NOM : KURI

Prénom : Daniel

Adresse professionnelle :

Université de Limoges, Faculté de droit et sciences économiques, 5 rue Félix Eboué,  B.P. 3127, 87031 Limoges Cedex 1

Email : daniel.kuri@unilim.fr

 

1)     Fonctions actuelles :

Maître de conférences hors classe en droit privé à la FDSE

Activités de recherche :

Liberté d’expression, Rapports Droit-Histoire ou comment les juristes appréhendent les faits historiques, Droit des associations et des coopératives, Droit de l’eau

 

2)     Travaux : articles, ouvrages et réalisations :

Neuf dernières années

 

- Articles dans des revues avec comité de lecture

- Le droit à la liberté d’expression des universitaires, en co-rédaction avec Jean-Pierre Marguénaud, D. 2010 p. 2921.

- Il  ne reste qu’à attendre, Gazette du Palais 2013, n° 310 p. 5.

- Brèves observations sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 14 mars 2018 (MRAP et autres c/ R. Ménard) et les jugements du Tribunal de grande instance de Paris du 20 mars 2018, du 1er juin 2018  (MRAP et autres c/ A. Soral) et du 8 juin 2018 (BNCVA et autres c/ H. Lalin dit H. Ryssen), Différences 2018, n° 307,  p. 7.

 

- Articles dans des revues sans comité de lecture

- Robert Hébras : condamné par les Français, décoré par les Allemands !  (Commentaire à propos de l’arrêt de la Cour d’appel de Colmar du 14 septembre 2012), publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications).

- Les séquelles de la Deuxième Guerre mondiale dans les balances de la Justice, http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- La liberté d’expression de Robert Hébras sauvegardée par la France (commentaire à propos de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 16 octobre 2013), http://jupit.hypotheses.org/

- L’apologie de crimes de guerre ou de crimes contre l’humanité, un délit à la mode ? , publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications)

- L’apologie de crimes de guerre ou de crimes contre l’humanité, un délit à la mode ? suite… , publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (gestion juridique-Publications)

- La question de l’apologie de crimes contre l’humanité (suite de la suite…) – Le cas Dieudonné, publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications).

- Quand la répression pour injures à caractère racial vient compléter la répression de l’apologie de crimes contre l’humanité – Le cas Soral, publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications), article mis en ligne en juin 2015.

- La contestation de l’existence de crimes contre l’humanité, un délit toujours d’actualité – Le cas Reynouard, publié sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications).

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et son décret d’application à l’épreuve de la désuétude, version remaniée – et à jour de l’ordonnance du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et fondations – de notre communication à la Journée d’étude : La désuétude. Entre oubli et mort du droit ? XXXII  Journée d’Histoire du Droit (Limoges, 4 octobre 2012), PULIM, 2013, publié en octobre 2015 sur le site http://lagbd.org/

- La question du génocide des Arméniens à l’épreuve de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme, commentaire sur l’arrêt Perinçek c/ Suisse du 15 octobre 2015,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- Dieudonné à l’épreuve de la Cour européenne des droits de l’Homme, commentaire sur la décision M’bala M’bala (Dieudonné) c/ France du 10 novembre 2015,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- L’incrimination de la contestation de l’existence de crimes contre l’humanité de la loi dite « Gayssot » confortée par le Conseil constitutionnel, commentaire sur la décision n° 2015-512 QPC du 8 janvier 2016,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- L’Allemagne finit de juger le nazisme,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- L’interprétation stricte par la chambre criminelle de la Cour de cassation de l’apologie de crimes contre l’humanité, commentaire sur l’arrêt de la chambre criminelle du 15 décembre 2015,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- La petite affaire et les grands principes ou la réduction d’eau jugée illégale, commentaire sur le jugement du Tribunal d’instance de Limoges  du 6 janvier 2016, htpp://lagbd.org/

- J.-M. Le Pen une nouvelle fois condamné pour contestation de crime contre l’humanité, commentaire sur le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du  6 avril 2016,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- Les outrages à la mémoire : révisionnisme et négationnisme en France au XXIème siècle

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

 - La  petite affaire et les grands principes ou la réduction du débit d’eau une nouvelle fois jugée illégale, commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Limoges du 15 septembre 2016, htpp://lagbd.org/ http://coordinationeauiledefrance.org/

