103/2021/CAB portant sur le Règlement Intérieur de l’IRCER
- Délibération n° 104/2021/CAB portant le Protocole d’accord transactionnel Bois PE/AVRUL
- Délibération n° 105/2021/CONV portant sur la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) relative à l’Institut de Simulation pour l’Etude, l’Application et la Recherche en Santé (INSPEARS) et annexe concernant les moyens mis à disposition par les parties
- Délibération n° 106/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges au groupe 3iL
- Délibération n° 107/2021/CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges à la CCI de Corrèze
- Délibération n° 108/2021/CONV portant sur la Convention entre la Faculté de Droit et des Sciences Economiques et l’Ecole Supérieure de la Banque
- Délibération n° 109/2021/CONV portant sur la Convention d’accueil entre le CFA-SUP et la Faculté des Lettres et Sciences Humaines en partenariat avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole Les Vaseix-Bellac
- Délibération n° 110/2021/CONV portant sur la Convention relative au fonctionnement de la licence professionnelle mention Aménagement Paysager : conception, gestion, entretien, parcours Design des Milieux Anthropisés entre l’Université de Limoges et l’EPLEFPA Les Vaseix
- Délibération n° 111/2021/DAF portant sur les Opérations fléchées
- Délibération n° 112/2021/DAF portant sur l’Amortissement
- Délibération n° 113/2021/AC portant sur les Sorties des biens de l’inventaire du SACD CFAS
- Délibération n° 114/2021/AC portant sur la Suppression du SACD CFAS au 31 décembre 2021
- Délibération n° 115/2021/DAF portant sur la Consolidation des comptes
- Délibération n° 116/2021/DAF portant sur la Proposition tarification au CA
- Délibération n° 117/2021/RH portant sur le recrutement des personnels enseignants vacataires
- Délibération n° 118/2021/RH portant sur la Proposition de modifications du référentiel d’équivalence horaire, gestion des primes et heures complémentaires
- Délibération n° 119/2021/FVE portant sur la Mise en place d’un contrat d’objectifs et de moyens entre le BVE et l’Université de Limoges
- Délibération modificative n° 120/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération n° 121/2021/FVE portant sur les Actions financées sur les fonds CVEC 2020-2021
- Délibération n° 122/2021/FVE portant sur les DU rentrée 2021 (partie 2)
- Délibération n° 123/2021/FVE portant sur le Règlement général des études de l’INSPE au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération modificative n° 124/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil et sur les modalités de selection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération n° 125/2021/FVE portant sur les Exonérations
- Délibération n° 126/2021/CONV portant sur le Projet SAFIR – Equipement scientifiques 2021 (plateforme pour applications Spatiales et Aéronautiques par la Fonctionnalisation des Surfaces en associant Industriels Innovation et R&D)
- Délibération n° 127/2021/RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Nouvelle-Aquitaine pour le projet INTENSIVE (INTElligences Numériques au Service de l’Ingénierie pour le Vivant à l’Université de LimogEs)
- Délibération n° 188/2021/FVE portant sur les Capacités d’accueil dans les études de santé (MMOP) rentrée 2022
Actes en cours de validité
– Direction (n°0005, 0006, 0036, 0073, 0262)
N°0005 – Délégation de signature DGS
N°0006 – Délégation de signature DAF
N°0036 – Délégation de signature DRH
N°0073 – Délégation de signature Directeur logistique
N°0262 – Délégation de signature Directrice du service Patrimoine immobilier
– VP (n°0037, 0076, 0105, 0422/DAJ)
N°0037 – Délégation de signature VP CFVU
N°0076 – Délégation de signature VP CA
N°0105 – Délégation de signature VP Commission de la Stratégie Internationale
N°0422/DAJ – Délégation de signature VP Délégué Alternance et Formation Continue.
