Les Chroniques de l’OMIJ ont vocation à rendre compte de l’activité de plusieurs équipes thématiques de recherches associant publicistes, privatistes, historiens du droit. Mais cette revue se veut surtout le reflet de l’association de plus en plus étroite de doctorants, d’étudiants de masters, d’enseignants chercheurs et de professionnels du droit à des activités de recherche et de réflexion communes, sous l’égide initialement de l’Ecole Doctorale Sciences de l’Homme et de la Société (SHS) de l’Université de Limoges, désormais sous celui de l’Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat. Un comité scientifique regroupant des spécialistes des disciplines concernées permet de conforter le rayonnement de la revue. Une telle publication a également pour souhait de traduire de manière concrète le lien qui existe entre l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques et ses partenaires étrangers. Il nous a paru utile de témoigner de la contribution de nos collègues professeurs associés ou invités, non seulement aux tâches pédagogiques, qui apparaissent comme un apport considérable pour nos formations de masters et de doctorat, mais aussi aux projets et aux thématiques de recherches de notre équipe.

C’est ainsi que les Chroniques de l’OMIJ ont pour objectif de permettre une association plus étroite des étudiants aux activités de recherche, en publiant les meilleurs mémoires de master, d’offrir aux doctorants la possibilité d’une publication rapide de leurs articles, ou d’une diffusion des colloques et journées d’étude qu’ils organisent, plus généralement à rendre plus lisible la formation par la recherche. La revue doit refléter l’action de recherche collective du centre, en présentant les résultats de programmes scientifiques ou le compte rendu de colloques, en publiant les articles et études des collègues, l’action de tous ceux qui contribuent au dynamisme de la recherche à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges. Les colonnes de cette publication sont bien sûr ouvertes à tous ! Elle reflète une volonté collective, celle de valoriser la recherche sur les thématiques fondamentales qui ont présidé à l’émergence de l’équipe et contribuent à sa reconnaissance scientifique.

 

Les Chroniques de l’OMIJ  n° 1.

ISBN 2-84287-294-0

Ibrahim Özden KABOGLU, De la réforme constitutionnelle en Turquie

Lionel GAUDY, Le régime juridique autrichien : entre passé et futur

 

Les Chroniques de l’OMIJ n° 2

Juger les droits sociaux – Actes du colloque organisé par ADEAGE – ISBN 2-84287-295-9

Olivier DE SCHUTTER, Les générations des droits de l’homme et l’interaction des systèmes de protection: les scénarios du système européen de protection des droits fondamentaux

Agnès SAUVIAT, Les droits sociaux dans le bloc de constitutionnalité français

Pierre LYON-CAEN, L’application des traités internationaux relatifs aux droits sociaux par la Cour de Cassation

Jean-Louis CLERGERIE, La justiciabilité des droits sociaux devant les juridictions communautaires

Svetlana KOSTADINOVA-SCHALL, La garantie des droits sociaux par le Comité européen des droits sociaux

Philippe TEXIER, La garantie des droits sociaux par le Comité des droits sociaux, économiques et culturels

Jean MOULY, Les droits sociaux à l’épreuve des droits de l’homme

 

Les Chroniques de l’OMIJ n° 3

 ISBN 2-84287-375-0

Jean HAUSER, La famille à travers les âges depuis le Code civil

Gennaro TERRACCIANO, Le nouveau système financier et fiscal pour les administrations locales en Italie

Alain POLICAR, Auschwitz : comparer et comprendre

Cédric GROULIER, Remarques sur la notion de souplesse dans la construction européenne

Yannick LECUYER, L’État dans la pensée politique du docteur Jonathan Swift

Alain POLICAR, Du droit naturel aux droits de l’homme : un combat infini ?

 

Les Chroniques de l’OMIJ n° 4 

Regards croisés sur la Vienne. Enjeux et perspectives

coverISBN 2-84287-471-1

Pierre PAPON, La Géographie de la Vienne

Manuella CERBELAUD, Aurélie CHATENET, Karine MESHOUB, Limoges et la Vienne : 2000 ans d’Histoire

Laurent BERTHIER, Aurélien-Thibaut LEMASSON, La Vienne : propriétés et protection

Nadine POULET-GIBOT LECLERC, La Vienne, enjeux des politiques publiques

Baptiste NICAUD, La protection de la Vienne par le droit de l’environnement

Aymeric AUDFRAY, Aurélien LE DUC, Stéphanie PANTEIX, La Vienne : des origines de la vie à la biodiversité

Marie-Charlotte BOUSQUET, Cécile MARCHAND, Virginie PALLIER, La Vienne au service des usagers

Céline BURGOD, Aumeur EL AMRANI, Lina MOUSTAPHA, Le périple de l’eau : des origines à la planète bleue

Laurent BERTHIER, La Vienne, source d’unité

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Les Chroniques de l’OMIJ n° 5

cover

 Hélène PAULIAT, Avant-propos

Jean-Yves FRETIGNE, Il faut défendre la société des anormaux ou La défense de la normalité dans l’anthropologie criminelle italienne à l’époque de Cesare Lombroso

Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, La dimension symbolique d’une constitution européenne. Aperçu du processus constitutionnel européen

Sébastien AUPETIT, Le Conseil Constitutionnel et le droit communautaire. Le véritable sens de la décision n° 2004-496 DC du 10 juin 2004. Loi pour la confiance dans l’économie numérique

Virgile RENAUDIE, L’analyse de la fonction juridique dans le contrôle de gestion des collectivités territoriales par les Chambres régionales des Comptes. Le rapport d’observations définitives de la CRC Limousin relatif à la ville de Limoges

Dominique GAURIER, Regards croisés français et anglais sur l’équité au XVIe siècle. François de Connan et Christopher Saint-German

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Les Chroniques de l’OMIJ n° 6

L’environnement au secours du développement économique et social

sous la direction de Christophe Krolik et Séverine Nadaud – 2015

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Sommaire :

C. KROLIK, Propos introductifs ;

E. NAIM-GESBERT, Y a-t-il une vérité économique en droit de l’environnement ? ;

L. PEYEN, Droit de l’environnement et développement économique ;

T. TACHEIX, Environnement et emploi : un couple d’avenir… ;

C. VERDURE, Sous-produit et fin de statut de déchet : l’émergence de considérations économiques dans la gestion des déchets ;

A. FONTAINE, La dialectique environnement-économie à l’épreuve de la réalité : le cas des régions ultrapériphériques ;

M. TORRE-SCHAUB, Le droit de l’environnement à l’origine du renouvellement des droits économiques et sociaux : l’exemple de la démocratie environnementale et de la gouvernance durable ;

S. NADAUD, Protection de l’environnement et RSE au service des droits fondamentaux des salariés ;

C. BOYER-CAPELLE, La contribution du service public de l’environnement au développement économique et social ;

A. MEKOUAR, Droit à l’environnement et droit à l’alimentation: une fécondation mutuelle ;

T. TACHEIX, Quelles valeurs monétaires pour la biodiversité ?;

T. BURELLI, De la conservation de la biodiversité à l’émergence des droits de propriété intellectuelle autochtones : la reconnaissance progressive de l’apport des savoirs autochtones et leur protection en droit international ;

M. DESROUSSEAUX, L’écologisation du concept de la qualité de vie ;

J.-L. PISSALOUX, La ville durable : utopie et réalité ;

S. LE ROUX, Les ressources naturelles au service d’une énergie décentralisée : éléments de prospective pour la région Limousin ;

O. CLERC et H. DELZANGLES, Quelles régulations pour les énergies renouvelables ? ;

L. FONBAUSTIER, Propos conclusifs.

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Les Chroniques de l’OMIJ n° 7

Les droits sociaux constitutionnels et la charte sociale européenne

sous la direction de Jean Mouly – 2015

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Sommaire :

- Préface, Hélène PAULiAT

- Rapport introductif, Jean MARCOU

- Les Droits constitutionnels sociaux en Turquie, ibrahim Ö. KABOGLU

- Les droits sociaux constitutionnels dans l’optique de la Charte sociale européenne, Jean-François AKANDJI-KOMBÉ

- Mondialisation, injustice sociale et droits sociaux,Loanna KUCURADI

- La Charte sociale européenne révisée évolutions récentes, Isabelle Chablais-FABRIZZI

- La procédure de réclamation collective, Rüçhan ISIK

- L’application de la Charte sociale par les juridictions internes, Luis Jimena QUESADA

- Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française entre relégation et réception, Isabelle Boucobza, Tatiana Gründler, Marc Pichard, Diane Roman

- La dualité du« droit au logement opposable », Eric SALES

- Les droits sociaux en Turquie : L’État social dans les Constitutions de 1961 et de 1982 et la situation de la Turquie au regard de l’application de la Charte, Mesut GÜLMEZ

- Evaluation de la loi no 5510 sur les assurances sociales et l’assurance générale de santé dans le cadre des dispositions de la charte sociale européenne, Nursen CANIKLIOGLU

- L’ État social et les droits sociaux dans les arrêts de la Cour constitutionnelle, Ali KARAGÜLMEZ

- Les droits sociaux en Italie, Tania GROPPI

- Les droits sociaux dans le constitutionnalisme allemand et des nouvelles démocraties en Europe centrale et orientale : quelques remarques comparatives, Rainer ARNOLD

- L’interprétation élargie de la Convention et la protection des droits sociaux par la Cour européenne des droits de l’Homme, Jean-Pierre MARGUÉNAUD

- La Cour EDH à la conquête des droits sociaux L’arrêt Grande Chambre Demir et Baykara c/ Turquie du 12 novembre 2008 et ses suites, Jean MOULY

- La Charte des droits fondamentaux de l’ Union européenne et les droits sociaux, Annie GRUBER

- Les droits syndicaux en Turquie lors des négociations d’adhésion entre l’Union européenne et la Turquie, Aziz ÇELIK

- Les chapitres négociés avec l’Union européenne et les droits sociaux, Cengiz AKTAR

- L’État social et les droits sociaux, Ali GÜZEL

- Le destin des droits sociaux, Christian GRELLOIS

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