NOM : DUDOGNON

Prénom : Charles

Adresse professionnelle : CDES, 13 rue de Genève, 87100 Limoges

 

Email : charles.dudognon@unilim.fr

 

1) Fonctions actuelles

Professeur, CDES-OMIJ

 

Recherche : Droit du sport : droit de la sanction sportive, règlement des litiges, dopage, droit territorial du sport, sources du droit…

Pédagogiques : codirecteur du master 2 spécialité « Droit et économie du sport ».

Administratives :

-          directeur adjoint de l’Ecole doctorale « Droit et science politique » ;

-          directeur des publications du CDES.

Autres :

-          Rédacteur en chef d’une revue mensuelle aux éditions Dalloz (Jurisport – Revue juridique et économique du sport) ;

-          Médiateur auprès du Tribunal arbitral du sport (Lausanne) ;

-          Arbitre auprès de la Chambre arbitrale du sport (Comité national olympique et sportif français – CNOSF) ;

-          Président de la commission nationale de discipline de la Fédération française de cyclisme ;

-          Membre du comité de déontologie du CNOSF ;

-          Administrateur de l’Institut du droit équin.

 

2) Travaux : articles, ouvrages et réalisations

 

- Articles dans des revues avec comité de lecture

• « Lutte contre le dopage et justification thérapeutique », Jurisport, n° 101, sept. 2010, Dalloz, pp. 28-30.

• « Droit du sport », Panorama 2010, co-auteur, Recueil Dalloz, 2011, pp. 703-705.

• « Droit du sport », Panorama 2011, co-auteur, Recueil Dalloz, 2012, pp. 707-708.

• « Réformation sur auto-saisine vaut – A propos du pouvoir de sanction de l’Agence française de lutte contre le dopage » (obs. sous CE, 9 nov. 2011), La semaine juridique Administration et collectivités territoriales JCP A, 23 avr. 2012, n° 16, n° 2122, pp. 23-27.

• « Des supporters avant d’être des citoyens – De la procédure contradictoire en matière administrative » (obs. sous CE, 9 nov. 2011), La semaine juridique Administration et collectivités territoriales JCP A, 14 mai 2012, n° 19-20, n° 2167, pp. 38-41.

• Rubrique « Sport » avec J. Mouly, Répertoire de droit civil, Éditions Dalloz : 64 p., 2012.

• « Les équipements sportifs : entre contraintes locales et exigences fédérales », Actualité Juridique Collectivités Territoriales (AJCT), Dalloz, n° 7-8, juill./août 2012, pp. 338-343.

• « L’accès aux compétitions sportives : le sésame médical », Jurisport, n° 126, déc. 2012, Dalloz, pp. 32-33

• « Droit du sport », Panorama 2012, co-auteur, Recueil Dalloz, 2013, pp. 527-529.

• « Le cheval de compétition : entre contrats et lois », avec C. Bobin, Revue semestrielle de droit animalier (RSDA), n° 2-2013, pp. 229-243.

• « La répression disciplinaire des fédérations sportives nationales et le principe non bis in idem », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, n° 6, juin 2013, pp. 324-328.

• « Le passeport biologique : de la détection du dopage à sa répression », Jurisport, n° 137, déc. 2013, Dalloz, pp. 30-32.

 

- Articles dans des revues sans comité de lecture

• « Le sportif assuré est l’adhérent et non le compétiteur », obs. sous Cass. 2e civ., 3 nov. 2011, GMF c/ Assoc. Navi-club RATP, Dict. perm. - Droit du sport, Ed. Lég., Bull. n° 184, nov. 2011.

• « Le calendrier fédéral à l’épreuve du droit européen », Dict. perm. – Droit du sport, bull. 189, avr. 2012.

• « Les prérogatives des fédérations délégataires contestées… en vain ! », obs. sous CE 8 avr. 2013, Fédération sportive et gymnique du travail, Dict. perm. - Droit du sport, Ed. Lég., Bull. n° 201, mai 2013.

 

- Communications avec actes

• « Propriétaires et détenteurs d’équidés : obligations et responsabilités », 26 nov. 2010, Bordeaux, organisé par l’Institut du droit équin. Communication sur « Le droit de circulation des chevaux ».

