NOM : PRIEUR

Prénom :Michel

Adresse professionnelle : CRIDEAU, 32 rue Turgot, BP3126, 87000 LIMOGES

Tel. 33 555 34 97 24 Fax   33 555 34 97 23

Email : michel.prieur@unilim.fr

 

1) Fonctions actuelles

En Recherche :

-          Professeur agrégé de droit émérite à l’Université de LIMOGES

-          Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

-          Directeur scientifique du CRIDEAU (centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme)

-          Président du Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE, ONG scientifique internationale observateur auprès des organisations internationales de l’environnement)

-          Vice-président de la Commission droit de l’environnement de l’UICN chargé de la francophonie

Responsabilités actuelles :

  1. 1.      en France

-          Membre du conseil de la Société française pour le droit de l’environnement

-          Directeur de la Revue juridique de l’environnement et de la Revue européenne de droit de l’environnement

-          Expert auprès du gouvernement français ; expert auprès du Sénat sur le projet de charte constitutionnelle sur l’environnement (2004) ;

-          Rédacteur de l’avis n° 5 du Conseil National du développement durable sur le projet de loi d’orientation agricole (2005)

-          Vice-Président de la commission « gouvernance et démocratie écologique » du Grenelle de l’environnement (juillet-octobre 2007)

  1. 2.      au niveau international

-          Président du Centre international de droit comparé de l’environnement (CIDCE)

-          Vice-Président  de la commission de droit de l’environnement de l’UICN

-          Membre représentant la France au Conseil européen de droit de l’environnement

-          Membre du Conseil de l’Association européenne de droit de l’environnement

-          Directeur de la Revue européenne de droit de l’environnement

-          Membre de la Cour  Internationale d’arbitrage et de conciliation sur l’environnement

Expert auprès de l’Union européenne, du Conseil de l’Europe, de la FAO, du PNUE, de la Banque Mondiale

Distinctions :

-          Prix Elisabeth Haub de droit de l’environnement de l’ Université Libre de Bruxelles (1976, Medaille d’or)

-          Chevalier dans l’ordre des Palmes académiques ( 1988)

-          Officier dans l’ordre des Palmes académiques (1993)

-          Chevalier de l’ordre national du Mérite ( 1995)

-          Chevalier dans l’ordre de la Légion d’Honneur (2004)

-          Commandeur dans l’ordre des Palmes académiques (2005)

-          Docteur Honoris causa de l’Université de Zaragoza  (Espagne, 2010)

-          Docteur Honoris causa de l’Université écologique de Bucarest (Roumanie, 2010)

-          Docteur Honoris causa de l’Université de Sherbrooke (Canada, 2011)

-          Docteur Honoris causa de l’Université de Santa Fe (Argentine, 2011)

-          Officier de la légion d’honneur (2016)


2)Travaux : articles, ouvrages et réalisations

- Articles dans des revues avec comité de lecture

-          La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, Complément territorial, ed ; du Moniteur, décembre 2010

-          Etude d’impact et biodiversité en droit international, UNESCO, congrès de l’IFEE, septembre 2010

-          Introduction à Rio + 20, ou l’avenir que nous ne voulons pas, in Revue juridique de l’environnement, 2012-4, p. 609

-          Vers la reconnaissance du principe de non régression à Rio + 20, in Revue juridique de l’environnement, 2012-4, p. 615

-          Le protocole de Madrid sur la GIZC, in  Revue juridique de l’environnement, numéro spécial,  les 25 ans de la loi littoral, 2012

-          Le principe de non régression face à la logique du marché, in Environmental  policy and law, 2013

-          Un nouvel instrument de démocratie participative, AJDA , 4 fevrier 2013, p. 193.

-          Droit à l’environnement, Jurisclasseur droit administratif, fasc. 360, 2013

-          Promesses et réalisations de la Charte de l’environnement, Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 43, 2014

- Articles dans des revues sans comité de lecture

-          De l’urgente nécessité de reconnaitre le principe de non régression en droit de l’environnement, —IUCN  Academy of environnemental  Law, e-Journal, issue 2011(1)

-          Le protocole de Madrid (à la convention de Barcelone) relatif à la gestion intégrée des zones côtières, revue en ligne Vertigo, 9, juillet 2011

-          La non régression condition du développement durable, in Revue Vraiment durable, 5, hiver 2012-2013

- Communications avec actes :

-          La logique du marché et la non régression, colloque SFDE, Strasbourg,, Bruylant, 2013

 - Communications sans actes :

-          A new international convention for displaced persons, International academic conference, Columbia law school, New York, may 2011

 - Ouvrages scientifiques

-          Recueil francophone des traités internationaux sur l’environnement, Bruylant, 2ème éd. 2011

-          Droit de l’environnement, droit durable, Bruylant-Larcier, 2014

-          Précis de droit de l’environnement, Dalloz, 7° edition 2017

 - Chapitres d’ouvrages scientifiques

-          Préface, in JM Lavieille, droit international de l’environnement, Ellipses, 3° edition , 2010

-          Postface , in L. Westra, environmental justice, earthscan, 2010

-          Le nouveau principe de « non régression » en droit de l’environnement, Acto de investidura del grado de Doctor honoris causa, Universidad de Zaragoza, Prensas universitarias, 2010

-          Le Conseil de l’Europe, les catastrophes et les droits de l’homme, in 12° session ministérielle, accord EUR-OPA sur les risques majeurs, saint Petersburg, Conseil de l’Europe, 2011, p. 105 (idem en ligne Vertigo, 8, octobre 2010)

