Cycle de colloques

La dynamisation des droits sociaux par le Comité européen des droits sociaux

 

TURQUIE : Septembre 2013

 

LE DROIT AU LOGEMENT

20 septembre 2013,  Université Dokuz Eylül (Izmir )

 

Présentation générale

Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly

Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges

Rapport introductif

Anne-Marie Tournepiche

Professeur à Bordeaux 4

 

  1. I.                   L’état de la jurisprudence du Comité

Le droit au logement considéré en lui-même

Caroline Boyer-Capelle

Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges

 

Le droit au logement combiné avec le principe de non-discrimination

Carole Nivard

Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Rouen

 

Le droit au logement du point de vue droit constitutionnel turc

(en connexion avec d’autre droits substantiels et sous l’optique des articles 16 et article 30 de la Charte)

Tijen Sezer, Maître de conférences à la Faculté de droit de l’Université Dokuz Eylül

 

  1. II.                Les perspectives et la diffusion de la jurisprudence du Comité vers d’autres systèmes

 

La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme

Gérard Gonzalez, Professeur à l’Université de Montpellier I

 

La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme et le droit turc

Prof. Dr. Durmuş Tezcan

İstanbul Kültür Üniversitesi Hukuk Fakültesi

 

Le droit au logement  d’après la jurisprudence des tribunaux en Turquie

Muhlis Öğütçü, Maitre de conférences à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül

 

Conclusion d’étape

Meltem Kutlu Gürsel, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université Dokuz Eylül

 

 

 

LE DROIT A L’ENVIRONNEMENT

23 septembre 2013,  Université de Marmara (Istanbul), Campus de Haydarpaşa, Salle : Ord.Prof.Dr. Reşat Kaynar, 09 h 00 -17 h 15

 

Discours d’ouverture (09 h 00- 09 h 20)

Mr Laurent BILI,  Ambassadeur de France en Turquie

Prof.Dr. Zafer GÜL,  Recteur de l’Université de Marmara

 

Présentation générale (09 h 20- 09 h 50)

Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly

Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges

 

Rapport introductif (09 h 50-10 h 15)

Petros Stagkos

Vice-président du Comité Européen des Droits Sociaux

 

Pause (10 h 15- 10 h 45)

 

 

I.  L’état de la jurisprudence du Comité (10 h 45- 12 h 30)

Présidente de séance :

Serap Helvacı, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Marmara

 

Le droit à un environnement sain

Séverine Nadaud

Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges

 

Le principe de précaution

Agnès Michelot

Maître de conférences à l’université de La Rochelle

 

Le droit à l’information

Erdem Özdemir, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université de Marmara

 

Débat

 

 

 

II. Les perspectives de diffusion de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux vers d’autres systèmes ( 13 h 45-15 h 30)

 

Président de séance :

Ali Güzel, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Kadir Has

 

La synergie des sources vue du Comité européen des droits sociaux

Jean-François Akandji-Kombe, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne, Coordonnateur du réseau académique européen sur les droits sociaux

 

La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme

Frédéric Sudre, Professeur à l’Université de Montpellier I

 

Les comités de respect des obligations des conventions sur l’environnement et le droit à la santé

Michel Prieur

Professeur Emérite à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges,

Président du CIDCE.

 

 La synergie des sources vue par l’avocat

Ali Arabacı, Avocat, Président de la Commission de l’environnement auprès de l’Union des Barraux de Turquie, ancien député de Bursa

 

Pause (15 h 30- 16 h 00)

 

Débat général  et la conclusion (16 h 00- 17 h 15)

 

Conclusion d’étape

Ibrahim Kaboglu

Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Marmara.

 

 

 

 

LES DROITS DES ENFANTS

25 septembre 2013, Université de Galatasaray, (Istanbul )

 

 

Présentation générale

Jean-Pierre Marguénaud et Jean Mouly

Professeurs à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges

 

Rapport introductif

Adeline Gouttenoire

Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV

 

  1. I.                   L’état de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux

 

Le travail des enfants

Christophe Radé

Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV

 

L’éducation des enfants

Un Professeur de l’Université de Galatasaray à déterminer

 

Les droits des enfants étrangers

François Julien-Laferriere

Professeur Emérite à l’Université Paris-Sud

 

 

  1. II.                Les perspectives de diffusion vers d’autres systèmes

 

La synergie des sources vue du Comité européen des droits sociaux

Jean-François Akandji-Kombe, Professeur à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne, Coordonnateur du réseau académique européen sur les droits sociaux.

 

La synergie des sources vue de la Cour européenne des droits de l’homme

Gérard gonzalez, Professeur à l’Université de Montpellier I

 

 

La synergie des sources vue par l’avocat

Un avocat turc à déterminer

 

Conclusion d’étape

Un Professeur de l’Université de Galatasaray à déterminer