NOM : BERTHIER

Prénom : Laurent

Adresse professionnelle : Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 5, rue Félix Eboué, 87 031 Limoges, (Bureau 308, Forum, Bâtiment B).

 

Email : laurent.berthier@unilim.fr

 

1) Fonctions actuelles

Maître de conférences en droit public

 

Recherche : service public de la justice ; institutions administratives ; science administrative ; contentieux administratif ; déontologie de la fonction publique ; qualité du droit

 

Pédagogiques :

Maître de conférences en droit public

-          Droit constitutionnel de la Cinquième République ;

-          Droit administratif ;

-          Droit des collectivités territoriales ;

-          Droit des services publics ;

-          Droit des relations internationales ;

-          Histoire des idées politiques.

-          Droit de l’urbanisme

Directeur des études de la 1ère année de Licence en droit

 

Elu au conseil de gestion (depuis novembre 2015)

 

Autres :

-          Secrétaire général des Entretiens d’Aguesseau ;

-          Membre fondateur du Réseau européen de recherche en droits de l’homme (Secrétaire général puis Vice-président ; actuellement simple adhérent) ;

-          Membre de l’EGPA (European group for public administration).

 

2) Travaux : articles, ouvrages et réalisations

 

- Articles dans des revues avec comité de lecture

« Regards européens sur l’idée de qualité des décisions de justice administrative », Revue Française de Droit administratif, mars/avril 2008, p 245.

« La motivation des décisions de justice et la Cour européenne des droits de l’homme, de l’intime conviction des jurys d’assises à la conviction des destinataires des décisions de justice – Réflexions autour de l’arrêt Taxquet c/ Belgique », Revue Française de Droit administratif, 2009, p 677.

« L’obligation de résidence des agents publics », Revue du droit public et de la science politique 2013, p 261

« L’évolution de la présomption de faute dans le contentieux de la responsabilité administrative », Droit administratif avril 2013, p 10

« Sport sur ordonnance : le dispositif se précise », Dalloz, Jurisport 2017, n° 178, p 38.

 

- Articles dans des revues sans comité de lecture

« Quality management in the judicial system and the courts in France », en collaboration avec Hélène Pauliat, Professeur à l’Université de Limoges in Ph. M. Langbroek (dir.), Quality management in courts and in the judicial organisations in eight council of Europe member States – A qualitative inventory to hypothesise factors for success or failure, Les études de la CEPEJ n° 13, éd. du Conseil de l’Europe, 2010, p 88

 

- Communications avec actes

« Ordre public et ordre sportif, pour une approche complémentaire », Université de Poitiers (à paraître)
« La qualité et les définitions de la justice », in A.-B. Caire et C. Dounot (dir.), Les définitions – Les artifices du droit (II), Centre Michel de l’Hospital, 2019

« Justice, paix et démocratie en Europe : l’apport du Conseil de l’Europe » in actes du colloque Construire et préserver la paix : une ambition européenne, EUROPA/IIRCO, Limoges, novembre 2015, à paraître

« L’acte juridictionnel du point de vue du justiciable : à la recherche d’une intelligibilité toujours plus effective », Colloque   L’efficacité de la justice administrative, Université de Brest (Centre de Recherche Administrative), 20 et 21 novembre 2014, Mare et Martin, 2016.

« La Convention européenne des droits de l’homme et la motivation des décisions de justice », Colloquio internazionale sulla Convenzione europea dei Diritti dell’uomo, Université de Turin (LABDIF), 22-25 avril 2009

 

- Communications sans actes

« Droit à la santé et activités sportives » (Rapporteur), Les Ateliers PRODESAN, Limoges, 4 février 2016

« Les agents publics et l’exigence de laïcité », Conférence organisée le 12 mai 2016 par le Comité laïcité République, Centre Culturel Robert Margerit, Isle.

 

- Ouvrages scientifiques

La qualité de la justice (thèse de doctorat en droit public soutenue à l’Université de Limoges le 30 novembre 2011), Presses académiques francophones, 2012.

 

- Chapitres d’ouvrages scientifiques

« Justice sociale », in D. Tharaud (dir.), Dictionnaire des discriminations (à paraître)

Mieux administrer pour mieux juger – Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, IRJS Editions, Décembre 2014, sous la direction de Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat ; rédaction de deux chapitres (en collaboration avec Jean-Paul Jean) : « Le défi quantitatif » et « Globale et locale »

 

- Directions d’ouvrages

Organisation scientifique et matérielle en tant que Secrétaire général de l’Association RERDH des journées d’étude « Héroïsme et droit » ; colloque organisé à Limoges les 10 et 11 avril 2013 ; en cours de publication chez Dalloz ;

Organisation et coordination en tant que Vice-président de l’Association RERDH des journées d’étude « Science-fiction et science juridique » ; colloque organisé à Limoges les 13 et 14 octobre 2011, PUF, collection les voies du droit, 2013 ;

Codirection scientifique, en tant que Vice-président de l’association RERDH de l’ouvrage Technique et Droits humains – Justice, Personne humaine, Propriété intellectuelle, Environnement, colloque organisé à Limoges du 20 au 23 avril 2010, Montchrestien, 2011 ;

 

- Thèse 

« La qualité de la justice », thèse de doctorat en droit public soutenue publiquement le 30 novembre 2011 à l’Université de Limoges, thèse publiée aux Presses académiques francophones, 2012.

 

- Rapports de recherche

Contribution à la rédaction du rapport : « La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS) – Justice administrative », sous la direction de Lucie Cluzel-Métayer, Caroline Foulquier-Expert et Agnès Sauviat, OMIJ/CERSA, novembre 2015.

L’administration et la gestion des systèmes judiciaires en Europe (anglais/français) en collaboration avec Hélène Pauliat, Professeur à l’Université de Limoges, Les études de la CEPEJ n°10, éd. du Conseil de l’Europe, 2009

 

Coordination éditoriale des ouvrages  suivants 

La question prioritaire de constitutionnalité, actes du colloque organisé par Les Entretiens d’Aguesseau le 26 mars 2010 à l’Université de Limoges, PULIM 2011 ;

La prison, quel(s) droit(s) ?, actes du colloque organisé par Les Entretiens d’Aguesseau le 7 octobre 2011 à l’Université de Limoges, PULIM 2012 ;

Justice et liberté d’expression, actes du colloque organisé par Les Entretiens d’Aguesseau le 15 mars 2013 à l’Université de Limoges, PULIM 2014 ;

 Famille, éthique et justice, actes du colloque organisé par les Entretiens d’Aguesseau le 17 octobre 2014 à l’Université de Limoges, à paraître aux PULIM.