Cycle de colloques
La dynamisation des droits sociaux par le Comité européen des droits sociaux
TURQUIE : Septembre 2013
LE DROIT AU LOGEMENT
20 septembre 2013, Université Dokuz Eylül (Izmir )
Présentation générale
Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly
Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges
Rapport introductif
Anne-Marie Tournepiche
Professeur à Bordeaux 4
- I. L’état de la jurisprudence du Comité
Le droit au logement considéré en lui-même
Caroline Boyer-Capelle
Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges
Le droit au logement combiné avec le principe de non-discrimination
Carole Nivard
Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Rouen
Le droit au logement du point de vue droit constitutionnel turc
(en connexion avec d’autre droits substantiels et sous l’optique des articles 16 et article 30 de la Charte)
Tijen Sezer, Maître de conférences à la Faculté de droit de l’Université Dokuz Eylül
- II. Les perspectives et la diffusion de la jurisprudence du Comité vers d’autres systèmes
La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme
Gérard Gonzalez, Professeur à l’Université de Montpellier I
La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme et le droit turc
Prof. Dr. Durmuş Tezcan
İstanbul Kültür Üniversitesi Hukuk Fakültesi
Le droit au logement d’après la jurisprudence des tribunaux en Turquie
Muhlis Öğütçü, Maitre de conférences à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül
Conclusion d’étape
Meltem Kutlu Gürsel, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül
LE DROIT A L’ENVIRONNEMENT
23 septembre 2013, Université de Marmara (Istanbul), Campus de Haydarpaşa, Salle : Ord.Prof.Dr. Reşat Kaynar, 09 h 00 -17 h 15
Discours d’ouverture (09 h 00- 09 h 20)
Mr Laurent BILI, Ambassadeur de France en Turquie
Prof.Dr. Zafer GÜL, Recteur de l’Université de Marmara
Présentation générale (09 h 20- 09 h 50)
Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly
Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges
Rapport introductif (09 h 50-10 h 15)
Petros Stagkos
Vice-président du Comité Européen des Droits Sociaux
Pause (10 h 15- 10 h 45)
I. L’état de la jurisprudence du Comité (10 h 45- 12 h 30)
Présidente de séance :
Serap Helvacı, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Marmara
Le droit à un environnement sain
Séverine Nadaud
Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges
Le principe de précaution
Agnès Michelot
Maître de conférences à l’université de La Rochelle
Le droit à l’information
Erdem Özdemir, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université de Marmara
Débat
II. Les perspectives de diffusion de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux vers d’autres systèmes ( 13 h 45-15 h 30)
Président de séance :
Ali Güzel, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Kadir Has
La synergie des sources vue du Comité européen des droits sociaux
Jean-François Akandji-Kombe, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne, Coordonnateur du réseau académique européen sur les droits sociaux
La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme
Frédéric Sudre, Professeur à l’Université de Montpellier I
Les comités de respect des obligations des conventions sur l’environnement et le droit à la santé
Michel Prieur
Professeur Emérite à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges,
Président du CIDCE.
La synergie des sources vue par l’avocat
Ali Arabacı, Avocat, Président de la Commission de l’environnement auprès de l’Union des Barraux de Turquie, ancien député de Bursa
Pause (15 h 30- 16 h 00)
Débat général et la conclusion (16 h 00- 17 h 15)
Conclusion d’étape
Ibrahim Kaboglu
Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Marmara.
LES DROITS DES ENFANTS
25 septembre 2013, Université de Galatasaray, (Istanbul )
Présentation générale
Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly
Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges
Rapport introductif
Adeline Gouttenoire
Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
- I. L’état de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux
Le travail des enfants
Christophe Radé
Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
L’éducation des enfants
Un Professeur de l’Université de Galatasaray à déterminer
Les droits des enfants étrangers
François Julien-Laferriere
Professeur Emérite à l’Université Paris-Sud
- II. Les perspectives de diffusion vers d’autres systèmes
La synergie des sources vue du Comité européen des droits sociaux
Jean-François Akandji-Kombe, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne, Coordonnateur du réseau académique européen sur les droits sociaux.
La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme
Gérard gonzalez, Professeur à l’Université de Montpellier I
La synergie des sources vue par l’avocat
Un avocat turc à déterminer
Conclusion d’étape
Un Professeur de l’Université de Galatasaray à déterminer