• « Le règlement des litiges au sein du mouvement sportif », 17 juin 2011, Grand’Chambre de la Cour de cassation, Paris, colloque organisé par la Cour de cassation, le Centre de droit et d’économie du sport et les éditions Dalloz. Communication sur « Les contrôles effectués par l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) et par l’Agence mondiale antidopage (AMA) ».

• « Justice sportive et Droits de le l’homme », 11 janvier 2013, Conseil de l’Europe, Strasbourg, colloque organisé par le Conseil de l’Europe et l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg. Communication sur « La coordination des voies de recours dans le sport ».

• « L’intégrité de la compétition sportive », 7 juin 2013, Conseil d’Etat, Paris, colloque organisé par le Conseil d’Etat et le Centre de droit et d’économie du sport. Communication sur « La consécration du principe d’intégrité des compétitions sportives par le législateur ».

 

- Communications sans actes

• « El propietario del espectáculo deportivo: Club o federación ? », conférence organisée par l’Université Nationale de l’Est de Ciudad del Este avec le soutien du PREFALC (programme régional France – Amérique latine – Caraïbe), le 12 déc. 2012, Asunción, Paraguay.

• « El financiación de las instituciones deportivas : la protección y la explotación de las marcas », conférence organise par l’Université de la République de Montévidéo avec le soutien du PREFALC (programme régional France – Amérique latine – Caraïbe), le 13 décembre 2012, Montevideo, Uruguay.

• « Le sport comme outil d’intégration au cœur du projet de vie », colloque organisé par le Comité régional du Limousin, 8 février 2013, Limoges. Communication sur « Le cadre juridique institutionnel de l’handisport ».

 

- Chapitres d’ouvrages scientifiques :

Dictionnaire culturel du sport, M. Attali et J. Saint-Martin (dir.), éd. A. Colin, 2010.

Entrées : « Budget ministériel » (pp. 271-272), « Clubs » et « Droit ».

La médiation – Aspects transversaux, J.-P. Marguenaud et A.-M. Tournepiche (dir.), éd. Litec, coll. Colloques et Débats, 2010, « Médiation et arbitrage : l’exemple du droit du sport », pp. 161-170.

La parole, l’écrit et l’image en justice – Quelle procédure au XXIème siècle ?, Textes réunis par S. Gaboriau et H. Pauliat , éd. Pulim, 2010, « La résolution des litiges disciplinaires par la voie de l’arbitrage : l’exemple du Tribunal arbitral du sport », pp.75-83.

Règlement des litiges au sein du mouvement sportif, C. Dudognon, B. Foucher, J.-P. Karaquillo et A. Lacabarats (coord.), Droit et économie du sport, Dalloz, 2012.

Rédaction du chapitre 14 « Contrôles spécifiques des litiges relatifs au dopage : AFLD et AMA », pp. 149 à 168. Contribution résultant du colloque organisé à la Cour de cassation le 17 juin 2011.

Code du sport, 8e éd., Dalloz, 2013, avec N. Bourzat, J.-C. Breillat, J.-P. Karaquillo, F. Lagarde, F. Peyer et P. Rocipon.

Participation à la 3e éd. (2005), 4e éd. (2009), 5e éd. (2010), 6e éd. (2011) et 7e éd. (2012).

Dictionnaire juridique du sport, Ch. Dudognon et J.-P. Karaquillo (dir.), 2è éd., Dalloz, 2013.

Entrées rédigées : « Compétitions et manifestations sportives », « Dopage animal », « Fédérations sportives internationales », « Impôts et taxes », « Règlementation sportive » et « Responsabilité administrative ».

 

- Directions d’ouvrages

Règlement des litiges au sein du mouvement sportif, C. Dudognon, B. Foucher, J.-P. Karaquillo et A. Lacabarats (coord.), Droit et économie du sport, Dalloz, 2012.

Dictionnaire juridique du sport, C. Dudognon et J.-P. Karaquillo (dir.), Droit et économie du sport, Dalloz, 2013.

 

- Autres publications

• « Le mondial de la lutte contre le dopage », Blog Dalloz (couverture de la Coupe du monde de football), le 9 juillet 2010.

 

- Cours

Droit du sport

Droit budgétaire

Droit fiscal

Histoire politique

Droit des groupements