NOM : CHIFFLOT

Prénom : Nicolas

Adresse professionnelle : FDSE, 5 rue Félix Eboué, 87031 Limoges

Email : nicolas.chifflot@unilim.fr

 

1) Fonctions actuelles :

 

Professeur de Droit public

Enseignant-chercheur rattaché à l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ), Université de Limoges

Enseignant-chercheur associé à l’Institut de Recherches Carré de Malberg (IRCM), Université de Strasbourg

 

2) Thèmes de recherche :

-          Droit administratif

-          Théorie générale du droit et de l’État

-          Histoire du droit et de la doctrine publiciste

 

3)    Travaux principaux :

 

I. Ouvrages :

- Droit administratif, avec Patrice Chrétien et Maxime Tourbe, Paris, Sirey, Dalloz, collection « Université », 14ème éd., 2014.

- Droit administratif, avec Patrice Chrétien, Paris, Sirey, Dalloz, collection « Université », 13ème éd., 2012.

- Charles Eisenmann, Écrits de droit administratif, Paris, Dalloz, collection « Bibliothèque Dalloz », 2014.

- Le droit administratif de Charles Eisenmann, Paris, Dalloz, collection « Nouvelle Bibliothèque de Thèses », 2009, 450 p.

 

II. Études et articles

- « Le bonheur a-t-il la substance d’un droit fondamental ? » in Le droit au bonheur, Paris, LexisNexis, colloque du Réseau européen de recherche en Droits de l’Homme (RERDH), Université de Limoges, à paraître.

- « Charles Eisenmann. Professeur de droit public » in P. Gonod, A. Rousselet-Pimont, et L. Cadiet (dir.), L’École de Droit de la Sorbonne dans la Cité, Paris, Dalloz, 2013, p. 225.

- « Les prérogatives de puissance publique. Une proposition de définition » in La puissance publique, actes du colloque de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA), Université de Grenoble, 23-24 juin 2011, Paris, Litec,  2012, p. 173.

- « La causalité dans le droit de la responsabilité administrative », RDA 2011, étude n° 20.

- « Les procédures de contrôle en matière de recouvrement des cotisations sociales : des garanties encore insuffisantes. Éléments de réflexion au regard des pouvoirs d’investigation de l’Administration fiscale », Revue Française de Finances Publiques, n° 107, juin 2009, p. 237.

-  « Le juge administratif n’est-il que le juge de l’Administration ? Un élément de réponse », comm. Conseil d’État, 28 janvier 2011, Patureau, AJDA 2011.1851.

- « Évolutions et contradictions récentes du recours en rectification d’erreur matérielle », comm. Conseil d’État, 27 juin 2008, Boudinar, AJDA 2009.212.

- « Le droit de grève est-il encore un droit collectif ? », comm. Conseil d’État, 19 mai 2008, Syndicat Sud-RATP, AJDA 2008.1718.

- Fiches pédagogiques avec exercices corrigés en droit constitutionnel (« La Constitution », « Le Président de la République », « L’introduction du parlementarisme en France », « Le parlementarisme en Europe ») et en droit administratif (« La responsabilité administrative », « L’introduction de l’instance », « L’exécution des décisions de justice », « L’expropriation ») in Compléments pédagogiques, Droit public, Espace Numérique Dalloz, 2009-2010.*

III. Communications (avec ou sans actes) :

- « Le bonheur a-t-il la substance d’un droit fondamental ? », Le droit au bonheur, colloque organisé par le Réseau européen de recherche en Droits de l’Homme (RERDH), Université de Limoges, 3 et 4 décembre 2014.

- « Autour de Charles Eisenmann. A propos de la réédition de ses écrits de droit administratif », Centre de recherches Culture du Droit Public (CEDP) et Institut Cujas, Université Paris 2, Panthéon-Assas, 31 mars 2014

- « Droit administratif européen : quelle(s) définition(s) ? quelle(s) approche(s) ? », Ateliers de droit administratif en France et à l’étranger, UMR de droit comparé de Paris, École de droit de la Sorbonne, 20 février 2013.

- « Les prérogatives de puissance publique. Une proposition de définition », La puissance publique, colloque de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif (AFDA), Université de Grenoble, 23-24 juin 2011.

- « Le partage public-privé. Aspects juridiques et politiques », Cercle Georges Dupuis, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, juin 2009.

-  « La qualification juridique est-elle possible ? Interrogations sur la pratique des juristes », Institut Michel Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit, séminaire sur la « Qualification juridique », mars 2009.

- « L’actualité de l’œuvre de Charles Eisenmann », conférence prononcée à l’École doctorale de droit des Universités Jean Moulin (Lyon III), Lumière (Lyon II) et Jean Monnet Saint-Etienne, décembre 2008.

 

Enseignements à l’Université de Limoges (2014-2015) :

-          Cours « Droit administratif approfondi », M2 mention Droit public et Administration

-          Cours « Droit de l’Union européenne », L 2 mention Droit

-          Cours « Droit constitutionnel comparé », L 2 mention Droit

-          Cours « Grands problèmes politiques contemporains », L 1 mention Droit et AES 1ème année

-          Conférences « Actualités du droit administratif », Institut d’Études Judiciaires (IEJ), Faculté de droit de Limoges