-          Nouvelles technologies, environnement et droits de l’homme, in techniques et droits humains, Montchrestien, 2011, p.425

-          Draft convention on the international status of environmentally displaced persons, in mélanges Julian Juergensmeyer, The urban lawyer, American bar association, Chicago, vol.43, n°1, 2011

-          Le nouveau principe de non régression en droit de l’environnement, in International conférence on global environmental governance, Rome, Ispra, 2011, p. 71

-          Le principe de non régression, in A economia verde no context do desenvolvimento sustentavel, FGV, CIDCE, Rio de janeiro, 2011, p. 249

-          Avant propos in La protection de la biodiversité outre-mer, approches pluridisciplinaires, dir. E. Naim-Gesbert, M. Maisonneuve, T. Aoustin, PU Aix -Marseille, 2012, p. 7.

-          Le nouveau principe de non-régression, in Sozzo, Prieur (dir), La non régression en droit de l’environnement, Bruylant, 2012

-          Préface en espagnol, in Mario Pena Chacon , dir. El principio de no regression ambiental en el derecho comparado latinoamericano, Costa Rica, 2012

-          O principio da proibiçao de retrocesso ambiental, in O principio da proibiçao de retrocesso ambiental, Sénat fédéral du Brésil, Commission de l’environnement Brasilia, 2012, p. 11

-          Les déplacés environnementaux, in Les catastrophes écologiques et le droit, Bruylant-Larcier, 2012.

-          Environnement, in Traité international de droit constitutionnel, dir. M. Troper et D. Chagnollaud, Dalloz, 2012,  vol. 3, p. 603

-          Preface, in Legal instruments for the implementation of sustainable development,  vol. 1, FGV, PUC Goias, CIDCE, Rio+20 , 2012

-          Le principe de non régression au cœur du droit de l’homme à l’environnement, in. Ch.Cournil, Changements environnementaux globaux et droits de l’homme, Bruylant, 2012, p. 109

-          De l’urgente nécessité de reconnaître le principe de non régression en droit de l’environnement, in dir. Agnès Michelot et SFDE, Equité et environnement, Larcier, 2012, p. 71

-          Legal instruments for the implementation of sustainable development, preface, in FGV, CIDCE, Rio de janeiro, 2012

-          O principio de nao regressao em direito ambiental existe, eu po encontrado, in legal instruments for the implementation of sustainable development, vol.2, FGV, PUC Goias, CIDCE, Goiania, 2012, p.19

-          Les aspects juridiques de la convention européenne du paysage, in Paysages européens et mondialisation, dir. A. Bergé, M. Collot, J. Mottet, Champ Vallon, 2012, p. 23

-          La convention d’Aarhus sur l’information et la participation, une coutume internationale en marche, in N. Meyer, C. David, l’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme, Bruylant, 2012, p. 479

-          La contribution du droit international en matière de paysage, in. Images et environnement, dir. M.P. Blin- Franchomme, PU Toulouse, LGDJ, 2012, p.71

-          Non regression in environmental protection, a new tool for implementing the Rio principles (with G. Garver), in Future Perfect, ONU, Rio + 20, Tudor Rose ed. 2012, p.30

-          Principes éthiques pour la réduction des risques de catastrophes et résilience des personnes, Conseil de l’Europe, Europa, Strasbourg, 2012 (en français et en anglais)

-          Préface, in Code de l’eau par B. Drobenko et J. Sironneau, ed. Jouahnet, 3°ed. 2013

-          Postface : plaidoyer pour un principe de non régression environnementale, in Ch. Cournil et A.S. Tabau, dir. Politiques climatiques de l’union européenne et droits de l’homme, Bruylant, 2013, p. 303

-          Le protocole de Madrid à la Convention de Barcelone relatif à la gestion intégrée des zones côtières en méditerranée, in derecho del mar y sostenabilidad ambiental en le mediterraneo, dir. Jose Juste Ruiz, ed.Tirant Lo Blanch, Valencia, 2013

-          Plus de pétrole contre nature, in Mélanges Jean Untermaier, (à paraître), 2014

 - Directions (et co-directions) d’ouvrages

-          La non régression en droit de l’environnement (co-dir. Sozzo), Bruylant, 2012

-          Les catastrophes écologiques et le droit (co-dir. Lavieille, Bétaille), Larcier-Bruylant, 2012

- Rapports de recherche

-          Les aires protégées en France (en collaboration), IUCN,  Centre de droit de l’environnement, Bonn, 2011

-          Rapport sur « notice and comment » ou la participation du public à l’élaboration des textes, aux Etats Unis et en droit comparé, contrat CDE (Concertation, Décision, Environnement), Ministère de l’écologie, janvier 2013.

-          Rapport de recherche (participation) de la SFDE (Société française pour le Droit de l’environnement) sur « Clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d’environnement » (2011-2013), publié dans la Revue Juridique de l’Environnement, n° spécial 2013.

- (Autres – Conférences et enseignements à l’étranger)

Etats Unis : Berkeley, Tulane, Gainesville

Espagne : Valencia, Toledo, La Coruna, Sevilla, Alicante

Amérique du sud : Argentine : Buenos Aires, Calafate, Santa Fe ; Chili : Santiago ; Uruguay : Montevideo ; Paraguay :Asuncion ; Brésil : Piracicaba, Rio, Sao Paulo, Florianopolis, Porto Alegre, Manaus, Belem ; Venezuela : Caracas

Tunisie: Tunis

Egypte : Université