Commission Recherche

La Commission Recherche comprend 40 membres ainsi répartis :

  • 29 représentants des personnels :
    – 12 sièges attribués aux professeurs et assimilés
    –  3 sièges attribués aux autres personnes qui sont habilitées à diriger des recherches
    –  7 sièges attribués aux docteurs n’appartenant pas à la catégorie précédente
    –  2 sièges attribués aux autres enseignants chercheurs, enseignants, chercheurs, et personnels assimilés
    –  4 sièges attribués aux personnels ingénieurs, assistants ingénieurs et techniciens n’appartenant pas aux collèges précédents
    –  1 siège attribué aux autres personnels n’appartenant pas aux collèges précédents.
  • 5 représentants des doctorants inscrits en formation initiale ou continue ;
  • 6 personnalités extérieures pouvant être des enseignants-chercheurs ou des chercheurs appartenant à d’autres établissements.

Le mandat des représentants des personnels et des personnalités extérieures est de 4 ans ; celui des usagers est de 2 ans.

Ils siègent valablement jusqu’à désignation de leurs successeurs. De plus, le mandat des membres élus et des personnalités extérieures s’achève lorsqu’ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été désignés.

Il est pourvu à leur remplacement selon les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

La Commission Recherche du conseil académique répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration.

Elle est consultée sur les règles de fonctionnement des laboratoires et les conventions conclues avec les organismes de recherche.

Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

Source : Article L.712-6-1 du Code de l’éducation

Contacts

Anne Massoni Vice-Présidente Recherche

Claire Corbel  Directrice du Pôle Recherche

Zéliha Oruc-Ratinaud Responsable du Service Recherche  / 05 55 14 91 56

Délibérations