– Pôles et services (n°0019, 0020, 0021, 0039, 0049, 0050, 0051, 0060)
N°0019 – Délégation de signature SUAPS
N°0020 – Délégation de signature SCD
N°0021 – Délégation de signature SSU
N°0039 – Délégation de signature PFVE
N°0049 – Délégation de signature écoles doctorales
N°0050 – Délégation de signature pôle recherche
N°0051 – Délégation de signature pôle international
N°0060 – Délégation de signature DSI
– UFR (n°0012, 0014, 0015, 0016, 0412)
N°0012 – Délégation de signature FLSH
N°0014 – Délégation de signature FDSE
N°0015 – Délégation de signature Faculté de Pharmacie
N°0016 – Délégation de signature Faculté de Médecine
N°0412/DAJ – Délégation de signature FST
– Instituts et écoles (n°0024, 0026, 0027, 0030, 0031, 0034, 0035 , 0082, 0288, 0377, 0378, 0411)
N°0024 – Délégation de signature IUT – Présidente
N°0026 – Délégation de signature IAE – Présidente
N°0027 – Délégation de signature IAE – Directeur
N°0030 – Délégation de signature ILFOMER – Présidente
N°0031 – Délégation de signature ILFOMER – Directeur
N°0034 – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Présidente
N°0035 – Délégation de signature ENSIL-ENSCI – Directeur
N°0082 – Délégation de signature INSPE – Présidente
N°0288 – Délégation de signature IUT – Directeur
N°0377 – Délégation de signature IPAG- Directrice
N°0378 – Délégation de signature IPAG- Directrice-adjointe
N°0411/DAJ – Délégation de signature du directeur de l’INSPE à ses agents
– Instituts de recherche (n°0044, 0047, 0067, 0072, 0418)
N°0044 – Délégation de signature – GIO
N°0047 – Délégation de signature – IPAM
N°0067 – Délégation de signature – XLIM
N°0072 – Délégation de signature de la Présidente de l’Université aux membres de l’Institut de Recherche SHS
N°0418 – Délégation de signature – GEIST
– Autres (n°0230/DAJ)
N°0230/DAJ – Délégation de signature de la Présidente de l’Université au fonctionnaire sécurité défense
Elections
Elections services centraux I Vote électronique
La décision « cadre » n° 3413 relative à la mise en œuvre du vote électronique > Consultez la décision cadre
-
Consultez le procès-verbal – Avis du comité électoral consultatif sur la décision « cadre » n° 3413
-
Consultez le procès-verbal – Avis du comité technique sur la décision « cadre » n° 3413
- Arrêté relatif à l’élection des représentants des personnels et usagers au conseil d’administration, à la commission recherche et àla commission formation et vie universitaire > Consultez l’arrêté n°3430 organisant les élections des représentants (CA – CR – CFVU)
- Arrêté du 27 novembre proclamant les résultats des élections des représentants des personnels et usagers au CA-CR-CFVU > Consultez l’arrêté n°3536
Elections composantes
- Arrêté portant sur l’élection du nouveau Doyen de la Faculté des Sciences et Techniques >Consultez l’arrêté
- Élection composante IUT > Arrêté 3402
- Décision cadre N°3508 relative à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections aux conseils de gestion des composantes > Consultez la décision cadre
- Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté 3506
- Arrêté portant sur les élections des représentants des usagers, personnels BIATSS et enseignants au Conseil de Gestion de l’INSPE > Consultez l’arrêté 3509
- Élections portant sur le renouvellement partiel du conseil d’institut de l’Inspé de l’académie de Limoges > Arrêté n°3
- Élections portant sur le renouvellement complet des sièges des représentants des usagers de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines > Consultez l’arrêté
- Arrêté portant sur l’élection des usagers FDSE > Consultez l’arrêté
- Arrêté portant sur la proclamation des résultats des élections au Conseil de Gestion de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines > Consultez l’arrêté
Mesures liées au COVID-19
- Arrêté sur le télétravail > Consultez l’arrêté
- Arrêté autorisant les enseignements pratiques en présentiel – Selon l’article 34 du décret
> Consultez l’arrêté de l’article 34 décret – Université de Limoges – 29 octobre 2020
> Consultez l’arrêté de l’article 34 décret – Université de Limoges – 05 novembre 2020
- Arrêté portant délégation de signature aux directeurs de composantes pour les avenants aux conventions de stages sortants. > Consultez l’arrêté N° 3242
- Arrêté portant sur l’organisation des enseignements, des évaluations et des modalités de contrôle des connaissances et compétences (MCCC). > Consultez l’arrêté N°3233 >Consultez l’arrêté N°3234
- Délibération de la CFVU du 26 mai validée par le CA du 29 mai sur les examens, stages et bornage de l’année universitaire. > Consultez la délibération de la CFVU du 26 mai
- Arrêté portant délegation de signature pour l’institut XLIM > Consultez l’arrêté n° 3346
