Actes administratifs et réglementaires

• Délibérations des instances : CA, CFVU, CR et CSI
• Recueils des Actes Administratifs (RAA)
• Arrêtés du Président

Contact : Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles, 

• Archives Arrêtés Élections Professionnelles 5 item(s)
  • 2022 4 item(s)
    • N°444-2022-DRH Arrete_Vote-electronique - Publié le 10-10-22.pdf 4.43 MB
    • N°445-2022-DRH Arrete-CSAE - Publié le 10-10-22.pdf 5.14 MB
    • N°446-2022-DRH Arrete-CPE - Publié le 10-10-22.pdf 4.77 MB
    • N°447-2022-DRH Arrete-CCPANT - Publié le 10-10-22.pdf 3.97 MB
• Archives Arrêtés élections Services centraux 9 item(s)
  • 2024 8 item(s)
    • N°307-2024-DAJ Arrete-portant-composition-du-CEC-aout-2024 - Publié le 02-09-24.pdf 1.01 MB
    • N°443-2024-DAJI Décision « cadre » relative à la mise en oeuvre du vote électronique - Publié le 23-09-24.pdf 2.27 MB
    • N°444-2024-DAJI Arrete-organisant-les-elections-CA-CR-CFVU-septembre-2024 - Publié le 23-09-24.pdf 12.33 MB
    • N°482-2024-DAJI Arrete-modifiant-la-composition-du-CEC-septembre-2024 - Publié le 23-09-24.pdf 2.07 MB
    • N°524-2024-DAJI Arrete-modifiant-la-composition-du-CEC-03-octobre-2024 - Publié le 03-10-24.pdf 1.16 MB
    • N°570 Arrete-bureaux-de-vote-conseils-centraux-signature - Publié le 15-11-24.pdf 2.41 MB
    • N°571-224-DAJI Arrete-modifiant-larrete-n°307-2024-DAJ-portant-composition-du-CEC-de-lUniversite-de-Limoges - Publié le 13-11-24.pdf 1.52 MB
    • N°612-2024-DAJI Arrete-Proclamation-des-resultats-2024_PDP - Publié le 22-11-24.pdf 17.2 MB
• Archives Délibérations CA 448 item(s)
  • 2020 30 item(s)
    • 04 - Délibérations CA 18-12-201 4 item(s)
      • Délibération n°007-2020-CAB portant sur les Elections personnalités extérieures DG.pdf 330.1 KB
      • Délibération n°008-2020-CAB portant sur les Elections personnalités extérieurs Syndicats.pdf 341.8 KB
      • Délibération n°009-2020-CABportant sur les Elections représentants extérieurs Entreprise moins 500 salariés.pdf 336.77 KB
      • Délibération n°010-2020-CAB portant sur les Elections représentant établissement d'enseignement secondaire.pdf 333.3 KB
    • 04 - Délibérations CA 18-12-202 16 item(s)
      • Délibération 2020 portant sur la Campagne emplois.pdf 221.46 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Modification annexe statuts UL.pdf 222.43 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Modification de la cartographie RIFSEEP.pdf 226.23 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Prime aux brevets.pdf 227.5 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Prime exceptionnelle COVID.pdf 242.33 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Requisition Agent Comptable.pdf 202.08 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Tenue jurys distance.pdf 249.05 KB
      • Délibération 2020 portant sur le Bilan HSST.pdf 219.68 KB
      • Délibération 2020 portant sur le Budget rectificatif 2.pdf 217.88 KB
      • Délibération 2020 portant sur le Cadre de reference ENS 2degre contractuel_VF.pdf 234.15 KB
      • Délibération 2020 portant sur le PV des CA du 07-07-20 et du 07-09-20.pdf 189.22 KB
      • Délibération 2020 portant sur le Profil exonerant exceptionnel.pdf 221.88 KB
      • Délibération 2020 portant sur les Frais d’inscription à la conférence internationale NEMO 2021.pdf 102.66 KB
      • Délibération 2020 portant sur les MCC 2020-2021.pdf 219.21 KB
      • Délibération 2020 portant sur les MCC Distance.pdf 238.2 KB
      • Délibération 2020 portant sur les Tarifs inscription IEJ.pdf 221.64 KB
    • 04 - Délibérations CA 18-12-203 5 item(s)
      • Délibération 2020 Questions diverses du CA du 25-09-2020.pdf 122.74 KB
      • Délibération 2020 portant sur la Prime covid.pdf 115.81 KB
      • Délibération 2020 portant sur le Calendrier électoral Campagne emplois 2nd degre.pdf 90.58 KB
      • Délibération 2020 portant sur leCalendrier électoral.pdf 115.33 KB
      • Délibération 2020 portant sur lePV du CA du 29-05-2020.pdf 128.27 KB
    • 04 - Délibérations CA 18-12-204 1 item(s)
      • Délibérations 2020 portant sur les Consignes sanitaires de rentrée universitaire 2020.pdf 81.52 KB
  • 2021 187 item(s)
    • 01 - Délibérations CA 05-01-21 2 item(s)
      • Délibération n° 011-2021-CAB portant sur les Modalités de vote éléction président.pdf 401.97 KB
      • Délibération n° 012-2021-CAB portant sur l'Election président UNILIM.pdf 467.41 KB
    • 02 - Délibérations CA 14-01-21 19 item(s)
      • Délibération n° 013-2021 portant sur l’élection des VP CA, VP RH Dialogue Social, VP comm et VP interdisciplinarité.pdf 716.43 KB
      • Délibération n° 014-2021-CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de VP Étudiant.pdf 399.9 KB
      • Délibération n° 015-2021-CAB portant sur la Délégation du Conseil d’Adminsitration à la Présidente.pdf 640.1 KB
      • Délibération n° 016-2021-CAB portant sur le Comité électoral consultatif.pdf 340.05 KB
      • Délibération n° 017-2021-CAB portant sur le Périmètre des invitations au Conseil d’Administration et les modalités d’intervention.pdf 432.54 KB
      • Délibération n° 018-2021-DAF portant sur portant sur le Budget initial 2021.pdf 490.74 KB
      • Délibération n° 019-2021-DAF portant sur la Structure Budgetaire.pdf 570.05 KB
      • Délibération n° 020-2021-DAF portant sur le Projet Annuel de Performance 2021.pdf 605.1 KB
      • Délibération n° 021-2021-DAF portant sur les Tarifs 2021.pdf 308.35 KB
      • Délibération n° 022-2021-DAF portant sur la Note relative aux missions et à leur prise en charge.pdf 5.95 MB
      • Délibération n° 023-2021-DAF portant sur les Seuils d’immobilisation.pdf 1 MB
      • Délibération n° 024-2021-RH portant sur le Plafond d’emploi 2021.pdf 488.29 KB
      • Délibération n° 025-2021-RH portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté.pdf 762.05 KB
      • Délibération n° 026-2021-FVE portant sur le Parcours des Bachelors Universitaires de Technologie proposés au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 751.15 KB
      • Délibération n° 026BIS-2021-FVE portant sur les critères d’exemen des dossiers de candidatures à l’admission dans les formations initiales de premier cycle.pdf 454.4 KB
      • Délibération n° 027-2021-FVE portant sur les Capacités d’accueil et modalités de sélection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 1.61 MB
      • Délibération n° 028-2021-FVE portant sur les Modalités de conytrôle des connaissances et compétences modifiiées en raison de la crise sanitaire.pdf 357.22 KB
      • Délibération n° 029-2021-CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges, la Région Nouvelle-Aquitaine, le CHU, le CROUS et l’ENSA.pdf 295.25 KB
      • Délibération n° 030-2021-CONV portant sur la Convention entre l’Université de Limoges et l’UIMM.pdf 442.99 KB
    • 03 - Délibérations CA 29-01-21 13 item(s)
      • Délibération n° 031-2021-CAB portant sur le procès verbal du CA du 05-01-2021.pdf 453.26 KB
      • Délibération n° 032-2021-CAB portant sur les calendriers du Conseil d’Administration CA.pdf 308.56 KB
      • Délibération n° 033-2021-DAJ portant sur la communication des élus aux conseils centraux.pdf 332.93 KB
