NOM : SAUVIAT

Prénom : Agnès

Adresse professionnelle :

Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

5, rue Félix Eboué

BP 3127

87031 Limoges Cedex 1

 

Email : agnes.sauviat@unilim.fr

 

1)    Fonctions actuelles :

Maître de conférences en droit public

Recherche : droit public, droit des collectivités territoriales, justice

Pédagogiques : droit administratif général, finances publiques, droit des collectivités territoriales

Administratives : directeur des études de deuxième année de droit (Limoges et Brive)

 

2)    Travaux : articles, ouvrages et réalisations :

- Articles dans des revues avec comité de lecture

- « La compétence sport des EPCI : entre réalisme et ambition », Revue de droit et d’économie du sport, janvier 2011, p.37.

- « Le domaine public routier, à qui profite la délimitation ? » Note sous CE 26 juillet 2011, M.A contre commune de Challuy, Complément Territorial, novembre 2011,p.25.

-« Chronique de contentieux des élections locales »,  en collaboration avec Caroline Capelle, Maître de conférences en droit public à l’Université de Limoges. Contribution à la « Chronique de contentieux électoral 2011-2012 » de l’OMIJ.  RDP 2013, n°6, p. 157

-« Chronique de contentieux des élections locales »,  en collaboration avec Caroline Capelle, Maître de conférences en droit public à l’Université de Limoges. Contribution à la « Chronique de contentieux électoral 2014-2015 » de l’OMIJ.  A paraître, 2016.

-«Production de la norme dans les projets urbains et démocratie participative », en collaboration avec Christophe Bonnotte, Maître de Conférences à l’Université de, Limoges, rédaction de la partie intitulée «  Conseils citoyens et budgets participatifs, un renouveau de la démocratie participative, pour un co-construction de la politique de la ville », Revue Juridique de l’Environnement, numéro spécial, novembre 2015.

 

- Communications avec actes

-Séminaire de l’Institut SHS « Dynamiques urbaines au prisme des sciences humaines », le 3 mars 2015, Université de Limoges : «Production de la norme dans les projets urbains et démocratie participative », en collaboration avec Christophe Bonnotte, Maître de Conférences à l’Université de, Limoges.

-Rendez-vous de l’IRCO (Chaire d’excellence gestion du conflit et de l’après conflit), « Autour du corps-Corps droit et mémoire », le 21 avril 2015, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, « L’ordre public et la mort : mémoire des corps, souvenir des vivants », en collaboration avec Caroline Boyer-Capelle, maître de conférence en droit public, université de Limoges.

 

- Chapitres d’ouvrages scientifiques

- « L’autorisation administrative » et « Intercommunalité ». Contribution au dictionnaire juridique du sport, sous la coordination de Jean-Pierre Karaquillo et Charles Dudognon.  Dalloz, septembre 2013.

- « La logique managériale de l’administration de la justice » et  « La notion de mesures d’administration de la justice et de mesures d’administration judiciaire ».  Contribution à un ouvrage collectif relatif à l’administration de la justice : en collaboration avec Gaëlle Deharo (Professeur de droit privé à l’ESCE International Business School). Travaux dans le prolongement d’une recherche collective sur l’administration de la justice (contrat ANR) Janvier 2015.

La décentralisation en France », in Les processus de décentralisation en Europe,   sous la direction de José Ruano de la Fuente Professeur à l’Université de Madrid, à paraître aux éditions PALGRAVE, janvier 2016.

-« Acte de gouvernement et justice internationale », commentaire de CE 28 mars 2014 M. De Baynast, en collaboration avec Virginie Saint-James, maître de conférences en droit public, Université de Limoges. in « Immunités », publications de l’IRCO, à paraître 2016

 

- Thèses

- Direction des travaux de thèse de Mademoiselle Cécile Brauge, en co-direction  avec le Professeur Vincent Dussart, Université de Toulouse I.  Sujet : « L’autonomie financière des collectivités locales ».  Thèse soutenue le 28 novembre 2011, obtenant la mention « très honorable avec les félicitations du jury ».

- Direction des travaux de recherche de Monsieur Vincent Navarro, depuis septembre 2013, en co-direction avec le professeur Clotilde Deffigier, Université de Limoges, Sujet : « La modernisation de l’action publique et la redéfinition du rôle de l’Etat ».

-Direction des travaux de Madame Mabika Husson depuis septembre 2014, en co-direction avec Madame Poulet, Maître de conférences à l’Université de Limoges Université, Sujet : La démocratie participative, approche comparée.

 

- Rapport de recherche

«  La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS) – Justice judiciaire ». Rapport final remis à la mission de recherche droit et justice, novembre 2015.

Direction scientifique : Caroline Foulquier-Expert, Maître de Conférence en droit public université de Limoges, Lucie Cluze-Metayer, maître de conférence en droit public Université de Paris 2 Panthéon Assas, Agnès Sauviat, Maître de conférences en droit public, Université de Limoges.

 

- Cours

Droit administratif général (droit 2ème année, AES 2ème année)

Finances locales (M1 droit public),

Partenariats publics-privés (M1 Droit des administrations et des organisations),

Politiques culturelles locales (M2 DAOPA),

Citoyenneté locale (M2 manager territorial),

Actualité des finances publiques (M2 Droit public)

Droit des collectivités territoriales (M1 géographie, FLHS Limoges)

Droit de la responsabilité administrative (M2 DAOPA)