- Un ancien gardien du camp d’Auschwitz condamné en Allemagne pour complicité de crimes contre l’humanité, commentaire sur le jugement du  Tribunal de Detmold du 17 juin 2016, http://jupit.hypotheses.org/

- Alain Soral condamné pour apologie de crimes de guerre et contre l’humanité, commentaire sur le jugement du 14 juin 2016 du Tribunal de grande instance de Paris, http://jupit.hypotheses.org/

- Jean-Marie Le Pen débouté de son action en diffamation contre Arnaud Montebourg qui avait affirmé que le président d’honneur du Front national avait fait « l’éloge de la Gestapo », commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 19 janvier 2017, http://jupit.hypotheses.org/

- Henry de Lesquen condamné pour contestation de crimes contre l’humanité, commentaire sur le jugement du 25 janvier  2017 du Tribunal de grande instance de Paris, http://jupit.hypotheses.org/ 

- Brèves observations sur la décision  n° 2016-745 DC du  26 janvier 2017 du Conseil constitutionnel ou les surprises du Conseil  constitutionnel  à propos des modifications de l’article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, http://jupit.hypotheses.org/

- La condamnation de J.-M. Le Pen  pour contestation de crime contre l’humanité confirmée par la Cour d’appel de Paris le 1ermars 2017, commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 1er mars 2017, http://jupit.hypotheses.org/

- Les  petites affaires et les grands principes, commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Nîmes du 9 février 2017  (la réduction de débit d’eau une nouvelle fois jugée illégale) et  sur les jugements du Tribunal d’instance de Limoges du 25 janvier 2017 (le droit à une eau de qualité), http://lagbd.org/ http://coordinationeauiledefrance.org/ ; http://france-libertés.org/

- Actualité chargée à propos du négationnisme au premier semestre 2017, http: //jupit.hypotheses.org/

- Les  petites affaires et les grands principes, commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Limoges du 11 mai 2017, sur le jugement du Tribunal de grande instance de Limoges du 29 juin 2017 (le droit à une eau de qualité) et sur les jugements du Tribunal d’instance de Lens du 13 juin 2017 et du Tribunal de grande instance de Nanterre  du 17 août 2017  (la réduction de débit d’eau une nouvelle fois jugée illégale), mis en ligne le 9 janvier 2018, htpp://lagbd.org/ ; http://coordinationeauiledefrance.org/

- Fin de « spectacle » pour Robert Faurisson, commentaire sur le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 6 juin,

http://www.unilim.fr/iirco/2018/01/17/fin-de-spectacle-robert-faurisson/

- L’eau doit toujours être payante en France, commentaire sur l’arrêt de la Cour de cassation du 8 Novembre 2017, htpp://lagbd.org/

- Alain Soral condamné pour contestation de crime contre l’humanité à propos d’un dessin négationniste, commentaire sur l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 18 janvier 2018,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- Petite affaire et grands principes : une coupure d’eau est illégale malgré le vol préalable de l’eau, commentaire sur l’ordonnance de référé du Tribunal de grande instance de Nanterre du 15 janvier 2018, htpp://lagbd.org/ ; http://coordinationeauiledefrance.org/

Provocation publique à la discrimination, à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée : une jurisprudence qui se cherche…

htpp://lagbd.org/

-  Petite affaire et grands principes : une réduction de débit d’eau est illégale selon la Cour de cassation, commentaire sur l’arrêt de la Cour de cassation du 16 mai 2018, http://eau-iledefrance.fr/la-reduction-de-debit-deau-est-illegale/

htpp://lagbd.org/

- Le bailleur ne peut invoquer son propre irrespect des formalités dans le congé donné à son locataire pour demander l’annulation de ce congé, commentaire sur l’arrêt de la Cour de cassation du 28 juin 2018, htpp://lagbd.org/

- Les séquelles de la Deuxième Guerre mondiale dans les balances de la Justice – II, Lettre de l’IiRCO n°23  http://www.unilim.fr/iirco/http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/

- Chronique d’actualité sur les séquelles de la Deuxième Guerre mondiale dans les balances de la Justice (fr), htpp://lagbd.org/