      • Délibération n° 034-2021-DAJ sur le chargé de mission « Campus connecté Brive ».pdf 292.06 KB
      • Délibération n° 035-2021-RH portant sur le Bilan social 2019.pdf 444.47 KB
      • Délibération n° 036-2021-RH portant sur le plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique.pdf 583.69 KB
      • Délibération n° 037-2021-RH portant sur l’adhésion de l’Université de Limoges à l’Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP).pdf 433.19 KB
      • Délibération n° 038-2021-FVE portant sur la capacité d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2021:2022.pdf 858.36 KB
      • Délibération n° 039-2021-FVE portantsur la procédure de validation des acquis de l’expérience et procédure de validation des acquis professionnels pour l’année universitaire 2021:2022.pdf 331.61 KB
      • Délibération n° 040-2021-FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences 2020:2021 pour le diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute de l’IFMK-APSAH.pdf 302.03 KB
      • Délibération n° 041-2021-FVE portant sur les modalités d’accès aux études de santé pour Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie et Ergothérapie (MMOPKE).pdf 526.12 KB
      • Délibération n° 042-2021-FVE portant sur les frais de formation « Français langue étrangère » niveau avancé pour les étudiants en exil (réfugiés, demandeurs d’asile, bénéficiaires de la protection subsidiaire).pdf 375.62 KB
      • Délibération n° 044-2021-FVE portant sur l'Affectation CVEC 2019-2020.pdf 513.53 KB
    • 04 - Délibérations CA 12-03-21 26 item(s)
      • Délibération n° 045-2021-CAB portant sur le PV des CA du 14-01-2021 et du 29-01-2021.pdf 31.58 KB
      • Délibération n° 046-CAB-2021 portant sur la Composition du Bureau de l’Université de Limoges.pdf 38.52 KB
      • Délibération n° 047-CAB-2021 portant sur le Périmètre des invitations au conseil d’administration et modalités d’intervention.pdf 40.51 KB
      • Délibération n° 048-CAB-2021 portant sur la Commission permanente des finances du Conseil d'Administration.pdf 667.93 KB
      • Délibération n° 049-CAB-2021 portant sur les Candidatures BIATSS à la Commission permanente des finances du Conseil d’Administration.pdf 101.17 KB
      • Délibération n° 050-DGS-2021 portant sur la Communication des élus aux conseils centraux.pdf 37.22 KB
      • Délibération n° 051-CAB-2021 portant le Chargé de mission francais langues étrangères.pdf 37.28 KB
      • Délibération n° 052-CAB-2021 portant sur le Chargé de mission Francophonie.pdf 37.75 KB
      • Délibération n° 053-CAB-2021 portant sur le Chargé de mission Maison des langues.pdf 37.9 KB
      • Délibération n° 054-CAB-2021 portant sur le Chargé de mission pays hispanophones.pdf 36.66 KB
      • Délibération n° 055-DAF-2021 portant sur le compte financier 2020.pdf 1.51 MB
      • Délibération n° 056-DAF-2021 portant sur le Rapport Annuel de Performance 2020.pdf 32.48 KB
      • Délibération n° 057-DAF-2021 portant sur les Comptes consolidés 2019.pdf 33.94 KB
      • Délibération n° 058-DAF-2021 portant sur le Contrôile interne budgétaire et comptable.pdf 18.88 MB
      • Délibération n° 059-DAF-2021 portant sur la Charte partenariale de recouvrement 2021.pdf 32.86 KB
      • Délibération n° 060-RH-2021 portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions.pdf 37.9 KB
      • Délibération n° 061-FVE-2021 portant sur le Calendrier universitaire général des formations 2021-2022.pdf 27.84 KB
      • Délibération n° 062-FVE-2021 portant sur l'Annulation de la session CLES B1.pdf 29.3 KB
      • Délibération n° 063-FVE-2021 portant sur l'Expérimentation LE BOULER.pdf 32.32 KB
      • Délibération n° 064-FVE-2021 portant sur l'Offre de formation INSPE Rentrée 2021.pdf 31.99 KB
      • Délibération n° 065-FVE-2021 portant sur le Stages et la crise sanitaire.pdf 46.08 KB
      • Délibération n° 066-FVE-2021 portant sur les tarifs du DU 3MI et du DU MATIC pour 2020-2021.pdf 95.21 KB
      • Délibération n° 067-FVE-2021 portant sur l'Exonération des droits d’inscription et des frais de formation.pdf 41.07 KB
      • Délibération n° 068-FVE-2021 portant sur les Capacités maximales d’accueil par filière de santé pour la rentrée 2021-2022.pdf 33.79 KB
      • Délibération n° 069-CONV-2021 portant sur la Convention d’occupation de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle.pdf 37.05 KB
      • Délibération n° 070-CONV-2021 portant sur la Convention de fonctionnement de locaux avec la communauté d’agglomérations de Tulle, le CH Coeur de Corrèze et le Réseau Canopé.pdf 37.01 KB
    • 05 - Délibérations CAC 15-03-21 3 item(s)
      • Délibération n° 071-2021-CAB portant sur le Procès verbal du CAC du 18-01-2021.pdf 246.56 KB
      • Délibération n° 072-2021-DGS portant sur la Communication des élus aux conseils centraux.pdf 312.71 KB
      • Délibération n° 073-2021-CAB portant sur la Section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et enseignants.pdf 353.02 KB
    • 06 - Délibérations CA 09-04-21 7 item(s)
      • Délibération n° 074-2021-CAB portant sur la Nomination d’un médiateur à l’Université de Limoges.pdf 30.62 KB
      • Délibération n° 075-2021-DAJ portant sur le Réglement intérieur d'XLIM.pdf 28.02 KB
      • Délibération n° 076-2021-RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion Promotions (LDG).pdf 62.37 KB
      • Délibération n° 077-2021-DAF portant sur la Prise en charge de la mobilité internationale des étudiants dans le cadre de leur formation du projet TACTIC.pdf 31.48 KB
      • Délibération n° 078-2021-FVE portant sur le Festival Etudiant de l’Université de Limoges.pdf 28.12 KB
      • Délibération n° 079-2021-FVE portant sur les Exonérations.pdf 33.43 KB
      • Délibération n° 080-2021-DAJ portant sur les Modèles de convention de mise à disposition temporaire de locaux universitaires.pdf 29.05 KB
    • 07 - Délibérations CA 07-05-21 9 item(s)
      • Délibération n° 081-2021-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 12 mars 2021.pdf 412.76 KB
      • Délibération n° 082-2021-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 9 avril 2021.pdf 407.68 KB
      • Délibération n° 083-2021-CAB portant sur les Statuts et le règlement intérieur du SCD.pdf 497.69 KB
      • Délibération n° 084-2021-CAB portant sur les Statuts de la Faculté des Sciences et Techniques.pdf 480.27 KB
      • Délibération n° 085-2021-RH portant sur le Versement de la NBI aux régisseurs de recette de l’établissement.pdf 2.61 MB
      • Délibération n° 086-2021-DGS portant sur la Sortie des biens de l’inventaire de l’Université de Limoges.pdf 643.08 KB
      • Délibération n° 087-2021-FVE portant sur les Accréditations diplomes nationaux 2022-2027 projets et fiches de présentation pour les formations du 1er cycle.pdf 502.26 KB
      • Délibération n° 088-2021-CONV portant sur la Convention d’occupation du domaine public de la Région Nouvelle-Aquitaine – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux.pdf 497.85 KB
      • Délibération n° 089-2021-CONV portant sur la Convention de co-financement des équipements – Bâtiments des formations sanitaires site de Vanteaux.pdf 501.51 KB
