Bibliographie commentée. Pascal Plas / IiRCO

Vous trouverez ci- après une bibliographie non exhaustive – il existe des milliers de titres — d’ouvrages et d’articles se rapportant au post conflit et, dans celui-ci aux gestions juridique, non juridique et mémorielle du conflit.

Cependant, en raison de possibles difficultés d’accès aux ouvrages et articles — dont une partie est trouvable en ligne soit qu’il s’agisse d’articles de revues répertoriées sur Cairn par exemple et de communications originales qu’on trouvera surtout sur Académia) ou d’ouvrages numérisés en tout ou en partie – cette longue bibliographie est précédée d’une liste de 20 livres ou articles considérés comme essentiels pour les sujets qui nous occupent. Après un regroupement thématique, ont été privilégiés ceux qui sont d’un accès facile en ligne. En italique, en dehors du titre des revues, nos propres commentaires.

1-La justice pénale internationales a donné lieu à une myriade de travaux depuis la création des TPIY et TPIR dans les années 90 aussi s’en tiendra-t-on à quelques « classiques » donnant à la fois des éléments de fonds sur les juridictions mais aussi offrant des pistes de réflexion.

La justice pénale internationale, entre idéaux et justification

J Saada – Revue Tiers Monde, 2011 – shs.cairn.info

Après des rappels historiques utiles (les idéaux de la JPI, l’autrice s’interroge sur les rapports de ces juridictions aux politiques tout en fournissant des éléments sur les points forts des tribunaux mis en place, souvent passés sous silence tant les critiques l’emportent.

Les trois générations de la justice pénale internationale

R de la Brosse – Annuaire français de relations internationales, 2005 – diplomatie.gouv.fr

Approche intéressante qui marque bien ce moment de glissement des juridictions pénales vers des juridictions mixtes que nous avons vu en cours.

 L’Afrique et le système de justice pénale internationale

P Manirakiza – African Journal of Legal Studies, 2009 – brill.com

Professeur à la Section de Common Law de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, l’auteur   donne, dans son introduction, l’essentiel de ses axes de recherche : « L’Afrique a été ravagée par des conflits armés et / ou des régimes d’oppression depuis des décennies. Au cours de ces conflits ou des régimes d’oppression, des crimes odieux tels que le génocide, les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité ont été commis et fait des millions de victimes. Parmi celles-ci, seule une poignée de victimes ont vu la justice. Ceci a été possible parce que la communauté internationale a pris une position vigoureuse contre l’impunité des criminels de guerre et autres génocidaires en mettant en place des mécanismes judiciaires internationaux, comme la Cour pénale internationale (CPI). En outre, certains États africains ont engagé des poursuites pour crimes internationaux devant leurs juridictions nationales, de même que certains États occidentaux en vertu du principe de la compétence universelle. Cet article analyse la contribution africaine à la mise en place du système de justice pénale internationale. Il aborde également les objections africaines à l’encontre de l’intervention de la CPI en Afrique et de l’utilisation de la compétence universelle critiquée comme une forme de néocolonialisme déguisée sous une forme judiciaire. Il conclut en explorant la faisabilité d’une Cour pénale. »

Droit international: Juridictions pénales mixtes

1. Jacquelin – RSC, 2022 – cairn.info

 Excellente mise au point sur ces juridictions particulières

Compétence universelle

1. Cordero– Revue internationale de droit pénal, 2008 – shs.cairn.info

Après une explication du principe et des modalités de compétence universelle, l’auteur s’interroge sur les qualités et les défauts de ce mécanisme. A compléter, pour étendre géographiquement le débat par :

La compétence universelle et l’Afrique : ingérence ou complémentarité?

F Lafontaine – Études internationales, 2014 – erudit.org

 Questionnement intéressant ; à suivre les travaux de Fanny Lafontaine de l’Université de Laval ; site en ligne très riche sur les questions que nous traitons, le Canada ayant plus de dix ans d’avance dans la recherche sur la justice pénale internationale et la justice transitionnelle.

2-Débats sur la justice transitionnelle (comme il a été précisé en cours le terme peut se comprendre comme toute forme de justice pratiquée dans la période de transition post conflictuelle ou, de façon plus restrictive, pour désigner des modes de gestion non juridiques du conflit)

Les dilemmes de la justice transitionnelle

P Hazan – Mouvements, 2008 – shs.cairn.info

Plaidoyer pour une justice transitionnelle « humble, » dont l’efficacité repose sur la capacité des populations à s’approprier ses mécanismes.  

La justice transitionnelle n’est pas un concept

S Lefranc – Mouvements, 2008 – shs.cairn.info

Approche critique de la justice transitionnelle que l’auteure considère comme «  une rhétorique justificatrice »  de présences internationales post conflictuelles.

