Pour accéder au site de l’Institut d’Anthropologie Juridique : omij-iaj.fr

Pour plus d’informations : http://www.pulim.unilim.fr

38. L’évolution des modes de preuve – Du duel de Carrouges à nos jours, Blandine Hervouët (dir) – 2014, 208 p.

ISBN 2-84287-588-6

Chaque époque se pose la question du choix d’une preuve qui à la fois atteigne la vérité et persuade l’opinion. Pour accéder à cette double exigence, praticiens et doctrine ont procédé par tâtonnement. Réunis dans le lieu emblématique de Carrouges, universitaires  internationaux et magistrats retracent l’évolution des modes de preuve depuis le duel judiciaire de Carrouges en 1386 jusqu’à nos jours. L’avènement du numérique et des techniques scientifiques d’identification impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l’utilisation des preuves. La confrontation historique, le détour par l’Angleterre, révèlent les facteurs de progression vers un meilleur mode de preuve. Pour en savoir plus sur cet ouvrage.

 

36. La désuétude, entre oubli et mort du droit?, Luc Guéraud (dir.) – 2013, 234 p.

ISBN 2-84287-599-2

La jurisprudence et la doctrine actuelles condamnent la désuétude et ses effets. Cette opinion semble assez récente et s’explique en partie par le légicentrisme révolutionnaire et par la toute-puissance du positivisme des XIXe et XXe siècles. D’ailleurs, doctrine et jurisprudence ne font que suivre le législateur qui a posé comme principe l’impossibilité d’abrogation de la loi par désuétude.
Pourtant, Portalis, dans son Discours préliminaire, sans reconnaître officiellement la désuétude en soulignait l’intérêt car elle permettait de corriger lentement et avec tranquillité les lois mauvaises. La désuétude pouvait ainsi apparaître comme le garde-fou à des entreprises législatives périlleuses.
Il faut reconnaître sous le terme générique de désuétude deux phénomènes souvent confondus et qui sont voisins. D’une part, la désuétude peut prendre la forme d’usages contraires (consuetudo abrogatoria) ; d’autre part, la désuétude peut désigner de manière stricte la disparition de la ratio legis qui donne sa force au droit.  En tous les cas, l’analyse de la désuétude ne peut se cantonner à la simple étude du non-usage. Elle doit aussi prendre en compte la pratique d’usages contraires.
Déjà envisagée en droit romain, la désuétude a, dans le sillage de la réflexion sur la consuetudo et sur la consuetudo contra legem, toujours posé question, d’Isidore de Séville aux canonistes et civilistes médiévaux jusqu’à la doctrine d’Ancien Régime. Par ailleurs, la désuétude suscite une réflexion récente, notamment en matière de droit international public.
Notion aux contours flous, la désuétude a, d’un avis unanime, peu de portée juridique. Pourtant, à l’heure où le processus de création coutumier est connu, il est peut-être utile de s’interroger sur le versant « obscur » de la coutume. La désuétude doit-elle être interprétée obligatoirement comme une coutume négative dont le processus serait en quelque sorte calqué sur celui de la coutume positive, créatrice de droit ? Car le questionnement relatif à la désuétude amène à s’interroger sur la vie même du droit : l’oubli, la mort et la mémoire du droit scandent le phénomène de désuétude. En savoir plus sur cet ouvrage.

 

cover 35. La religiosité du droit, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, 2012, 330 p.

ISBN 2-84287-581-7

   Dans l’Antiquité, l’origine divine de la loi et sa nature religieuse, conduisent à considérer la religion comme le fondement  même d’un droit envisagé comme un véritable monument. Progressivement, on en vient à laisser la résolution des problèmes juridiques à la seule intelligence humaine et donc à glisser d’un fondement du droit exclusivement religieux, parce que révélé, à une conception qui tendrait à scinder religiosité pure et pratique juridique ; la religion est alors conçue comme une source du droit à laquelle s’est abreuvé le droit de l’Occident chrétien. Distinguer religion et droit ne signifie pas que ce dernier perde pour autant ses aspects religieux mais plus précisément que les moyens humains de découverte du droit doivent puiser non dans la Révélation, mais dans la Nature, patrimoine commun de l’humanité.

Après des siècles d’intégration du droit à telle ou telle conception religieuse du monde, allant du droit révélé par Dieu aux différents systèmes juridico-religieux, la très progressive insertion du droit en la nature même de l’Homme est peut-être une autre voie permettant, non plus par injection d’irrationnel religieux, mais par intrusion de rationalité scientifique et profane, de relier le Droit à d’autres fins dernières?