    • 08 - Délibérations CA 28-05-21 11 item(s)
      • Délibération n° 091-2021-DAF portant sur les éléments de prévision budgétaire du BR1.pdf 67.14 KB
      • Délibération n° 092-2021-DGS portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges.pdf 38.59 KB
      • Délibération n° 093-2021-FVE portant sur les tarifs 2021-2022.pdf 25.81 KB
      • Délibération n° 094-2021-FVE portant sur les DU et DIU rentrée 2021 (partie 1).pdf 113.26 KB
      • Délibération n° 095-2021-FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour la FLSH pour le semestre de printemps.pdf 26.89 KB
      • Délibération n° 096-2021-FVE portant sur le Règlement général des études, charte de l’usager dans le cadre de l’enseignement et de l’évaluation à distance, charte anti-plagiat – rentrée 2021.pdf 26.56 KB
      • Délibération n° 097-2021-FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027.pdf 26.64 KB
      • Délibération n° 098-2021-RH portant sur la proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2020-2021.pdf 1.62 MB
      • Délibération n° 099-2021-RH portant sur la modalité de versement du forfait « téléphonie et connexions informatiques » prévu par la charte de fonctionnement du télétravail au sein de l’Université de Limoges.pdf 162.22 KB
      • Délibération n° 100-2021-RH portant sur le projet de renouvellement du conventionnement entre l’Université de Limoges et le FIPHFP (Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique).pdf 172.46 KB
      • RDD CA 28 05 21.pdf 4.27 MB
    • 09 - Délibérations CA 25-06-21 28 item(s)
      • Délibération n° 101-2021-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 7 mai 2021.pdf 67.68 KB
      • Délibération n° 102-2021-CAB portant sur le Rapport d’autoévaluation de l’établissement.pdf 67.89 KB
      • Délibération n° 103-2021-CAB portant sur le Règlement Intérieur de l’IRCER.pdf 25.33 KB
      • Délibération n° 104-2021-CAB portant le Protocole d’accord transactionnel Bois PE-AVRUL.pdf 37.77 KB
      • Délibération n° 105-2021-CONV portant sur la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique GIS relative à l’Institut INSPEARS et annexe concernant les moyens mis à disposition par les parties.pdf 37.41 KB
      • Délibération n° 106-2021-CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges au groupe 3iL.pdf 34.97 KB
      • Délibération n° 107-2021-CONV portant sur la Convention relative à l’attribution d’une subvention de l’Université de Limoges à la CCI de Corrèze.pdf 35.22 KB
      • Délibération n° 108-2021-CONV portant sur la Convention entre la Faculté de Droit et des Sciences Economiques et l’Ecole Supérieure de la Banque.pdf 48.74 KB
      • Délibération n° 109-2021-CONV portant sur la Convention d’accueil entre le CFA-SUP et la Faculté des Lettres et Sciences Humaines en partenariat avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole Les Vaseix-Bellac.pdf 49.74 KB
      • Délibération n° 110-2021-CONV portant sur la Convention relative au fonctionnement de la licence professionnelle mention Aménagement Pays entre l’Université de Limoges et l’EPLEFPA Les Vaseix.pdf 35.45 KB
      • Délibération n° 111-2021-DAF portant sur les Opérations fléchées.pdf 210.58 KB
      • Délibération n° 112-2021-DAF portant sur l’Amortissement.pdf 200.35 KB
      • Délibération n° 113-2021-AC portant sur les Sorties des biens de l’inventaire du SACD CFAS.pdf 51.01 KB
      • Délibération n° 114-2021-AC portant sur la Suppression du SACD CFAS au 31 décembre 2021.pdf 35.4 KB
      • Délibération n° 115-2021-DAF portant sur la Consolidation des comptes.pdf 180.82 KB
      • Délibération n° 116-2021-DAF portant sur la Proposition tarification au CA.pdf 143.32 KB
      • Délibération n° 117-2021-RH portant sur le recrutement des personnels enseignants vacataires.pdf 49.25 KB
      • Délibération n° 118-2021-RH portant sur la Proposition de modifications du référentiel d’équivalence horaire, gestion des primes et heures complémentaires.pdf 52.37 KB
      • Délibération n° 119-2021-FVE portant sur la Mise en place d’un contrat d’objectifs et de moyens entre le BVE et l’Université de Limoges.pdf 27.71 KB
      • Délibération n° 120-2021-FVE Délibération modificative portant sur les Capacités d’accueil pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 77.73 KB
      • Délibération n° 121-2021-FVE portant sur les Actions financées sur les fonds CVEC 2020-2021.pdf 150.32 KB
      • Délibération n° 122-2021-FVE portant sur les DU rentrée 2021 (partie 2).pdf 120.86 KB
      • Délibération n° 123-2021-FVE portant sur le Règlement général des études de l’INSPE au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 23.67 KB
      • Délibération n° 124-2021-FVE Délibération modificativeportant sur les Capacités d’accueil et sur les modalités de selection pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 38.25 KB
      • Délibération n° 125-2021-FVE portant sur les Exonérations.pdf 291.76 KB
      • Délibération n° 126-2021-CONV portant sur le Projet SAFIR – Equipement scientifiques 2021 (plateforme pour applications Spatiales et Aéronautiques par la Fonctionnalisation des Surfaces en associant Industriels Innovation et R&D) .pdf 55.78 KB
      • Délibération n° 127-2021-RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Nouvelle-Aquitaine pour le projet INTENSIVE.pdf 54.59 KB
      • Délibération n° 128-2021-FVE portant sur les Capacités d’accueil dans les études de santé (MMOP) rentrée 2022.pdf 77.24 KB
    • 10 - Délibérations CA 01-10-21 19 item(s)
      • Délibération n° 130-2021-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 mai 2021.pdf 463.5 KB
      • Délibération n° 131-2021-CAB portant sur l’élection du Vice-Président délégué à la « Stratégie de Communication ».pdf 584.8 KB
      • Délibération n° 132-2021-CAB portant sur la Délégation de pouvoir à la Présidente de l’Université de Limoges.pdf 1.78 MB
      • Délibération n° 133-2021-DAJ portant sur l’Adoption des modailtés de délibérations à distance du Conseil d’aministration.pdf 2.12 MB
      • Délibération n° 134-2021-CAB portant sur le Projet de décret de dissolution de la Communauté d’universités et établissements « Université confédérale Léonard de Vinci ».pdf 545.93 KB
      • Délibération n° 135-2021-SFR portant sur la réquisition de l’Agent comptable par la Présidente de l’Université, ordonnateur.pdf 696.35 KB
      • Délibération n° 136-2021-AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges.pdf 615.79 KB
      • Délibération n° 137-2021-DAF portant sur la nomination de Comissaire aux comptes.pdf 638.54 KB
      • Délibération n° 138-2021-SFR portant surla levée d’option et enregistrement dans le patrimoinbe immobilier d’un générateur et d’un analyseur de signaux microondes.pdf 760.32 KB
      • Délibération n° 139-2021-AC portant sur le remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler.pdf 643.44 KB
      • Délibération n° 140-2021-RH portant sur la campagne d’emplois des enseignants relevant du second degré.pdf 726.79 KB
      • Délibération n° 141-2021-RH portant sur la cartographie RIIFSEEP.pdf 761.19 KB