- Alain Soral condamné pour contestation de crime contre l’humanité, commentaire sur l’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 26 mars 2019 et sur le jugement du 15 avril 2019 du Tribunal de grande instance de Paris.

https://www.unilim.fr/iirco/2019/06/03/alain-soral-condamne-pour-contestation-de-crime-contre-lhumanite/

 

- Communications avec actes

- Une victime d’Oradour dans les balances de la Justice : l’affaire Hébras (à propos du jugement du Tribunal de grande instance de Strasbourg du 4 octobre 2010) , communication au Colloque Statut et représentations de la victime civile des conflits dans les sociétés anciennes et contemporaines : Approche interdisciplinaire (Limoges, 30 septembre & 1er octobre 2011), à paraître au PULIM ; paru sur le site http://jupit.hypotheses.org/ (Gestion juridique-Publications).

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et son décret d’application à l’épreuve de la désuétude, communication à la Journée d’étude : La désuétude. Entre oubli et mort du droit ? XXXII  Journée d’Histoire du Droit (Limoges, 4 octobre 2012),  La désuétude, entre oubli et mort du droit, PULIM, 2013, pp. 201-217.

- L’affaire Hébras ou la liberté d’expression de ceux qui ont vécu l’histoire dans leurs chairs, communication aux Entretiens d’Aguesseau : Justice et Liberté d’expression (Limoges, 15 mars 2013), Entretiens d’Aguesseau : Justice et Liberté d’expression, PULIM, 2014, pp. 123-140.

- Coopératives et droit au bonheur, communication au Colloque « Le droit au bonheur », (Limoges, 3 décembre & 4 décembre 2014), in RERDH (dir.), Le droit au bonheur, Institut universitaire Varenne – LGDJ, 2016, pp. 183-193.

La question du génocide des Arméniens à l’épreuve des droits fondamentaux, communication aux Rencontres de l’IrCO : Mémoires des crimes de masse-Le génocide des Arméniens, (Limoges, 12 mars 2015), Mémoires des crimes de masse-Le génocide des Arméniens, LAVAUZELLE, 2016, pp.41-56.

- L’hypothèse des délits de presse désuets, communication au Colloque « La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? », (Dijon, 3 novembre & 4 novembre  2016), La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, LGDJ Lextenso, 2017, pp. 63-76.

- Un symbole toujours actuel de l’économie sociale et solidaire : la coopérative, un groupement au service de l’Homme par ses principes et ses objectifs, Communication à la Journée d’étude « Que sait-on aujourd’hui, des valeurs de l’économie sociale et solidaire ? Comment sont-elles transmises ? », Paris, 28 novembre 2016, à paraître.

 

- Autres publications

- Préface pour Lionel Lefevre, Anicet poèticopsychosophe, imprimerie  Publi Quercy, Cahors, 2010.

- Affaire  Robert Hébras : La liberté d’expression reconnue (commentaire à propos de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 16 octobre 2013), Populaire du centre, 19 octobre 2013 p. 2.

 

- Documents sans référence de publication

- Droit à la liberté d’expression des universitaires : un pas en arrière de la Cour européenne des droits de l’Homme ?, note sur Cour européenne des droits de l’Homme, 2 novembre 2010, inédit.

- Jean Morange, un homme libre et tolérant, Livre d’amis offert au professeur Jean Morange, Limoges, 2016.

- Jean-Louis Clergerie, un homme de convictions, Livre d’Or offert à Jean-Louis Clergerie, Limoges, 2018.

 

- Animations diverses

Modérateur du débat Jaurès humaniste et pacifiste (invités P. Plas et G. Manceron) organisé par la Ligue des droits de l’Homme et l’Université de Limoges le 11 mars 2014, site Ligue des droits de l’Homme 87.

Conférence sur l’affaire Hébras pour le Club des 41 le 17 mars 2014, site lesclubsdelacinquième.blogspot. fr/2014/03/ la mémoire d’oradour sur glane ou site club 41 français.

Conférence, « Les outrages à la mémoire : révisionnisme et négationnisme en France au XXIème siècle », le 26 mai 2016. IiRCO : Séminaire Conflits, droit, mémoires, conférence VII,

http://www.unilim.fr/iirco/

http://fondation.unilim.fr/chaire-gcac/