En savoir plus sur cet ouvrage

 

33. Histoires de famille – A la convergence du droit pénal et des liens de parenté, Leah Otis-Cour (dir) – 2012, 338 p.

ISBN 284-287-570-1

Depuis les textes les plus anciens jusqu’aux réformes les plus récentes, le droit pénal et le droit de la famille s’entrecroisent ; c’est ce point névralgique, où criminalité et parenté se rencontrent, qui constitue l’objet de ce recueil. Les études couvrent une période allant de l’Antiquité jusqu’au XXe siècle, et traitent de la France, de l’Italie, de l’Allemagne et du Proche Orient.
Parmi les thèmes abordés, on trouvera la juridiction domestique et ses limites ; l’adultère (la preuve, la peine, le processus de dépénalisation) ; la difficulté dans la recherche de la preuve ; la recevabilité ou non des témoins parents ; les conflits autour du patrimoine des condamnés… et bien d’autres encore. Pour en savoir plus sur cet ouvrage.

 

29. L’absence. Du cas de l’absent à la théorie de l’absence, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, 2010, 418 p.

ISBN 2-84287-550-3

Les absents ont toujours tort. Le proverbe l’affirme ; moins univoque, le droit, apporte depuis longtemps ses tempéraments aux certitudes de la sagesse populaire en distinguant – en raison de la complexité des problèmes soulevés comme de la variété des solutions possibles – l’absence méritoire de celle jugée répréhensible d’une part, et d’autre part de la disparition simplement involontaire voire accidentelle. L’ancien droit n’a connu que des absents et n’a donc traité que des cas d’absence renvoyant { la période des codifications napoléoniennes l’élaboration d’une théorie générale de l’absence que la tourmente révolutionnaire n’avait sans doute pas rendu inutile. Il faudra attendre le Code civil pour bénéficier d’une théorie générale de l’absence, née des troubles engendrés par la tourmente révolutionnaire. Cet ouvrage s’intéresse également aux conceptions élaborées, aux précautions prises et aux solutions techniques adoptées par le droit romain, le droit canonique, les législations italienne, espagnole ou allemande, le droit musulman ou le droit international. En savoir plus sur cet ouvrage

 

28. Pierre GOUDELIN, Commentaire sur le droit de la paix, introduction et notes de Dominique GAURIER, 2011, 110 p. + CD Rom édition originale

ISBN 2-84287-548-0
Pierre Goudelin (1550-1619), professeur à l’université de Louvain dans les Pays-Bas méridionaux, a composé un sommaire du droit privé de ces provinces méridionales, le De jure novissimo, qui reste son ouvrage essentiel et le plus réputé.
En 1620, paraît de façon posthume le Commentaire sur le droit de la paix. Il s’agissait pour Pierre Goudelin de commenter la Paix de Constance entre Frédéric Barberousse et les villes lombardes, conclue en 1183.
Ce volume est publié à un moment où les Pays-Bas sont déchirés par une longue crise politique et religieuse : les sept provinces du Nord finissent par obtenir une quasi-indépendance en 1586, alors que les provinces méridionales restent sous tutelle catholique et espagnole. Ces questions constituent l’arrière-fond très présent de ce petit commentaire.
C’est en tout cas le seul ouvrage qui ait jamais été consacré uniquement au thème de la paix et c’est en cela qu’il est important, bien que très peu connu. En savoir plus sur cet ouvrage

 

26. L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’État, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, 2010, 448 p.

ISBN 2-84287-523-7

La notion d’offense est très mouvante, selon les époques, les lieux, les sociétés, les contextes juridiques ; le présent ouvrage a pour objet de s’interroger sur le traitement qu’on lui réserve à telle période, en tel endroit, sur tel ou tel fondement, selon telle ou telle forme.

Faut-il à proprement parler venger l’offense et dans ce cas entrer dans le cycle ininterrompu des vindictes de toutes sortes ?

Faut-il particulièrement laver l’affront ? De préférence dans le sang, dont les vertus détergentes nous paraissent aujourd’hui sujettes à caution, mais qui ont inquiété, à maintes reprises, le pouvoir politique de l’ancienne France.

Faut-il plus sobrement et civilement réparer le faux pas, comme l’enseignent les usages d’un XIXe siècle victorien. Faut-il enfin punir ou faire punir par voie judiciaire, en condamnant l’offenseur à payer des dommages et intérêts à l’offensé au terme d’un procès en diffamation ?