      • Délibération n° 142-2021-FVE portant sur la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, licence professionnelle, BUT et DUT.pdf 695.03 KB
      • Délibération n° 143-2021-FVE portant sur l’offre de formation de l’Université de Limoges pour la période 2022-2027.pdf 537.19 KB
      • Délibération n° 144-2021-FVE portant sur les modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 1.99 MB
      • Délibération n° 145-2021-FVE portant sur le Diplôme d’Université de Préparation Linguistique, Universitaire, Scientifique (IUT).pdf 923.61 KB
      • Délibération n° 146-2021-CONV portant sur la convention de partenariat 2021-2024 entre la Communauté urbaine de Limoges Métropole, la Ville de Limoges et l’Université de Limoges.pdf 808.37 KB
      • Délibération n° 147-2021-CONV portant sur la convention de partenariat 2021 entre l’Université de Limoges et la Ville de Brive-la-Gaillarde.pdf 710.13 KB
      • Délibération n° 148-2021-AC portant sur la sortie de biens de l’inventaire de l’Université de Limoges.pdf 510.06 KB
    • 11 - Délibérations CA 29-10-21 8 item(s)
      • Délibération n°148-2021-FVE portant sur la Modification du tarif du DU Intervention Publique et Citoyenneté.pdf 317.88 KB
      • Délibération n°149-2021-FVE portant sur la Demande d’accréditation du DEUST Préparateur-Technicien en Pharmacie.pdf 483.36 KB
      • Délibération n°150-2021-DAF portant sur le BR2.pdf 521.22 KB
      • Délibération n°151-2021-DAF portant sur la Modification de la structure budgétaire.pdf 337.37 KB
      • Délibération n°152-2021-DAF portant sur les Tarifs d’accès aux services prestations numériques pour les usagers hors UNILIM.pdf 299.39 KB
      • Délibération n°153-2021-DAF portant sur le Modèle économique de la formation continue et l’apprentissage.pdf 1.91 MB
      • Délibération n°154-2021-RH portant sur les Tarifs des prestations d’action sociale versées aux agents de l’Université de Limoges.pdf 1.14 MB
      • Délibération n°155-2021-RH portant sur la Campagne d’emplois 2022 des enseignants chercheurs et des peronnes BIATSS.pdf 534.08 KB
    • 12 - Délibérations CA 26-11-21 10 item(s)
      • Délibération n°156-2021-CAB portant sur le Procès verbal CA du 25 juin 2021.pdf 503.07 KB
      • Délibération n°157-2021-CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du CA de la Fondation.pdf 709.75 KB
      • Délibération n°158-2021-CAB portant sur la Représentation des enseignants chercheurs au Conseil documentaire.pdf 630.61 KB
      • Délibération n°159-2021-CAB portant sur la Représentation des étudiants au Conseil documentaire.pdf 663.53 KB
      • Délibération n°160-2021-DAF portant sur la Proposition tarification des activités des plateformes techniques.pdf 1.57 MB
      • Délibération n°161-2021-FVE portant sur le Réglement intérieur CFA SUP et Livret d’apprentissage.pdf 557.65 KB
      • Délibération n°162-2021-FVE portant sur la Procédure et tarifs VAE 2022-2023.pdf 1.44 MB
      • Délibération n°163-2021-FVE-MCC portant sur les Formations FST-IAE et APSAH-LIMOGES 2021-2022.pdf 672.79 KB
      • Délibération n°164-2021-CONV portant sur la Convention particulière de mixité Inserm-Université de Limoges.pdf 569.23 KB
      • Délibération n°165-2021-CONV portant sur la Convention de don de Université de Limoges à l’association Alumni FSJP-UDS.pdf 597.32 KB
    • 13 - Délibérations CA 17-12-21 19 item(s)
      • Délibération n° 166-2021-DAF portant sur le Budget rectificatif 3.pdf 11.11 MB
      • Délibération n° 167-2021-DAF portant sur le Budget Initial 2022.pdf 7.88 MB
      • Délibération n° 168-2021-DAF portant sur la Stucture Budgétaire 2022.pdf 550.62 KB
      • Délibération n° 169-2021-DAF portant sur le Projet Annuel de Performance.pdf 356.26 KB
      • Délibération n° 170-2021-DAF portant sur les Frais de gestion Recherche-Formation.pdf 612.69 KB
      • Délibération n° 171-2021-DAF portant sur la Création SACD Alienor Transfert.pdf 483.14 KB
      • Délibération n° 172-2021-DAF portant sur les Tarifs 2022.pdf 2 MB
      • Délibération n° 173-2021-DAF portant sur les Logements de fonction état récapitulatif et tarifs des charges locatives.pdf 736.12 KB
      • Délibération n° 174-2021-FVE portant sur les Capacités d'accueil des formations initiales du premier cycle 2022-2023.pdf 1.61 MB
      • Délibération n° 175-2021-FVE portant sur les Modalités examen des dossiers formation1er cycle 2022-2023.pdf 16.62 MB
      • Délibération n° 176-2021-FVE portant sur le Capacités d'accueil et modalités de sélection pour admission en Master 2022-2023.pdf 7.57 MB
      • Délibération n° 177-2021-FVE portant sur la Détermination des capacités d’accueil MMOP.pdf 1.74 MB
      • Délibération n° 178-2021-FVE portant sur la CVEC – Règlement et documents pour les porteurs projets.pdf 459.23 KB
      • Délibération n° 179-2021-FVE portant sur le MCC – correction MCC M2 mention informatique.pdf 2.23 MB
      • Délibération n° 180-2021-FVE portant sur la Tarification de la certification DELF-DALF 2021-2022.pdf 567.21 KB
      • Délibération n° 181-2021-RH portant sur la Cartographie des groupes de fonctions au sein des RIFSEEP.pdf 1.31 MB
      • Délibération n° 182-2021-RH portant sur la Nouvelle grille de rémunérations pour le recrutement des agents contractuels sur postes pérennes.pdf 2.48 MB
      • Délibération n° 183-2021-RH portant sur le Montant des cartes de secours alimentaires.pdf 757.51 KB
      • Délibération n° 184-2021-RECH portant sur les Tarifs du colloque NEMO.pdf 871.24 KB
  • 2022 228 item(s)
    • 01 - Délibérations CA 07-0122 - Publié le 07-01-22 1 item(s)
      • Délibération n°185-2022-FVE portant sur les capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2022-2023.pdf 1.74 MB
    • 02 - Délibérations CA 28-01-22 - Publié le 31-01-22 11 item(s)
      • Délibération n° 001-2022-CAB portant sur les Procès verbaux de séance.pdf 195.6 KB
      • Délibération n° 002-2022-CAB portant sur l’Avis des élus usagers sur les candidatures aux fonctions de Vice-Président Etudiant.pdf 210.4 KB
      • Délibération n° 003-2022-FVE portant sur l’Adoption du règlement relatif à l’utilisation de la Contribution de la Vie Etudiante et de Campus.pdf 181.84 KB
      • Délibération n° 004-2022-FVE portant sur la Tarification des actions courtes de formation (secteur santé) pour l’année 2021-2022.pdf 214.3 KB
      • Délibération n° 005-2022-FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences modifiées pour l’année 2021-2022.pdf 196.84 KB
      • Délibération n° 006-2022-RECH portant sur les Prélèvements sur les projets européens de Recherche.pdf 259.75 KB
      • Délibération n° 007-2022-RECH portant sur l’Utilisation des reliquats sur financement Recherche sous réserve de soutenabilité financière.pdf 243.94 KB
      • Délibération n° 008-2022-RECH portant sur la Convention particulière de mixité CNRS-Université de Limoges.pdf 173.43 KB
      • Délibération n° 009-2022-RECH portant sur l’Attribution d’une subvention FEDER par la Région Guadeloupe pour le projet REG-MND – Registre Guadeloupéen des maladies dégénératives.pdf 195.96 KB
