DROIT PRIVE

- 28 novembre 2016 - Pierre-Olivier MANCEAU

« L’implication du mineur en droit international pénal : d’un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale »

Directeur : Aurélien LEMASSON

 

- 4 décembre 2015  – Tatiana DAILLER

«  La peau humaine en droit privé  »

Directeur :  Jean-Pierre Marguénaud

 

- 9 novembre  2015Ludovic PAILLER 

« Le respect de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne dans l’espace judiciaire européen en matière civile et commerciale »

Directeurs : Eric Garaud et  Fabien Marchadier

 

- 2 novembre  2015 – Nicolas FAINTRENIE

« L’influence européenne sur l’interprétation des actes juridiques privés  »

 Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 8 octobre 2015 – Emilie TABARAUD

« L’incivilité en droit privé »

 Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 1er  décembre 2014Skander KARAA

« Les juges de l’activité professionnelle sportive. Contribution à l’étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice »

Directeur : Jean-Pierre Karaquillo

 

- 10 décembre 2013 -  Pierre-Jérôme DELAGE

« La condition animale. Essai juridique sur les justes places de l’homme et de l’animal ».

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 21 décembre 2012 – Aimé Roger MOULOUNGUI MAGANGA

« Les particularismes de la preuve en droit du travail »

Directeur : Fabien Marchadier

 

- 25 juin 2012 – Medhi YOUSEFI SADEGHLOO

« L’habitation dans la maison d’autrui. Etude comparée entre le droit français et le droit iranien »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 25 juin 2012 – Ahmad YOUSEFI SADEGHLOO

« Bail commercial : étude comparée du droit français et iranien »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 7 décembre 2011 – Jérôme VERLHAC

« La mutation européenne du droit associatif »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 25 novembre 2011 – Céline BENOS

« Les différences biologiques entre les sexes en droit privé »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 11 avril 2011 – Baptiste NICAUD

« Le droit à la liberté de recevoir un message artistique. Contribution à l’étude de l’article 10 de la CEDH »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 22 novembre 2010 – Romuald PIERRE

« Les droits fondamentaux des personnes morales de droit privé »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 9 juillet 2010 – Anne Blandine CAIRE

 « Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l’Homme »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 28 avril 2010 – Aurélien Thibault LEMASSON

« La victime devant la justice pénale internationale : pour une action civile internationale »

Directeur : Damien Roets et Michel Masse

 

- 20 novembre 2009 – Walter JEAN-BAPTISTE

 « L’espérance légitime »

Directeur: Jean-Pierre Marguénaud

 

- 7 novembre 2008 – Lucille BOISSEAU-SOWINSKI

La désappropriation de l’animal »

Directeur : Jean-Pierre Marguénaud

 

- 10 juin 2008 – Bertrand PANHUYS

 « Spectacle sportif, droits de retransmission et équilibre compétitif : le choix d’un modèle d’organisation. L’exemple du basket professionnel »

Directeur : Jean-Jacques Gouguet

 

 DROIT PUBLIC

- 04 mai 2016 - Sophie DEMONFORT

« Le principe d’ouverture en droit de l’Union Européenne. Contribution à l’étude de l’influence des citoyens dans la prise de décision »

Directeur : Anne-Marie Tournepiche

 

- 16 décembre 2015 -  Tristan AOUSTIN

« L’évaluation environnementale des plans et programmes. Vers l’ouverture d’un cadre stratégique au pilier procédural du droit de l’environnement»

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 1er décembre 2015 -  Marie PROKOPIAK  

« L’amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français-droit de l’Union Européenne »

Directeurs :  Hélène Pauliat et  Anne-Marie Tournepiche

 

- 25 novembre 2015 -  Pauline LAGARDE 

Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique – analyse comparée France/Espagne

Directeurs : Mme Hélène Pauliat et José Ruano de la Fuente

 

- 9 octobre  2015 – Jean-Jacques Parfait POUMO LEUMBE

« Les déplacés environnementaux : problématique de la recherche d’un statut juridique en droit international »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 3 décembre 2014Marion CHABASSIER

« Droits européens et exorbitance du droit public »

Directeurs : Hélène Pauliat et David Szymczak

 

- 2 décembre 2014 - Morgane VERGER

« PME et marchés publics »

Directeur : Philippe Raimbault

 

- 19 novembre 2014 – Simon JOLIVET

« La conservation de la nature transfrontalière »

Directeur : Jessica Makowiak

 

- 18 octobre 2014 – Stéphane COMBES

«  Le traitement des accidents et des maladies au sein du service public de l’Éducation Nationale »

Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier

 

- 17 décembre 2013 – Alix GUILBERT

« L’irréversibilité et le droit »

Directeurs : Jessica Makowiak et Gérard Monédiaire

 

- 25 novembre 2013 – Joseph NGOMSIK KAMGANG

« Évolution dans la région de l’Afrique Centrale des règles foncières et d’urbanisme : exemple du Cameroun »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 1er juillet 2013 – Mathieu PAGEAUX

« La connectivité écologique dans les systèmes régionaux de protection de la biodiversité : étude comparée du réseau écologique Natura 2000 et du système national des unités de conservation brésilien »

Directeur : Jessica Makowiak

 

- 8 janvier 2013 –  Julien MARET

« Le contrat de partenariat public-privé »

Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier

 

- 12 décembre 2012 – Ghislain DUBOIS

« Tourisme et changement climatique : les enjeux de la prospective »

