DROIT PRIVE
– 28 novembre 2016 – Pierre-Olivier MANCEAU
« L’implication du mineur en droit international pénal : d’un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale »
Directeur : Aurélien LEMASSON
– 4 décembre 2015 – Tatiana DAILLER
« La peau humaine en droit privé »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 9 novembre 2015 – Ludovic PAILLER
« Le respect de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne dans l’espace judiciaire européen en matière civile et commerciale »
Directeurs : Eric Garaud et Fabien Marchadier
– 2 novembre 2015 – Nicolas FAINTRENIE
« L’influence européenne sur l’interprétation des actes juridiques privés »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 8 octobre 2015 – Emilie TABARAUD
« L’incivilité en droit privé »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 1er décembre 2014 – Skander KARAA
« Les juges de l’activité professionnelle sportive. Contribution à l’étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice »
Directeur : Jean-Pierre Karaquillo
– 10 décembre 2013 – Pierre-Jérôme DELAGE
« La condition animale. Essai juridique sur les justes places de l’homme et de l’animal ».
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 21 décembre 2012 – Aimé Roger MOULOUNGUI MAGANGA
« Les particularismes de la preuve en droit du travail »
Directeur : Fabien Marchadier
– 25 juin 2012 – Medhi YOUSEFI SADEGHLOO
« L’habitation dans la maison d’autrui. Etude comparée entre le droit français et le droit iranien »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 25 juin 2012 – Ahmad YOUSEFI SADEGHLOO
« Bail commercial : étude comparée du droit français et iranien »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 7 décembre 2011 – Jérôme VERLHAC
« La mutation européenne du droit associatif »
Directeur : Jean–Pierre Marguénaud
– 25 novembre 2011 – Céline BENOS
« Les différences biologiques entre les sexes en droit privé »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 11 avril 2011 – Baptiste NICAUD
« Le droit à la liberté de recevoir un message artistique. Contribution à l’étude de l’article 10 de la CEDH »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 22 novembre 2010 – Romuald PIERRE
« Les droits fondamentaux des personnes morales de droit privé »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 9 juillet 2010 – Anne Blandine CAIRE
« Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l’Homme »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 28 avril 2010 – Aurélien Thibault LEMASSON
« La victime devant la justice pénale internationale : pour une action civile internationale »
Directeur : Damien Roets et Michel Masse
– 20 novembre 2009 – Walter JEAN-BAPTISTE
« L’espérance légitime »
Directeur: Jean-Pierre Marguénaud
– 7 novembre 2008 – Lucille BOISSEAU-SOWINSKI
La désappropriation de l’animal »
Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
– 10 juin 2008 – Bertrand PANHUYS
« Spectacle sportif, droits de retransmission et équilibre compétitif : le choix d’un modèle d’organisation. L’exemple du basket professionnel »
Directeur : Jean-Jacques Gouguet
DROIT PUBLIC
– 04 mai 2016 – Sophie DEMONFORT
« Le principe d’ouverture en droit de l’Union Européenne. Contribution à l’étude de l’influence des citoyens dans la prise de décision »
Directeur : Anne-Marie Tournepiche
– 16 décembre 2015 – Tristan AOUSTIN
« L’évaluation environnementale des plans et programmes. Vers l’ouverture d’un cadre stratégique au pilier procédural du droit de l’environnement»
Directeur : Gérard Monédiaire
– 1er décembre 2015 – Marie PROKOPIAK
« L’amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français-droit de l’Union Européenne »
Directeurs : Hélène Pauliat et Anne-Marie Tournepiche
– 25 novembre 2015 – Pauline LAGARDE
Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique – analyse comparée France/Espagne
Directeurs : Mme Hélène Pauliat et José Ruano de la Fuente
– 9 octobre 2015 – Jean-Jacques Parfait POUMO LEUMBE
« Les déplacés environnementaux : problématique de la recherche d’un statut juridique en droit international »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 3 décembre 2014 – Marion CHABASSIER
« Droits européens et exorbitance du droit public »
Directeurs : Hélène Pauliat et David Szymczak
– 2 décembre 2014 – Morgane VERGER
« PME et marchés publics »
Directeur : Philippe Raimbault
– 19 novembre 2014 – Simon JOLIVET
« La conservation de la nature transfrontalière »
Directeur : Jessica Makowiak
– 18 octobre 2014 – Stéphane COMBES
« Le traitement des accidents et des maladies au sein du service public de l’Éducation Nationale »
Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier
– 17 décembre 2013 – Alix GUILBERT
« L’irréversibilité et le droit »
Directeurs : Jessica Makowiak et Gérard Monédiaire
– 25 novembre 2013 – Joseph NGOMSIK KAMGANG
« Évolution dans la région de l’Afrique Centrale des règles foncières et d’urbanisme : exemple du Cameroun »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 1er juillet 2013 – Mathieu PAGEAUX
« La connectivité écologique dans les systèmes régionaux de protection de la biodiversité : étude comparée du réseau écologique Natura 2000 et du système national des unités de conservation brésilien »