      • Délibération n° 010-2022-RECH portant sur la Mise à jour des tarifs des plateformes techniques BISCEM, CARMALIM et PLATINOM.pdf 229.05 KB
      • Délibération n° 011-2022-RECH portant sur la Présentation du Rapport Social Unique 2020.pdf 202.22 KB
    • 03 - Délibérations CAC 01-02-22 - Publié le 01-02-22 3 item(s)
      • Déliberation n° 012-2022-CAB portant sur l’Election du Vice-Président étudiant.pdf 199.42 KB
      • Déliberation n° 013-2022-CAB portant sur la Section disciplinaire relative aux enseignants-chercheurs et aux enseignants.pdf 195.82 KB
      • Déliberation n° 019-2022-CAB portant sur la Section disciplinaire compétente à l’égard des usagers.pdf 202.84 KB
    • 04 - Délibérations CA exceptionnel 01-02-22 - Publié le 03-02-22 3 item(s)
      • Délibération n° 016-2022-RECH portant sur l’Evolution 2022 des Structures de Recherche de l’Université de Limoges.pdf 288.38 KB
      • Délibération n° 017-2022-RH portant sur la Modification des modalités de versement du Forfait téléphonie et connexions informatiques prévues par la charte de fonctionnement du télétravail.pdf 193.48 KB
      • Délibération n° 018-2022-RH portant sur les Modifications des structures dans l’application AGRHUM.pdf 192.62 KB
    • 05 - Délibérations CA 11-03-22 - Publié le 04-04-22 22 item(s)
      • Délibération n° 020-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 29 octobre 2021.pdf 173.86 KB
      • Délibération n° 021-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 26 novembre 2021.pdf 172.86 KB
      • Délibération n° 022-2022-RH portant sur la Validation des organigrammes fonctionnels et hiérarchiques Présidence et Direction générale des services.pdf 175.65 KB
      • Délibération n° 023-2022-DAF portant sur le Contrôle interne budgétaire et comptable.pdf 441.43 KB
      • Délibération n° 024-2022-DAF portant sur la Délibération compte financier 2021 – Mis à jour le 24:08:2023.pdf 5.69 MB
      • Délibération n° 025-2022-DAF portant sur le Coût des équipements du SUAPS.pdf 258.5 KB
      • Délibération n° 026-2022-DAF portant sur les Coûts moyens par corps.pdf 1.67 MB
      • Délibération n° 027-2022-DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaireDélibération n° 027-2022-DAF portant sur la Sortie de bien d’inventaire.pdf 189.19 KB
      • Délibération n° 028-2022-DAF portant sur l’Attribtion des prix.pdf 170.35 KB
      • Délibération n° 028-2022-DAF prix IAE_masqué.pdf 1.06 MB
      • Délibération n° 029-2022-DAF portant sur le Rapport Annuel de Performance (RAP) 2021.pdf 180.18 KB
      • Délibération n° 030-2022-FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022.pdf 205.02 KB
      • Délibération n° 031-2022-FVE portant sur le Calendrier pour l’admission en master au titre de l’année universitaire 2022-2023.pdf 176.21 KB
      • Délibération n° 032-2022-FVE Calendrier général des formations 2022-2023.pdf 892.54 KB
      • Délibération n° 032-2022-FVE portant sur le Calendrier général des formations 2022-2023.pdf 175.43 KB
      • Délibération n° 033-2022-FVE portant sur le Dossier accréditation INSPE.pdf 178.64 KB
      • Délibération n° 034-2022-FVE portant sur les Tarifs DIU Rythmologie et de Stimulation Cardiaque.pdf 179.05 KB
      • Délibération n° 035-2022-RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs.pdf 202.64 KB
      • Délibération n° 036-2022-RH portant sur la Voie temporaire d’accès maîtres de conférences vers professeurs des universités Répartition par section CNU des possibilités attribuées à l’UL pour 2021 et 2022.pdf 230.48 KB
      • Délibération n° 037-2022-RH CA PRP PCA 2022.pdf 9.13 MB
      • Délibération n° 037-2022-RH portant sur la Proposition de fonctions ouvrant droit à une prime de responsabilités pédagogiques (PRP) ou à une prime de charges administratives (PCA) au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 203.99 KB
      • Délibération n° 038-2022-FVE portant sur le Remboursement des usagers inscrits dans des formations n’ayant pu se dérouler.pdf 179.61 KB
    • 06 - Délibérations CA exceptionnel 30-03-22 - Publié le 31-03-22 2 item(s)
      • Délibération N°039:2022:FVE portant sur les Maquettes de l’offre de formation 2022-2027.pdf 435.26 KB
      • Délibération N°040:2022:RECH portant sur les Modalités de mise en oeuvre de la part laboratoire du PRECIPUT.pdf 241.71 KB
    • 07 - Délibérations CA 15-04-22 - Publié le 15-04-22 9 item(s)
      • Délibération n° 041-2022-CAB portant sur l’Avenant n° 3 à la convention-cadre du 13 décembre 2018 UNILIM-AVRUL.pdf 192.98 KB
      • Délibération n° 042-2022-DAF portant sur l’Attribution de prix aux lauréats du Challenge Musical 2022.pdf 183.21 KB
      • Délibération n° 043-2022-FVE portant sur les Modalités d’accès au études de kinésithérapie par la licence STAPS pour la rentrée universitaire 2022-2023.pdf 192.83 KB
      • Délibération n° 045-2022-FVE portant sur la Convention relative à la sélection par l’UL des étudiants susceptibles d’intégrer la 2e année des études de Médecine et de Pharmacie au titre de l’année universitaire 2021-2022.pdf 192.63 KB
      • Délibération n° 046-2022-RH portant sur les LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels Création d’une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités.pdf 3.18 MB
      • Délibération n° 047-2022-RH portant sur la Campagne 2021-2022 des entretiens professionnels, dématérialisation, chaine hiérarchique et fiche de poste.pdf 213.5 KB
      • Délibération n° 048-2022-RH portant sur l’Expertise préalable des dossiers pour préparation des avis du Conseil Académique Restreint.pdf 217.37 KB
      • Délibération n° 049-2022-RH portant sur les Elections professionnelles 2022 Recours au vote électronique ; choix du mode de scrutin et nombre de sièges à pourvoir au CSAE.pdf 276.82 KB
      • Délibération n° 050-2022-DAF portant sur la Convention de don de livres de médecine sortis des collections à l’association Medkaina pour le CHU le Bon Samaritain à N’Djamena.pdf 181.92 KB
    • 08 - Délibérations CA 13-05-22 - Publié le 13-05-22 1 item(s)
      • Délibération n° 051-2022-CAB portant sur la Campagne d’emplois des enseignants-chercheurs.pdf 201.52 KB
    • 09 - Délibérations CA 20-05-22 - Publié le 24-05-22 28 item(s)
      • Délibération n° 052-2022-CAB portant sur la Convention de partenariat Université de Limoges-Ville de Brive.pdf 185.77 KB
      • Délibération n° 053-2022-CAB portant sur les Conventionnements universitarisation des études en masso-kinésithérapie.pdf 187.52 KB
      • Délibération n° 054-2022-CAB portant sur la Commission Pilotage Stratégique « Développement Durable et Responsabilité Sociétale ».pdf 193.42 KB
      • Délibération n° 055-2022-CAB portant sur la Demande d’habilitation pour l’exception handicap.pdf 184.56 KB
      • Délibération n° 056-2022-CAB portant sur l’Exonération aux droits différenciés pour les étudiants d’origine ukrainienne et venant d’Ukraine (pour les étudiants ne bénéficiant pas de la protection subsidiaire).pdf 186.19 KB
      • Délibération n° 057-2022-CAB portant sur la Conventions d’occupation précaire à titre gratuit de deux logements pour des familles ukrainiennes.pdf 185.67 KB