Comment traiter cette offense particulière qu’est l’offense à Dieu ? Comment la définir, l’inscrire dans le droit laïc ? Aujourd’hui encore, certains Etats répriment le blasphème ou l’injure à caractère religieux ; cependant, dans un cadre démocratique, il importe de concilier libertés d’opinion et de conscience ; la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’homme en témoigne en mesurant ses décisions à l’aune des spécificités nationales. En savoir plus sur cet ouvrage

 

 22. La victime. II. La réparation du dommage, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXIER, 2009, 508 p.

ISBN 2-84287-497-1

L’institut d’Anthropologie juridique de Limoges poursuit ses travaux sur la victime. Après avoir abordé la question de la définition et du statut de la victime, c’est le thème de la réparation du dommage qui a retenu l’attention des chercheurs. En savoir plus sur cet ouvrage

 

 

 

19. La victime. I. Définitions et statut, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXIER, 2008, 402 p.

ISBN 2-84287-468-1

Si les lois relatives à l’indemnisation des victimes sont apparues dans les années 1960, le droit n’a pas attendu cette date pour tenter de soulager ceux qui sont victimes d’un dommage. Le présent ouvrage voudrait montrer que les victimes n’ont pas toujours été « les oubliées de l’histoire ». Les mécanismes de gestion victimaires empruntent parfois des formes qui peuvent surprendre le juriste du XXIe siècle mais trouvent naturellement leur explication dès lors que l’on fait l’effort de les replacer dans leur contexte. L’Institut d’Anthropologie juridique a convié une vingtaine de chercheurs d’origine diverse, juristes, historiens, anthropologues, spécialistes de littérature, etc., couvrant un large champ chronologique, de l’Antiquité à nos jours à travailler sur deux questions principales: comment définir la victime et quel statut peut-il lui être offert ? Ces deux questions apparaissent comme le préalable nécessaire pour traiter la thématique de la réparation qui fera l’objet d’un autre volume. En savoir plus sur cet ouvrage

16. Daniel Jousse. Un juriste au temps des Lumières (1704-1781), Corinne Leveleux-Teixeira (dir.) – 2007, 191 p.

ISBN 2-84287434-6

Daniel Jousse est un inconnu célèbre. Cet auteur prolifique, curieux d’histoire, de droit, d’astronomie et de mathématiques, ce conseiller au siège présidial d’Orléans, juriste rigoureux, dont les ouvrages, maintes fois cités par ses contemporains et ses successeurs, firent, dit-on, la fortune de son éditeur, ce commentateur assidu des ordonnances royales qui passait pour incarner à lui seul « l’esprit, la raison et la jurisprudence des tribunaux du royaume », cet ami et collègue dévoué de Robert-Joseph Pothier, n’a jamais vraiment retenu l’attention des chercheurs ni fait l’objet d’une étude scientifique globale. Telle fut l’ambition première du colloque dont les actes forment le présent volume. Confrontant les travaux d’historiens et de juristes et envisageant les différents aspects d’une œuvre multiforme, cet ouvrage entend restituer à Daniel Jousse une part de sa complexité, en lien avec le contexte social et intellectuel d’une époque elle-même bouillonnante de contradictions. Par delà un voile apparent de conformisme intellectuel et de timidité théorique, son œuvre recèle interrogations, revirements et fractures, et une lecture plus attentive permet d’en repérer les nœuds, les bifurcations et parfois les culs de sac. La figure que dessine sa propre biographie n’apparaît guère plus simple. Praticien du droit soucieux d’idées générales, commentateur de la norme ferré de pratique, esprit lettré et curieux de sciences mais rétif aux idées philosophiques nouvelles, paisible notable local et auteur consacré, homme éclairé mais ennemi des Lumières, Jousse semble avoir été à la fois en phase et en tension avec son siècle, à la fois pleinement représentatif (d’un milieu professionnel, d’une société provinciale, d’un esprit conservateur) et partiellement atypique. C’est en cela qu’il nous donne, aujourd’hui encore, matière à réflexion. En savoir plus sur cet ouvrage.

 

17. Le prince et la norme. Ce que légiférer veut dire, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXIER, 2007, 460 p.