Directeur : Jessica Makowiak
– 8 janvier 2013 – Julien MARET
« Le contrat de partenariat public-privé »
Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier
– 12 décembre 2012 – Ghislain DUBOIS
« Tourisme et changement climatique : les enjeux de la prospective »
Directeur : Jean-Paul Ceron
– 12 décembre 2012 – Théophile ZOGNOU
« Protection de l’environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée »
Directeurs : Bernard Drobenko et Jessica Makowiak
– 7 décembre 2012 – Julien BETAILLE
« Les conditions juridiques de l’effectivité de la norme en droit public interne : illustration en droit de l’urbanisme et en droit de l’environnement »
Directeurs : Michel Prieur
– 26 septembre 2012 – Thi Huong Trang TRAN
« Le protocole Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation. Intégration en droit national en particulier au Vietnam »
Directeurs : Michel Prieur et Quang Vu
– 13 avril 2012 – Armelle GUIGNIER
« Sécurité alimentaire et sécurité environnementale en droit international public »
Directeur : Michel Prieur
– 12 mars 2012 – Maryline GRANGER
« Les collectivités territoriales et l’Union Européenne »
Directeur : Hélène Pauliat
– 30 novembre 2011 – Laurent BERTHIER
« La qualité de la justice »
Directeur : Hélène Pauliat
– 28 novembre 2011 – Cécile BRAUGE – DELAIRE
« Autonomie financière et collectivités territoriales »
Directeurs : Agnès Sauviat et Vincent Dussart
– 18 octobre 2011 – Amandine DOUNIES
Les aspects juridiques de la chaîne de télévision franco-allemande : ARTE »
Directeur(s) : Jean-Louis Clergerie
– 28 septembre 2011 – Dahirou SANT-ANNA
« Conflits internes, crises humanitaires et droit international »
Directeur : Virginie Saint-James
– 16 septembre 2011 – Ezei Kali ALACHI
« La gestion durable des ressources en eau au Niger »
Directeur : Bernard Drobenko
– 14 septembre 2011 – Christophe KROLIK
« Contribution aux fondements du droit de l’énergie »
Directeur : Michel Prieur
– 11 octobre 2010 – Emilie CHEVALIER
« Bonne administration et Union Européenne – Contribution à l’étude de l’espace administratif européen »
Directeur : Olivier Dubos
– 25 septembre 2010 – Ana Rachel SANTOS TEIXEIRA CAVALCANTE-MAZAUDOUX
« Eléments pour une ontologie juridique de la protection intégrée de la biodiversité »
Directeur : Michel Prieur
-11 juin 2010 – Laurent VASSALLO
« Le droit du développement durable appliqué aux établissements de santé »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 20 mai 2010 – Julien PRIEUR
« Le développement durable et les politiques publiques »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 18 janvier 2010 – Thi Thuy Van DINH
« Le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : instrument innovant pour la gestion de l’agro-phytodiversité »
Directeurs : Bernard Drobenko et Ali Mekouar
– 10 juillet 2009 – Caroline BOYER-CAPELLE
« Le service public et la garantie des droits et libertés »
Directeurs : Hélène Pauliat et Jean-François Lachaume
– 16 juin 2009 – Grace LADEIRA GARBACCIO
« Les aspects juridiques et économiques liés aux changements climatiques : l’étude de cas de la sidérurgie »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 18 mai 2009 – Stéphane MASSIAS
« La troisième cohabitation (1997-2002)»
Directeur : Nadine Poulet-Gibot-Leclerc
– 15 décembre 2008 – Sandrine STAFFOLANI
« La conservation du sol en droit français »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 8 décembre 2008 – Anne BOYER
« L’information du patient à l’hôpital public »
Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier
– 4 décembre 2008 – Laurent DAUPHIN
« Collectivités territoriales et expérimentation »
Directeurs : Hélène Pauliat et Nadine Poulet-Gibot-Leclerc
– 2 juillet 2008 – Maria Beatriz OLIVEIRA DA SILVA
« Développement (durable) dans le Brésil de Gouvernement Lula : approche juridico-environnementale »
Directeur : Michel Prieur
– 24 juin 2008 – Emile Derlin KEMFOUET KENGNY
« Droit international de l’environnement et fonction juridictionnelle »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 23 juin 2008 – Philippe LANDELLE
« Le développement des sources d’énergie renouvelables et l’aménagement durable du territoire »
Directeur : Gérard Monédiaire
– 23 juin 2008 – Stéphane DUBIN
« L’influence des droits de la troisième génération sur le droit rural français »
Directeurs : Virginie Saint-James et Jean-Marie Plazy
HISTOIRE DU DROIT
6 septembre 2013 – Bruno BITTMANN
« L’esprit de la loi et le régime de Vichy. Ruptures et continuités juridiques d’une République à une autre »
Directeur : François Jankowiak
25 mars 2013 – Bruno LAMIGES
« L’asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de France (fin du XIIe siècle-milieu du XVIe siècle) »
Directeur : Pascal Texier
SCIENCES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
– 3 décembre 2012 – Jean-François BROCARD
« L’intermédiation du marché du travail des sportifs professionnels : étude théorique et cas pratiques »
Directeur : Jean-Jacques Gouguet
– 31 octobre 2012 – Jean-François BOURG
« Contribution à une analyse économique des marchés du sport professionnel. Une mise en perspective théorique et empirique »
Directeur : Jean-Jacques Gouguet