      • Délibération n° 058-2022-DAF portant sur la Politique contractuelle valorisation Volet ; hébergement start ups-entreprises-laboratoires communs-structures de transfert et de valorisation.pdf 1.07 MB
      • Délibération n° 059-2022-DAF portant sur le Budget Rectificatif n° 1 – Mis à jour le 24:08:2023.pdf 5.43 MB
      • Délibération n° 060-2022-DAF portant sur Aliénor Transfert.pdf 185.13 KB
      • Délibération n° 061-2022-DAF portant sur le Projet TACTIC – Amendement à la politique voyage.pdf 152.55 KB
      • Délibération n° 062-2022-FVE portant sur l’Habilitation des DU et DIU pour la période 2022-2027.pdf 212.04 KB
      • Délibération n° 063-2022-FVE portant sur le Dossier d’accréditation du diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences- Rentrée 2022.pdf 187.34 KB
      • Délibération n° 064-2022-FVE portant sur les VAP - calendrier et tarifs pour la rentrée 2022.pdf 178.31 KB
      • Délibération n° 065-2022-FVE portant sur les Tarifs pour les formations courtes proposées dans le cadre du Groupement d’Intérêt Scientifique.pdf 210.86 KB
      • Délibération n° 066-2022-FVE portant sur le Règlement général des études pour l’année 2022-2023.pdf 192.69 KB
      • Délibération n° 067-2022-RH portant sur l’Evolution de la Charte de Fonctionnement du Télétravail au sein de l’Université de Limoges adoptée le 07 juillet 2020.pdf 156.07 KB
      • Délibération n° 068-2022-RH portant sur les Conditions et modalités de versement de l’allocation forfaitaire de télétravail aux agents de l’UL - application de l’art.12-4 de la Charte de fonctionnement du télétravail modifiée.pdf 166.46 KB
      • Délibération n° 069-2022-RH portant sur la Convention d’occupation temporaire entre l’Université de Limoges et un tiers lieu, relative à l’hébergement d’un télétravailleur- Détermination d’un montant forfaitaire annuel.pdf 157.89 KB
      • Délibération n° 070-2022-RH modification cartographie RIFSEEP mai 2022.pdf 745.31 KB
      • Délibération n° 071-2022-RH portant sur le Régime indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie C et des personnels de catégorie A et B relevant de la filière BIB.pdf 231.2 KB
      • Délibération n° 072-2022-RH portant sur l’actualisation du guide de recrutement des personnels enseignants vacataires.pdf 229.89 KB
      • Délibération n° 073-2022-RH portant sur la Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Limoges et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité.pdf 219.26 KB
      • Délibération n° 074-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 28 janvier 2022.pdf 179.97 KB
      • Délibération n° 075-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 1er février 2022.pdf 180.27 KB
      • Délibération n° 076-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du 11 mars 2022.pdf 180.01 KB
      • Délibération n° 077-2022-DAF portant sur la Création de Centre Financier.pdf 211.19 KB
      • Délibération n° 060-2022-DAF - Aliénor Transfert mai - 2022.pdf 186.05 KB
      • Délibération n° 072-2022-RH mise à jour du guide de recrutement des vacataires d'enseignement.pdf 7.81 MB
    • 10 - Délibérations CA exceptionnel 10-06-22 - Publié le 13-06-22 4 item(s)
      • Délibération n° 078-2022-FVE portant sur la Mise en place des droits différenciés à la rentrée 2022.pdf 217.35 KB
      • Délibération n° 079-2022-FVE portant sur l’Habilitation des DU pour la période 2022-2027.pdf 208.27 KB
      • Délibération n° 080-2022-FVE portant sur les Profils exonérants pour l’année universitaire 2022-2023.pdf 1.81 MB
      • Délibération n° 081-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023.pdf 10.12 MB
    • 11 - Délibérations CAC 28-06-22 - Publié le 16-09-22 3 item(s)
      • Délibération n° 082-2022-CAB portant sur Procès-verbal de séance du 1er février 2022.pdf 192.6 KB
      • Délibération n° 084-2022-RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022.pdf 195.3 KB
      • Délibréation n° 083-2022-RAI portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales.pdf 195.38 KB
    • 12 - Délibérations CA 08-07-22 - Publié le 12-07-22 22 item(s)
      • Délibération n° 085-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ILFOMER.pdf 180.36 KB
      • Délibération n° 085-2022-CAB-Annexe - Statuts de l’ILFOMER - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 321.49 KB
      • Délibération n° 086-2022-CAB portant sur l’Adoption des règles relatives à l’élection et à la nomination des membres des Conseils des Ecoles Doctorales.pdf 183.61 KB
      • Délibération n° 087-2022-CAB portant sur le Protocole d’accord transactionnel BOIS PE UNILIM-AVRUL.pdf 181.89 KB
      • Délibération n° 088-2022-CAB portant sur la Liste des membres de l’Université de Limoges au sein du Conseil d’Administration de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges.pdf 188.26 KB
      • Délibération n° 089-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023.pdf 241.21 KB
      • Délibération n° 090-2022-DAF portant sur les Tarif prestations DSI.pdf 1.01 MB
      • Délibération n° 091-2022-DAF portant sur le Concours Jean Claude Cassaing - Versement du Prix de thèse financé par l’Université de Limoges.pdf 185.54 KB
      • Délibération n° 092-2022-DAF portant sur la Redevance dans le cadre du projet de Free-floating avec Limoges Métropole.pdf 184.46 KB
      • Délibération n° 093-2022-FVE portant sur les Habilitation des DU et DIU.pdf 219.91 KB
      • Délibération n° 094-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 4.2).pdf 6.37 MB
      • Délibération n° 094-2022-FVE-Annexe - Tarifs formation.pdf 347.66 KB
      • Délibération n° 095-2022-FVE portant sur la Soutenabilité de l’offre de formation - Maquettes IUT 2022-2027.pdf 2.56 MB
      • Délibération n° 096-2022-FVE portant sur la Modification du calendrier universitaire général des formations 2022-2023.pdf 183.89 KB
      • Délibération n° 097-2022-FVE portant sur les Ateliers de pratiques artistiques 2022-2023.pdf 3.74 MB
      • Délibération n° 098-2022-RH portant sur les Modifications de la Charte de gestion des Agents Contractuels de l’université de Limoges.pdf 1.39 MB
      • Délibération n° 099-2022-RH portant sur la Détermination du volume de points de NBI à répartir au sein de l’université de Limoges.pdf 193.69 KB
      • Délibération n° 100-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux modalités de recrutement, aux conditions de l’exercice des fonctions et aux mesures d’accompagnement des agents sous contrats post doctoraux à l’Université de Limoges.pdf 2.33 MB
      • Délibération n° 101-2022-RH portant sur le Dispositif relatif aux conditions et modalités de recours aux contrats de projet à l’Université de Limoges.pdf 2.94 MB
      • Délibération n° 102-2022-RH portant sur les Lignes Directrices de Gestion de l’Université de Limoges relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (version 2).pdf 3.39 MB
      • Délibération n° 103-2022-RH portant sur le LPR – Régime indemnitaire des personnels BIATSS de la filière ITRF en appui à la recherche et à la pédagogie.pdf 216.08 KB
      • Délibération n° 104-2022-RECH portant sur le Changement de nom de l’UR 22722 PEIRENE à compter du 1er octobre 2022.pdf 183.51 KB