ISBN 2-84287-445-2

Lorsqu’on évoque la figure princière au Moyen Âge, c’est le plus souvent pour mettre en avant sa fonction judiciaire, cette remarque va de pair avec l’idée selon laquelle le pouvoir édictal aurait quasi disparu avec l’effondrement des structures politiques et institutionnelles romaines. L’historiographie contemporaine a fait litière de cette vision romantique en restituant au pouvoir édictal sa véritable dimension. Si aujourd’hui, on connaît relativement bien les mécanismes idéologiques et institutionnels de ce qu’il est convenu d’appeler la « renaissance » du pouvoir législatif, en revanche son insertion dans un contexte plus large, celui du gouvernement princier notamment, demeure encore très flou.
Comment préciser les contours de la figure princière dans l’exercice de sa fonction édictale ? Une telle approche impliquait presque nécessairement des excursus, c’est pourquoi les contributions ont été regroupées autour de deux axes principaux. Dans la première partie, il s’agit pour l’essentiel de voir comment et dans quel contexte institutionnel ou idéologique la loi est élaborée par le prince ; et à rebours, de quelle manière cet exercice infléchit la fonction princière. La seconde partie traite le problème sous un autre angle. Ce n’est plus ici la figure du roi vecteur de la norme mais celle d’un potens confronté à des groupes porteurs de valeurs et d’aspirations parfois bien différentes. Ici, la puissance du roi se manifestera moins dans sa capacité à imposer sa volonté que dans celle de consacrer, par son charisme, un état consensuel qui pourra ainsi accéder à la dignité de norme royale. En savoir plus sur cet ouvrage

13. Procéder. Pas d’action, pas de droit ou pas de droit, pas d’action ?, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Guillaume MÉTAIRIE, Pascal TEXIER, 2006, 396 p.

ISBN 2-84287-409-9

Aujourd’hui méprisée, la procédure semble déserter les enseignements des facultés de droit, alors même que les praticiens en ressentent chaque jour l’urgente nécessité. Trop souvent, ces règles sont perçues comme des obstacles à la fluidité du processus juridictionnel : elles en ralentissent et obscurcissent le cours et parfois même, c’est leur utilité qui est remise en cause. En outre, plusieurs thèses soutenues ou publiées récemment montrent qu’au-delà des mécanismes techniques, la procédure peut être riche d’enseignements sur la manière dont une société perçoit les conflits et la façon d’y remédier. C’est pourquoi l’IAJ et Droit et Cultures ont choisi d’organiser des Journées sur ce thème. Sa richesse est telle qu’il a fallu limiter les investigations aux seules procédures contentieuse et gracieuse, c’est-à-dire aux mécanismes mis en oeuvre pour donner une solution aux conflits de droit. En réunissant les réseaux de chercheurs des deux centres il a été possible d’aborder la thématique choisie sous les angles les plus divers grâce à l’apport des historiens juristes, des praticiens, des sociologues, des anthropologues, etc. Cette démarche s’inscrit clairement dans le cadre du programme scientifique de l’Institut d’Anthropologie juridique de Limoges : il ne s’agit pas d’interroger des expériences anciennes ou extra européennes dans une simple logique d’érudition mais d’enrichir le débat contemporain relatif à l’évolution du droit et des institutions, en lui restituant une dimension culturelle trop souvent négligée au profit de la pure technique. En savoir plus sur cet ouvrage

12. La peine. Discours, pratiques, représentations, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU et Pascal TEXIER, 2005, 270 p.

ISBN 2-84287-372-6
Le terme « peine » est souvent associé dans l’historiographie aux horreurs du spectacle pénal ; mais ce n’est pas cet aspect du thème qu’aborde le présent volume. Il s’agit de réfléchir sur sa fonction que sur ses modalités d’exécution. Pour y parvenir des historiens des facultés des lettres et des facultés de droit, en majorité, médiévistes, des anthropologues et des spécialistes de l’iconographie ont uni leurs efforts pour proposer un essai d’anthropologie historique de la peine. Au-delà des effets mécaniques de la sanction pénale, le présent volume aborde des questions aussi diverses que la représentation sociale des crimes et des délits, les rapports de la peine et du temps ou la réinsertion du condamné. En savoir plus sur cet ouvrage

 

 

11. Foi chrétienne et églises dans la société politique de l’Occident du Haut Moyen Âge (IVe-XIIe siècle), textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU et Pascal TEXIER, 2004, 498 p.