Directeur : Jean-Paul Ceron

 

- 12 décembre 2012 – Théophile ZOGNOU

« Protection de l’environnement marin et côtier dans la région du Golfe de Guinée »

Directeurs : Bernard Drobenko et Jessica Makowiak

 

- 7 décembre 2012 – Julien BETAILLE

 « Les conditions juridiques de l’effectivité de la norme en droit public interne : illustration en droit de l’urbanisme et en droit de l’environnement »

Directeurs : Michel Prieur

 

- 26 septembre 2012 – Thi Huong Trang TRAN

 « Le protocole Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation. Intégration en droit national en particulier au Vietnam »

Directeurs : Michel Prieur et Quang Vu

 

- 13 avril 2012 – Armelle GUIGNIER

« Sécurité alimentaire et sécurité environnementale en droit international public »

Directeur : Michel Prieur

 

- 12 mars 2012 – Maryline GRANGER

« Les collectivités territoriales et l’Union Européenne »

Directeur : Hélène Pauliat

 

- 30 novembre 2011 – Laurent BERTHIER

« La qualité de la justice »

Directeur : Hélène Pauliat

 

- 28 novembre 2011 – Cécile BRAUGE – DELAIRE

« Autonomie financière et collectivités territoriales »

Directeurs : Agnès Sauviat et Vincent Dussart

 

- 18 octobre 2011 - Amandine DOUNIES

 Les aspects juridiques de la chaîne de télévision franco-allemande : ARTE »

Directeur(s) : Jean-Louis Clergerie

 

- 28 septembre 2011 – Dahirou SANT-ANNA

« Conflits internes, crises humanitaires et droit international »

Directeur : Virginie Saint-James

 

- 16 septembre 2011 - Ezei Kali ALACHI

« La gestion durable des ressources en eau au Niger »

Directeur : Bernard Drobenko

 

- 14 septembre 2011 - Christophe KROLIK

« Contribution aux fondements du droit de l’énergie »

Directeur : Michel Prieur

 

- 11 octobre 2010 Emilie CHEVALIER

« Bonne administration et Union Européenne – Contribution à l’étude de l’espace administratif européen »

Directeur : Olivier Dubos

 

- 25 septembre 2010 – Ana Rachel SANTOS TEIXEIRA CAVALCANTE-MAZAUDOUX

« Eléments pour une ontologie juridique de la protection intégrée de la biodiversité »

Directeur : Michel Prieur

 

-11 juin 2010  – Laurent VASSALLO

« Le droit du développement durable appliqué aux établissements de santé »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 20 mai 2010 – Julien PRIEUR

 « Le développement durable et les politiques publiques »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 18 janvier  2010 – Thi Thuy Van DINH

 « Le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture : instrument innovant pour la gestion de l’agro-phytodiversité  »

Directeurs : Bernard Drobenko et Ali Mekouar

 

- 10 juillet  2009 – Caroline BOYER-CAPELLE

 « Le service public et la garantie des droits et libertés »

Directeurs : Hélène Pauliat et Jean-François Lachaume

 

- 16 juin 2009 – Grace LADEIRA GARBACCIO

« Les aspects juridiques et économiques liés aux changements climatiques : l’étude de cas de la sidérurgie »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 18 mai 2009 – Stéphane MASSIAS

« La troisième cohabitation (1997-2002)»

Directeur : Nadine Poulet-Gibot-Leclerc

 

- 15 décembre 2008 – Sandrine STAFFOLANI

« La conservation du sol en droit français »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 8 décembre 2008 – Anne BOYER

« L’information du patient à l’hôpital public »

Directeurs : Hélène Pauliat et Clotilde Deffigier

 

- 4 décembre 2008 –   Laurent DAUPHIN

 « Collectivités territoriales et expérimentation »

Directeurs : Hélène Pauliat et Nadine Poulet-Gibot-Leclerc

 

- 2 juillet 2008 – Maria Beatriz OLIVEIRA DA SILVA

« Développement (durable) dans le Brésil de Gouvernement Lula : approche juridico-environnementale »

Directeur : Michel Prieur

 

- 24 juin 2008 – Emile Derlin KEMFOUET KENGNY

 « Droit international de l’environnement et fonction juridictionnelle »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

- 23 juin 2008 – Philippe LANDELLE

« Le développement des sources d’énergie renouvelables et l’aménagement durable du territoire »

Directeur : Gérard Monédiaire

 

-  23 juin 2008 – Stéphane DUBIN 

«  L’influence des droits de la troisième génération sur le droit rural français »

Directeurs : Virginie Saint-James et Jean-Marie Plazy

 

 

HISTOIRE DU DROIT

6 septembre 2013 – Bruno BITTMANN

« L’esprit de la loi et le régime de Vichy. Ruptures et continuités juridiques d’une République à une autre »

Directeur : François Jankowiak

 

25 mars 2013 – Bruno LAMIGES

« L’asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de France (fin du XIIe siècle-milieu du XVIe siècle) »

Directeur : Pascal Texier

 

 

SCIENCES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

 

- 3 décembre 2012 – Jean-François BROCARD

 « L’intermédiation du marché du travail des sportifs professionnels : étude théorique et cas pratiques »

Directeur : Jean-Jacques Gouguet

 

- 31 octobre 2012 – Jean-François BOURG

« Contribution à une analyse économique des marchés du sport professionnel. Une mise en perspective théorique et empirique »

Directeur : Jean-Jacques Gouguet