    • 13 - Délibérations CAC 13-09-22 - Publié le 16-09-22 3 item(s)
      • Déliberation n° 105-2022-RAI portant sur l’Approbation du PV du Conseil Académique du 28 juin 2022.pdf 196.65 KB
      • Délibération n° 106-2022-RECH portant sur les Enseignants-Chercheurs et Chercheurs émérites et référents HDR.pdf 196.57 KB
      • Délibération n° 107-2022-RH portant sur la Volumétrie globale des postes à publier au titre de la campagne d’emplois 2023 et détermination de la volumétrie des postes enseignants du 2nd degré à publier.pdf 223.31 KB
    • 14 - Délibérations CA 30-09-22 - Publié le 04-10-22 18 item(s)
      • Délibération n° 108-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 17 décembre 2021.pdf 180.98 KB
      • Délibération n° 109-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration Exceptionnel du 30 mars 2022.pdf 181.48 KB
      • Délibération n° 110-2022-CAB portant sur le Procès-verbal de séance du Conseil d’Administration du 15 avril 2022.pdf 181.4 KB
      • Délibération n° 111-2022-CAB portant sur les Statuts FLSH.pdf 179.82 KB
      • Délibération n° 111-2022-CAB-Annexe - Statuts FLSH - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 161.96 KB
      • Délibération n° 112-2022-CAB portant sur les Règles de services et offre de formation 2022-2023 du SUAPS.pdf 2.45 MB
      • Délibération n° 113-2022-CAB portant sur la Validation de la convention de participation de l’Académie Théâtrale au SUDOC et intégration de leurs fonds documentaires dans le SIGB du SCD (KOHA).pdf 179.82 KB
      • Délibération n° 114-2022-CAB portant sur le Projet Dispositifs d’hybridation.pdf 201.64 KB
      • Délibération n° 115-2022-FVE portant sur les Modalités de contrôle des connaissances et compétences et règlements généraux pour les formations suivantes au titre de l’année universitaire 2022-2023.pdf 200.92 KB
      • Délibération n° 116-2022-FVE portant sur les Dossiers d’autoévaluation des formations de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines.pdf 185.37 KB
      • Délibération n° 117-2022-FVE portant sur les Tarifs DELF-DALF et TOEIC du 01:01:2023 au 31:12:2023.pdf 236.43 KB
      • Délibération n° 118-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.1).pdf 6.04 MB
      • Délibération n° 119-2022-FVE portant sur les Tarifs actions de formations courtes – UFR de Pharmacie.pdf 251.08 KB
      • Délibération n° 120-2022-RECH portant sur l’Approbation des Règlements Intérieurs des Écoles Doctorales.pdf 190.77 KB
      • Délibération n° 122-2022-RECH portant sur l’Election d’un Vice-Président Délégué à la Formation Doctorale.pdf 182.29 KB
      • Délibération n° 123-2022-RH portant sur la Remise gracieuse sur trop perçus de paie.pdf 192.1 KB
      • Délibération n° 124-2022-RH Annexe Tableau de proposition de publication des postes vacants Enseignants du 2nd degré.pdf 366.87 KB
      • Délibération n° 124-2022-RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des enseignants relevant du second degré.pdf 1.25 MB
    • 15 - Délibérations CA 28-10-22 - Publié le 28-10-22 13 item(s)
      • Délibération n° 125-2022-CAB portant sur l’Accord de principe subvention FAMI.pdf 191.28 KB
      • Délibération n° 126-2022-CAB portant sur les Tarifs 2022-2023 PASS SUAPS et stages SUAPS.pdf 631.57 KB
      • Délibération n° 127-2022-DAF portant sur le Bilan financier d’utilisation de la Contribution vie étudiante et des campus (CVEC) pour l’année 2021.pdf 240.84 KB
      • Délibération n° 128-2022-DAF portant sur le Budget rectificatif n° 2 - Mis à jour le 24:08:2023.pdf 5.45 MB
      • Délibération n° 129-2022-DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire.pdf 209.33 KB
      • Délibération n° 131-2022-DAF portant sur la Sortie de bien de l’inventaire.pdf 206.33 KB
      • Délibération n° 132-2022-DAF portant sur les Frais de missions.pdf 224.62 KB
      • Délibération n° 133-2022-FVE portant sur les Modalités de contrôle des compétences et connaissances 2022-2023.pdf 186.1 KB
      • Délibération n° 134-2022-RH portant sur la Détermination d’une enveloppe annuelle brute dédiée au paiement des PEDR des Praticiens Hospitaliers.pdf 208.13 KB
      • Délibération n° 135-2022-RH portant sur la Campagne d’emplois 2023 des personnels enseignants-chercheurs et BIATSS.pdf 773.87 KB
      • Délibération n° 135-2022-RH-Annexe - BIATSS - Mis à jour le 24:08:2023.pdf 124.75 KB
      • Délibération n° 135-2022-RH-Annexe - Enseignants-chercheurs - Mis à jour le 24:08:2023.pdf 200.53 KB
      • Délibération n° 136-2022-RH portant sur la Définition des principes d’application pour la mise en oeuvre du volet C2 du RIPEC (indemnité fonctionnelle) au sein de l’Université de Limoges.pdf 1.94 MB
    • 16 - Délibérations CA 25-11-22 - Publié le 28-11-22 27 item(s)
      • Délibération n°137-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 20 mai 2022.pdf 180.68 KB
      • Délibération n°138-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 10 juin 2022.pdf 181.68 KB
      • Délibération n°139-2022-CAB portant sur le Procès-Verbal de séance du Conseil d’Administration du 8 juillet 2022.pdf 183.26 KB
      • Délibération n°140-2022-CAB portant sur l’Attribution des logements.pdf 188.94 KB
      • Délibération n°141-2022-CAB portant sur le Organisation du pilotage de l’établissement.pdf 189.61 KB
      • Délibération n°142-2022-CAB portant sur la Création du service commun de l’Innovation.pdf 183.71 KB
      • Délibération n°142-2022-CAB-Annexe - Statuts CAPs'UL.pdf 270.63 KB
      • Délibération n°143-2022-CAB portant sur les Statuts du service commun de l’Innovation – Consulter les statuts.pdf 185.34 KB
      • Délibération n°144-2022-CAB portant sur la Création du service commun de reprographie.pdf 184.15 KB
      • Délibération n°145-2022-CAB portant sur es Statuts du service commun de reprographie .pdf 1.12 MB
      • Délibération n°145-2022-CAB-Annexe- Statuts du service commun de reprographie .pdf 129.64 KB
      • Délibération n°146-2022-CAB portant sur la Création du service commun DFCA.pdf 184.6 KB
      • Délibération n°147-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Formation.pdf 185.26 KB
      • Délibération n°148-2022-CAB portant sur la Création du service « soutien », Pôle Vie Étudiante .pdf 185.58 KB
      • Délibération n°149-2022-CAB portant sur la Création du service facturier.pdf 4.75 MB
      • Délibération n°149-2022-CAB-Annexe Présnetation du projet de Création du service facturier.pdf 692.83 KB
      • Délibération n°150-2022-DAF portant sur le Montant des cartes de secours alimentaire pour les agents en difficulté.pdf 231.08 KB
      • Délibération n°152-2022-DAF portant sur la Convention de subvention d’équilibre.pdf 213.83 KB
      • Délibération n°153-2022-DAF portant sur les Tarifs des charges locatives des logements de fonction pour 2023.pdf 279.92 KB
      • Délibération n°154-2022-FVE portant sur les Clefs de répartition des crédits CVEC pour l’année 2023.pdf 199.99 KB
      • Délibération n°155-2022-FVE portant sur le Renouvellement de la candidature pour un projet Erasmus Mundus (EMIMEO).pdf 183.15 KB