A lire en complément de cet article le remarquable ouvrage de synthèse de l’autrice : Comment sortir de la violence ? Enjeux et limites de la justice transitionnelle, Paris, CNRS Editions, 2022, 478 p.. Partant du principe que la justice transitionnelle désigne « l’art de pacifier des sociétés au lendemains de périodes violentes », S. Lefranc considère que tout ce qui a été élaboré depuis des années 90 dans ce domaine : poursuites pénales, dialogues, enquêtes et débats publics organisés par ou dans des commissions de vérité, réparations matérielles ou symboliques, etc. doit être objet d’expertise pour savoir si ces « dispositifs d’apaisement « fonctionnent ou non et surtout correspondent à ce que veulent les victimes. Approche intéressante aussi sur les écarts entre les déclarations morales et les mises en œuvre concrètes. C’est vraiment une réflexion renouvelée sur les modalités de sortie de la violence.

La justice transitionnelle, un concept discuté

1. Turgls – Les cahiers de la justice, 2015 – droit.cairn.info

Réflexion sur les concepts autour desquels la justice transitionnelle s’élabore.

A signaler plusieurs numéros des Cahiers de la Justice consacrés à la gestion juridique ou non juridique des conflits, tous en ligne sur Cairn

Quelle complémentarité entre la justice transitionnelle et la justice pénale internationale?

S Essomba – Revue internationale de droit pénal, 2013 – shs.cairn.info

Approche comparative intéressante tout à fait dans l’esprit du cours de deux « justices », la justice transitionnelle qui agit plutôt pour la réparation et la justice pénale internationale qui agit à la fois pour les poursuites et la réparation.

L’internationalisation de la justice transitionnelle: l’affaire Hissène Habré

J Seroussi – Critique internationale, 2006 – shs.cairn.info

Une étude de cas très pertinente, réalisée par un sociologue qui a une autre approche de la JPIT.

Mille collines, mille Gacaca: la vie en marge du processus Gacaca

B Ingelaere – L’Afrique des Grands Lacs, Annuaire 2008–2009, 2009 – academia.edu

Etude qui revient sur les Gacaca mais qui amène des éléments plus originaux sur la manière dont ces « tribunaux » ont été appréhendé à différentes époques et surtout à ce qu’ils ont produit sur le terrain.

3-Gestion mémorielle des conflits : on s’en tiendra à une bibliographie simple très liée à ce qui a été vu en cours.

La mémoire collective Un préalable pour le développement post conflits

AK Bazubagira, A Builders – … Friedens. Le travail de mémoire …, 2023 – books.google.com

Réflexions sur la pluralité des mémoires et la manière dont elles deviennent à leur tour conflictuelle.

Documenter les violences: Usages publics du passé dans la justice transitionnelle

1. Goirand, A Müller – 2020 – books.google.com

Concerne essentiellement l’Amérique latine mais ces questions d’histoire et de mémoire qui soient enfin communes — sont, comme nous l’avons vu, très importantes pour la construction d’un vive ensemble pacifié.

 Reconstruction post-conflit en République Démocratique du Congo: les défis posés par le devoir de mémoire et l’éducation des adultes

J Gouzou – …, violences, conflits et perspectives de paix …, 2009 – horizon.documentation.ird.fr

Réflexions sur la mémoire historique et l’éducation des adultes en situation post–conflit, point très important rarement abordé.

 L’État rwandais et la mémoire du génocide: commémorer sur les ruines (1994-1996)

R Korman – Vingtième siècle, 2014 – cairn.inf

Après une approche de la liturgie funéraire, étude sur la manière dont l’État crée de son côté une véritable liturgie laïque de la mémoire du génocide. Point important sur le fait commémoratif largement abordé en cours.

Les réparations ‘transformatrices’–Une nouvelle approche des réparations dans la justice transitionnelle

1. Ramirez – Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2014 – academia.edu

Le présent article examine d’abord la manière dont le droit international garantit le droit des
victimes de violations graves des droits de l’homme à obtenir une réparation puis « tend le concept de réparations à la mémoire.

 L’émergence récente de la mémoire de l’esclavage dans l’espace public: enjeux et significations

C Chivallon – Revue d’histoire moderne & contemporaine, 2005 – shs.cairn.info

Retour sur une question de la constitution d’une mémoire relative à la traite et à l’esclavage qui est devenue d’une actualité brûlante au cours des quinze dernières années. Jusque-là, le sujet restait entouré d’une épaisseur silencieuse déconcertante, y compris dans les lieux marqués encore aujourd’hui par le poids des héritages de cette histoire douloureuse. A mettre en relation avec la constitution de liens interétatiques fondés sur une histoire co-écrite et, dès lors une mémoire commune.

A compléter par :

Restitutions du patrimoine africain: Fictions et réalités

E Bertho – Multitudes, 2019 – cairn.info

Le droit international, pour ce qui est des spoliations nazies, permet également les restitutions aux États de l’Afrique subsaharienne pour accompagner de nouvelles politiques de réconciliation.

 Rapport sur la restitution du patrimoine culturel africain: Vers une nouvelle éthique relationnelle

F Sarr, B Savoy – 2018 – musee-armee.fr