ISBN 2-84287-299-1

Comment rendre hommage à Olivier Guillot, ami fidèle de l’Institut d’Anthropologie Juridique de Limoges, médiéviste et pédagogue hors pair ? En 2003, la publication d’ »Arcana Imperii » avait permis de rééditer les articles d’Olivier Guillottraitant des périodes mérovingienne et carolingienne. Mais il fallait rendre compte aussi de l’influence scientifique qu’exerce Olivier Guillot ; c’est pour répondre à cette question que l’IAJ lui a proposé de réunir ses amis et ses élèves autour du thème « Foi chrétienne et églises dans la société politique de l’Occident du Haut Moyen Âge (IVe-XIIe siècle) » ; trente d’entre eux, venus de France mais aussi d’Allemagne, des Etats-Unis et d’Italie, ont acceté de faire le point sur leurs recherches au cours des XXIIIe Journées d’Histoire du droit. Le présent ouvrage l’essentiel de leurs communications et aborde les sujets les plus divers. Une large place est évidemment consacrée aux aspects institutionnels, qu’il s’agisse de l’Eglise au sens large ou des églises locales (Anjou, Gascogne, Limousin, Lombardie…). L’idéologie, l’iconologie ou le rôle des individus sont également abordés. En savoir plus sur cet ouvrage

 

7. Résolution des conflits. Jalons pour une anthropologie historique du droit, Jacqueline Hoareau Dodinau, Pascal Texier (dir.) – 2002, 370 p.

ISBN 2-84287-256-8

Le n° 7 des Cahiers de l’Institut d’Anthropologie juridique se veut une approche anthropologique de la résolution des conflits. Bien que s’appuyant sur la longue durée, il ne s’agit pas seulement d’une démarche historique ; certaines questions en effet, conservent, par-delà les siècles, une certaine actualité. Les précédents numéros des Cahiers de l’I.A.J. consacrés au pardon et à la culpabilité ont bien mis en lumière ce phénomène : les rémissions médiévales, par exemple, trouvent leur prolongement dans les travaux des commissions Vérité-Réconciliation d’Afrique du Sud ou d’Argentine. L’une des fonctions de l’histoire du droit ainsi renouvelée pourrait être d’attirer l’attention du législateur sur la permanence de tels questionnements. Que l’on songe par exemple au droit de la responsabilité qui s’affranchit chaque jour un peu plus de la faute et qui multiplie les occasions d’un traitement objectif pour des raisons qui sont toutes sont excellentes ; mais ne faut-il pas se souvenir aussi que c’est le chemin inverse que l’occident a parcouru quelque part entre le XIIe et le XIIIe siècle ? Quelle furent alors les raisons qui conduisirent à instaurer le primat de la faute et à refuser les solutions collectives ? Certaines d’entre elles, liées aux processus de sécularisation et de laïcisation ont conservé toute leur pertinence, mais est-ce bien le cas général ? On l’aura compris, l’I.A.J. refuse de s’enfermer à la fois dans une approche positiviste, par trop desséchante, et dans une approche historique qui n’aurait que l’érudition pour seul horizon. En savoir plus sur cet ouvrage.

 

6.  La culpabilité, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU et Pascal TEXIER, 2001, 690 p.

ISBN 2-84287-197-9

Pierre angulaire des mécanismes de responsabilité dans un système civiliste, la culpabilité a toujours fasciné les juristes ; mais, au-delà du monde juridique, cette notion constitue l’un des paradigmes fondamentaux de nos sociétés occidentales marquées du double sceau de l’Oedipe et du péché originel. Dans la suite du colloque consacré au Padon (C.I.A.J. n° 3), l’institut d’Anthropologie Juridique de Limoges a consacré ses XXemes Journées d’Histoire du Droit aux aspects juridiques, institutionnels et culturels de la culpabilité.

 Fondées sur une approche largement pluridisciplinaire et marquées pas l’Anthropologie historique du Droit, les contributions constituant le présent volume proposent un portrait contrasté de cette notion qui apparaît bien comme liée à une certaine culture occidentale. Rarement présente dans l’Antiquité et les sociétés extra européennes, elle s’épanouira avec le Christianisme médiéval avant que le recul de la faute, dans notre droit contemporain, ne la cantonne dans un rôle secondaire. En savoir plus sur cet ouvrage

4. Pouvoir, justice et Société, Jacqueline Hoareau Dodinau, Pascal Texier (dir.) – 2000, 600 p.

ISBN 2-84287-657-9

Sont traités plus particulièrement ici : le règlement des conflits en matière pénale et les idéologies politiques et institutionnelles en utilisant aussi des sources iconographiques…

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3. Le pardon, textes réunis par Jacqueline HOAREAU-DODINAU, Xavier ROUSSEAUX, Pascal TEXIER, 1999, 528 p.

ISBN 2-84287-114-6

Des communications d’ethnologues, d’historiens, de juristes et de linguistes au sujet du pardon sur un champ  chronologique très vaste : de l’Antiquité à nos jours et sur des secteurs géographiques variés : Moyen-Orient, Empire ottoman, Afrique, Europe méridionale et septentrionale…

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