      • Délibération n°156-2022-FVE portant sur la Demande de changement d’intitulé de mention pour le master mention Management Sectoriel qui deviendrait master mention Management des Organisations de la Santé.pdf 183.62 KB
      • Délibération n°157-2022-FVE portant sur les Tarifs divers 2022-2023.pdf 8.18 MB
      • Délibération n°157-2022-FVE- Annexe - Tarifs divers 2022-2023.xlsx 397.75 KB
      • Délibération n°158-2022-FVE portant sur l’Annulation de la mise en oeuvre de la certification en langue anglaise pour les candidats inscrits aux diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle, BUT et DUT.pdf 189.2 KB
      • Délibération n°159-2022-FVE portant sur le Dossier modifié de demande d’accréditation pour le diplôme d’Etat d’Infirmier en Pratique Avancée mention Urgences suite aux demandes ministérielles.pdf 186.79 KB
      • Délibération n°160-2022-FVE portant sur la Modification des modalités de contrôle des connaissances et compétences du diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM 3e année).pdf 184.82 KB
    • 17 - Délibérations CA 16-12-22 - Publié le 04-01-23 41 item(s)
      • Délibération n° 162-2022-FVE portant sur la Licence Sciences pour la Santé – rentrée 2023 - Demande d’ouverture en parcours classique avec un accès santé.pdf 185.56 KB
      • Délibération n° 163-2022-FVE portant sur le Dossier de demande d’accréditation pour la licence professionnelle mention Assurance, Banque, Finance « chargé de clientèle ».pdf 181.98 KB
      • Délibération n° 164-2022-FVE portant sur les Modalités d’examen des dossiers de candidature à l’admission en formation initiale de premier cycle au titre de l’année universitaire 2023-2024.pdf 155.15 KB
      • Délibération n° 165-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des formations initiales du premier cycle proposées au titre de l’année universitaire 2023-2024.pdf 266.18 KB
      • Délibération n° 166-2022-FVE portant sur l’Admission en master au titre de l’année universitaire 2023-2024.pdf 208.72 KB
      • Délibération n° 167-2022-FVE portant sur le Cahier des charges des conseils de perfectionnement et modèle de composition.pdf 180.71 KB
      • Délibération n° 167-2022-FVE-Annexe - Cahier des charges des conseils de perfectionnement et modèle de composition.pdf 256.95 KB
      • Délibération n° 168-2022-FVE portant sur le Modèle de convention de partenariat entre l’Université, les CPGE et le Rectorat de Région Académique.pdf 181.55 KB
      • Délibération n° 168-2022-FVE-Annexe - Convention de partenariat.pdf 303.63 KB
      • Délibération n° 169-2022-FVE portant sur les Capacités d’accueil des études de santé 2022-2023.pdf 211.62 KB
      • Délibération n° 170-2022-FVE portant sur les Tarifs formation professionnelle continue et apprentissage 2022-2023 (version 5.3).pdf 185.06 KB
      • Délibération n° 171-2022-DAF portant sur le Budget Rectificatif n° 3 - Mis à jour le 24:08:2023.pdf 5.43 MB
      • Délibération n° 172-2022-DAF portant sur le Budget Initial 2023 – Mis à jour le 24:08:2023.pdf 5.53 MB
      • Délibération n° 173-2022-DAF portant sur les Créations de Centres Financiers et Unité Budgétaire.pdf 205.88 KB
      • Délibération n° 174-2022-DAF portant sur les Tarifs mis en vigueur pour les manifestations culturelles de l’année 2022-2023.pdf 188.65 KB
      • Délibération n° 175-2022-DAF portant sur la Refonte de la politique de voyage – Projet TATIC.pdf 301.69 KB
      • Délibération n° 176-2022-DAF portant sur la Prise en charge des frais de déplacement des élus.pdf 183.01 KB
      • Délibération n° 177-2022-DAF portant sur la Prise en charge d’investissement apprentissage et formation continue.pdf 365.98 KB
      • Délibération n° 178-2022-DAF portant sur la Sortie d’inventaire physique.pdf 198.07 KB
      • Délibération n° 179-2022-CAB portant sur la Convention de don de livres au Bénin.pdf 180.93 KB
      • Délibération n° 179-2022-CAB-Annexe - Convention de don de livres au Bénin.pdf 125.77 KB
      • Délibération n° 180-2022-CAB portant sur l’Intention d’adhésion à la Coordination Territoriale Nouvelle-Aquitaine.pdf 188.47 KB
      • Délibération n° 181-2022-CAB portant sur la Révision du règlement intérieur de l’IUT du Limousin.pdf 183.46 KB
      • Délibération n° 182-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI.pdf 379.67 KB
      • Délibération n° 182Bis-2022-CAB portant sur les Statuts de l’ENSIL-ENSCI - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 396.46 KB
      • Délibération n° 182Bis-2022-CAB-Annexe - Statuts de l’ENSIL-ENSCI.pdf- Mis à jour le 25:10:2023.pdf 415.98 KB
      • Délibération n° 183-2022-CAB portant sur le Plan de sobriété énergétique.pdf 184.89 KB
      • Délibération n° 184-2022-CAB portant sur les Forfait mobilités durables.pdf 203.77 KB
      • Délibération n° 185-2022-CAB portant sur la Création du Service Commun du Collège des Ecoles Doctorales.pdf 186.09 KB
      • Délibération n° 186-2022-CAB portant sur les Statuts du Collège Doctoral.pdf 188.99 KB
      • Délibération n° 186-2022-CAB-Annexe portant sur les Statuts du Collège Doctoral - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 273.17 KB
      • Délibération n° 187-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur du Collège Doctoral - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 188.71 KB
      • Délibération n° 187-2022-CAB-Annexe - Règlement Intérieur du Collège Doctoral - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 378.51 KB
      • Délibération n° 188-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale BCS - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 189.77 KB
      • Délibération n° 188-2022-CAB-Annexe -Règlement Intérieur Ecole Doctorale BCS - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 213.27 KB
      • Délibération n° 189-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale GIO - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 189.37 KB
      • Délibération n° 189-2022-CAB-Annexe - Règlement Intérieur Ecole Doctorale GIO - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 205.56 KB
      • Délibération n° 190-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale LSHS - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 189.53 KB
      • Délibération n° 190-2022-CAB-Annexe - Règlement Intérieur Ecole Doctorale LSHS - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 205.61 KB
      • Délibération n° 191-2022-CAB portant sur le Règlement Intérieur Ecole Doctorale S&I - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 190.74 KB
      • Délibération n° 191-2022-CAB-Annexe -Règlement Intérieur Ecole Doctorale S&I - Mis à jour le 25:10:2023.pdf 233.07 KB
• Archives Délibérations CR 10 item(s)
  • 2022 9 item(s)
    • Délibérations CR 21 nov 2022 8 item(s)
      • N°001-2022-CR Procès-Verbal-de-la-Commission-Recherche-du-26-septembre-2022.pdf 404.04 KB
      • N°002-2022-CR Nomination-de-la-Direction-de-lED-BCS (avis).pdf 376.68 KB
      • N°003-2022-CR Nomination-de-la-Direction-de-lED-SI (avis).pdf 379.56 KB
      • N°004-2022-CR Nomination-de-la-Direction-de-lED-LSHS (avis).pdf 392.06 KB
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